Déliberation - liste des deliberations cm du 19 octobre 2022

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Déliberation - liste des deliberations cm du 19 octobre 2022 Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Briançon. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 19 octobre 2022)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Travail et emploi, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 OCTOBRE 2022

Le mercredi 19 octobre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement convoqué, s’est

réuni en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de

Monsieur ARNAUD MURGIA

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Catherine VALDENAIRE, Annie ASTIER-CONVERSET, Christian JULLIEN,

Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE, Claire BARNÉOUD,

Patrick MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne ASCHETTINO, René MICHEL, Christian

FERRUS, Marie SOUBRANE, Hervé BOULAIS, Yoann LAGIER, Sandrine CORDIER,

Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ, Stéphane SIMOND, Thomas

SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN,

Aurélie POYAU

Étaient représentés :

Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA

Éric PEYTHIEU donnant pouvoir à Élisa FAURE

André MARTIN donnant pouvoir à Jean-Marc CHIAPPONI

Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF

Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE

Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE

Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU

Absents excusés :

Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, André MARTIN, Corinne FAURE-BRAC, Sandrine

CORDIER, Renaud PONS, Gabriel LÉON

Secrétaire de séance :

Émilie DESMOULINS-GENOUX

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (DEL 2022.10.19/138)

APPROUVÉE



BAUX ET CONVENTIONS

MOBILITÉ – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DE LOCAUX SITUÉS À

LA C.C. DU BRIANÇONNAIS

(DEL 2022.10.19/139)

APPROUVÉE



FINANCES

ASSURANCES – RENOUVELLEMENT DES MARCHÉS DE COUVERTURE DES DOMMAGES AUX

BIENS ET RISQUES ANNEXES / RESPONSABILITÉ JURIDIQUE / RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL / PROTECTION JURIDIQUES DES PERSONNES PHYSIQUES (DEL 2022.10.19/140)

APPROUVÉE



FINANCES

MODERNISATION DU PARC DES SPORTS – INTERVENTION DE LA C.C. DU BRIANÇONNAIS AU

TITRE DU FOND DE SOUTIEN ET DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE

(DEL 2022.10.19/141)

APPROUVÉE



FINANCES

VOIRIE/AVENUE JEAN MOULIN – INTERVENTION DE LA C.C. DU BRIANÇONNAIS AU TITRE

DU FOND DE SOUTIEN ET DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE

(DEL 2022.10.19/142)

APPROUVÉE



FINANCES

DÉVELOPPEMENT, EXPLOITATION DU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION DʼÉLECTRICITÉ ET FOURNITURE D’ÉNERGIE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE CONCESSION 2023-2048 (DEL 2022.10.19/143)

APPROUVÉE

SPORTS

EXPLOITATION DE SITES NATURELS D’ESCALADE – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES

(DEL 2022.10.19/144)

APPROUVÉE



AFFAIRES SCOLAIRES

RÉDUCTION DES INÉGALITÉS ALIMENTAIRES : MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « PETIT DÉJEUNERS »

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’ÉDUCATION NATIONALE (DEL 2022.10.19/145)

APPROUVÉE



RESSOURCES HUMAINES

ARBRE DE NOËL 2022 ORGANISÉ POUR LES ENFANTS DES AGENTS DE LA VILLE (DEL 2022.10.19/146)

APPROUVÉE



RESSOURCES HUMAINES

MANDAT SPÉCIAL – MONSIEUR LE MAIRE / PARIS – 11 ET 12.10.2022

(DEL 2022.10.19/147)

APPROUVÉE

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RESSOURCES HUMAINES

MANDAT SPÉCIAL – DÉLÉGATION ROSENHEIM / ROSENHEIM – 02 AU 05.12.2022

(DEL 2022.10.19/148)

APPROUVÉE

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AFFAIRES GENERALES

EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA VILLE DE BRIANÇON PAR LA CHAMBRE

RÉGIONALE DES COMPTES / PÉRIODE 2014-2020 – RAPPORT DʼOBSERVATIONS DÉFINITIVES

(DEL 2022.10.19/149)

PORTÉ À CONNAISSANCE ET DÉBATTU

AFFAIRES GENERALES

EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SASP LES DIABLES ROUGES PAR LA CHAMBRE

DES COMPTES / PÉRIODE 2014-2020 – RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES

(DEL 2022.10.19/150)

PORTÉ À CONNAISSANCE ET DÉBATTU



AFFAIRES GENERALES

EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SA CASINO CIRCUS PAR LA CHAMBRE

RÉGIONALE DES COMPTES / PÉRIODE 2014-2020 – RAPPORT DʼOBSERVATIONS DÉFINITIVES

(DEL 2022.10.19/151)

PORTÉ À CONNAISSANCE ET DÉBATTU