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Déliberation - liste des deliberations cm du 10 avril 2024.docx
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 10 avril 2024.docx)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2024
Le mercredi 10 avril 2024 à 18h00 le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni
en séance publique dans la salle du 1 er étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur
ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Michèle SKRIPNIKOFF, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-
CONVERSET, André MARTIN, Émilie GENOUX DESMOULINS, Claire BARNÉOUD, Christian
JULLIEN, Hervé BOULAIS, Patrick MICHEL, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Christophe
OSTI, Stéphane SIMOND, Christian FERRUS, Yoann LAGIER, Maryse XAUSA-FRANÇOIS,
Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Jean-Marc CHIAPPONI donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Émilie GENOUX DESMOULINS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Yoann LAGIER
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Maryse XAUSA-FRANÇOIS
Aurore MARCHAND donnant pouvoir à Francine DAERDEN
Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Jean-Marc CHIAPPONI, Corinne ASCHETTINO, Corinne FAURE-BRAC, Renaud PONS, Maud
GADÉ, Lou AFRICAIN, Aurore MARCHAND, Gabriel LÉON
Absents :
Catherine VALDENAIRE, Sandrine CORDIER, Max DUEZ
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINS
2
JOP 2030 - PÔLE BRIANÇONNAIS
DIALOGUE CIBLÉ - LETTRES DE GARANTIES
(DEL 2024.04.10/27)
APPROUVÉE
JOP 2030 - PÔLE BRIANÇONNAIS
QUARTIER OLYMPIQUE - ÉTUDE DE PROGRAMMATION
(DEL 2024.04.10/28)
APPROUVÉE
AFFAIRES JURIDIQUES
CASINO DE JEUX – EXTENSION D ’EXPLOITATION
(DEL 2024.04.10/29)
APPROUVÉE
AFFAIRES JURIDIQUES
GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE/C.C. DU BRIANÇONNAIS –
ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES
(DEL 2024.04.10/30)
APPROUVÉE
AFFAIRES GÉNÉRALES
AVIS SUR LA DEMANDE D ’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LA MODERNISATION DU PARC DES SPORTS
(DEL 2024.04.10/31)
APPROUVÉE
FINANCES
COLLÈGE VAUBAN / SECTION ESCALADE – SUBVENTION 2024
(DEL 2024.04.10/32)
APPROUVÉE
FINANCES
SUBVENTIONS 2024 - COMPLÉMENT
(DEL 2024.04.10/33)
APPROUVÉE
3
BAUX ET CONVENTIONS
JARDIN DE LA BIBLIOTHÈQUE A.ALBERT – BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF / HOLDING ALLEGRINI
(DEL 2024.04.10/34)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
LOCAL SIS 11 RUE DU TEMPLE - BAIL / HOLDING ALLEGRINI
(DEL 2024.04.10/35)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
GYMNASE DU COLLÈGE LES GARCINS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PAR LE DÉPARTEMENT AU PROFIT DE LA VILLE
(DEL 2024.04.10/36)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
PONT D’ASFELD - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION / PRATIQUE DU SAUT À L’ÉLASTIQUE (DEL 2024.04.10/37)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
STAND DE TIR DE LA PLOMBALGINE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE VARS
(DEL 2024.04.10/38)
APPROUVÉE
BAUX ET CONVENTIONS
STAND DE TIR DE LA PLOMBALGINE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS
(DEL 2024.04.10/39)
APPROUVÉE
4
BAUX ET CONVENTIONS
LOCATION DES SALLES ACCESSIBLES AU PUBLIC
(DEL 2024.04.10/40)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION
(DEL 2024.04.10/41)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
TABLEAU DE COTATION DES POSTES (RIFSEEP) – ACTUALISATION
(DEL 2024.04.10/42)
APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES
SERVICES COMMUNS - CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE « COMMUNICATION » : AVENANT N°2
(DEL 2024.04.10/43)
APPROUVÉE
STATIONNEMENT
PLACE BLANCHARD – AUTORISATION D ’OCCUPATION TEMPORAIRE / HOLDING ALLEGRINI (DEL 2024.04.10/44)
APPROUVÉE
URBANISME
RÉSIDENCE SAINTE GENEVIÈVE - PROROGATION DU BAIL À CONSTRUCTION / ERILIA (DEL 2024.04.10/45)
APPROUVÉE
URBANISME
PARCELLE AP 331 – SESSION / HOLDING ALLEGRINI
(DEL 2024.04.10/46)
APPROUVÉE
5
URBANISME
MISE EN RÉSERVE FONCIÈRE – CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT, LA VILLE ET LA SAFER /AVENANT N°3
(DEL 2024.04.10/47)
APPROUVÉE
URBANISME
PARCELLE AV 24 - SERVITUDE AU BÉNÉFICE DE RTE
(DEL 2024.04.10/48)
APPROUVÉE
ENVIRONNEMENT
COUPE AFFOUAGÈRE TRADITIONNELLE ET COUPES À L’ÉTAT D’ASSIETTE (DEL 2024.04.10/49)
APPROUVÉE
TOURISME
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE - CHEVALIER BRIANÇON – CONVENTION TRIENNALE 2024-2026
(DEL 2024.04.10/50)
APPROUVÉE
TOURISME
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE - CHEVALIER BRIANÇON – SUBVENTION EXERCICE 2024
(DEL 2024.04.10/51)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ÉCOLE DE FORTVILLE / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 « NUITÉE EN REFUGE POUR LES CP - CP/CE1 - CE2 » (DEL 2024.04.10/52)
APPROUVÉE
6
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ECOLE DE MI CHAUSSÉE / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 « NUITÉE EN REFUGE POUR LES CE1-CE2 » (DEL 2024.04.10/53)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ECOLE DE PONT DE CERVIÈRES / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 « NUITÉE EN REFUGE POUR LES CP »
(DEL 2024.04.10/54)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ECOLE DE JOSEPH CHABAS / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 « NUITÉE EN REFUGE POUR LES CP »
(DEL 2024.04.10/55)
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
SUBVENTIONS AUX ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES - ECOLE DE JOSEPH CHABAS / ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 « NUITÉE EN REFUGE POUR LES CM2 »
(DEL 2024.04.10/56)
APPROUVÉE
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
BRIANÇON BIOMASSE ENERGIE - CRÉATION DU COMITÉ DES USAGERS & COMPOSITION (DEL 2024.04.10/57)
APPROUVÉE
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
BRIANÇON BIOMASSE ENERGIE - ÉVOLUTION DU PÉRIMÈTRE DE DÉVELOPPEMENT PRIORITAIRE (DEL 2024.04.10/58)
APPROUVÉE
PATRIMOINE
BARÈME TARIFAIRE - ACTUALISATION 2024
(DEL 2024.04.10/59)
APPROUVÉE
7
ARCHIVES
EXPOSITION ESTIVALE 2024 - CONVENTION ASSOCIANT LA VILLE DE BRIANÇON, LE DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES ET LE MUSÉE DU PROTESTANTISME DAUPHINOIS (DEL 2024.04.10/60)
APPROUVÉE