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Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 06 07 2022)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 JUILLET 2022
Le mercredi 06 Juillet 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur Arnaud MURGIA, Maire.
État des membres présents, représentés, excusés ou absents à l’ouverture de la séance :
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Catherine VALDENAIRE, Éric PEYTHIEU, Christian
JULLIEN, Émilie DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE, André MARTIN, Claire
BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne ASCHETTINO, Christian
FERRUS, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Corinne FAURE-BRAC, Hervé BOULAIS, Yoann
LAGIER, Sandrine CORDIER, Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ,
Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE, Aurore
MARCHAND, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Annie ASTIER-CONVERSET donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Francine DAERDEN donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Annie ASTIER-CONVERSET, Renaud PONS, Francine DAERDEN
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS
SPORT
CENTRE AQUATIQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT GEIQ / EXERCICES 2022-2023 (DEL 2022.06.07/90)
APPROUVÉE
SPORT
SIVU DU PROREL / DOMAINE SKIABLE : TARIFS SAISON D’HIVER 2022-2023 (DEL 2022.06.07/91)
APPROUVÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DÉSIGNATIONS AU SEIN DES COMMISSIONS DE TRAVAIL
(DEL 2022.06.07/92)
APPROUVÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
(DEL 2022.06.07/93)
APPROUVÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
(DEL 2022.06.07/94)
APPROUVÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
REPRÉSENTATION DE LA VILLE DE BRIANÇON
(DEL 2022.05.25/95)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS COMMUNAUX : CONVENTION AU PROFIT DE LA SA LES DIABLES ROUGES
(DEL 2022.06.07/96)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PRIVÉ : 23B AV. DE LA RÉPUBLIQUE : CONVENTION AU PROFIT DE LA C.C. DU BRIANÇONNAIS
(DEL 2022.06.07/97)
APPROUVÉE
FINANCES
CC DU BRIANÇONNAIS : APPROBATION DU RAPPORT CLECT – « INTÉGRATION DE LA COMMUNE DE PUY ST PIERRE »
(DEL 2022.06.07/ 98)
APPROUVÉE
FINANCES
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2021 (DEL 2022.06.07/99)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
TRAITÉ CONCESSIF – AVENANT N°4 PORTANT ÉVOLUTION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE (DEL 2022.06.07/100)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
TRAITÉ CONCESSIF – AVENANT N°5 PORTANT TRANSFERT DE LA CONCESSION EN DIRECTION DE LA SPL ISERE AMENAGEMENT
(DEL 2022.06.07/101)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
CONTENTIEUX AREA – CABINET FALOCI : PROTOCOLE DE TRANSFERT (DEL 2022.06.07/102)
APPROUVÉE
ZAC LES QUARTIERS DU 15/9
AREA : CESSIONS DE PARCELLES AU PROFIT DE LA VILLE
(DEL 2022.06.07/103)
APPROUVÉE
SERVICE PUBLIC DE L’EAU
TRAITÉ CONCESSIF : AVENANT N°2 PORTANT REDÉFINITION DES BIENS DE RETOUR/ REPRISE ET ACTUALISATION DES AMORTISSEMENTS
(DEL 2022.06.07/104)
APPROUVÉE
SERVICE PUBLIC DE L’EAU
GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE – SPL ESHD / TRAVAUX SUR PONT DE CERVIÈRES – RUE DU BACCHU BER
(DEL 2022.06.07/105)
APPROUVÉE
STATIONNEMENT
TARIFS : ACTUALISATION ET CRÉATION D’UN TARIF PROPRE À LA RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES
(DEL 2022.06.07/106)
APPROUVÉE
URBANISME
DÉNOMINATION DE LA PLACE DU PROREL
(DEL 2022.06.07/107)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
FORFAIT COMMUNAL : CONVENTION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA SALLE-LES-ALPES / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
(DEL 2022.06.07/108)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
FORFAIT COMMUNAL : CONVENTION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE PUY ST PIERRE / ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
(DEL 2022.06.07/109)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE MI-CHAUSSÉE/ ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CE1 »
(DEL 2022.06.07/110)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE MI-CHAUSSÉE/ ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 : « GRENOBLE POUR LES CM1-CM2» (DEL 2022.06.07/111)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE/ ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CP »
(DEL 2022.06.07/112)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE/ ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CE1-CE2 » (DEL 2022.06.07/113)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE/ ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 : « CLASSE MONTAGNE 05 POUR LES CM1 » (DEL 2022.06.07/114)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE/ A NNÉE SCOLAIRE 2021-2022 : « NUITÉE REFUGE POUR LES CM2 »
(DEL 2022.06.07/115)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE ST BLAISE/ ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 : « NUITÉE REFUGE »
(DEL 2022.06.07/116)
APPROUVÉE
CULTURE
FESTIVAL « BRIANÇON SOUS LES ÉTOILES » - CONVENTIONS DE PARTENARIATS (DEL 2022.06.07/117)
APPROUVÉE
ARCHIVES
SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES MUNICIPALES : MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (DEL 2022.06.07/118)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
MANDAT SPÉCIAL
(DEL 2022.06.07/119)
APPROUVÉE