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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudrot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 06 CR 28 08 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CAUDROT
Séance
du
28
AOUT
2019
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le Vingt-huit
août
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
JAUSSERAND
Jean-
Pierre,
Maire.
PRESENTS
:
Jean-Pierre
JAUSSERAND,
Roger
NETTE,
Edouard
LENGAIGNE,
Carole
BRAU,
Bernard
DELONG,
Raymond
VEUX,
Odile
RAMBAUD,
Jean-Paul
TROCMET,
Sandrine
GARRELIS,
Christine
MEROT,
EXCUSES
: Laurence
SIMON
(procuration
à M.
JAUSSERAND),
François
DUMEAU
Jean-Noël
BOYER,
Sylvie
LEGLISE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Bernard
DELONG
Le
compte-rendu
de
la séance
précédente
fait
l’objet
d’une
observation
de
la part
de
Monsieur
VEUX.
En
effet
il souhaite
que
soit
rajouté
qu’
il n’est
pas
contre
une
augmentation
du
tarif
des
repas
de
la cantine
mais
que
la méthode
employée
n’est
pas
pour
lui
la bonne
option,
il est
plus
favorable
à une
augmentation
régulière
de
0.5
Cts/An
qui
serait
mieux
perçue
car
depuis
trois
ans
les
tarifs
n’ont
pas
bougé.
De
plus,
il demande
que
soit
ajouté
: Abstentions
des
deux
élues
qui
sont
des
parents
d’élèves. ORDRE
DU
JOUR
Personnel
Communal
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
:
Du
départ
à la
retraite
de
M.
JIMENEZ
José
prévu
au
ler
Octobre
2019.
Son
poste
est
supprimé. Du
départ
également
à la
retraite
de
Mme
JIMENEZ
Catherine
prévu
au
1°
Février
2020.
.... Cette
dernière
a bénéficié
d’un
avancement
de
grade
au
1er
juillet
2019
en
tant
qu’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe.
Ce
poste
a donc
été
ouvert
et l’ancien
supprimé.
nn
——_———
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIN
VERT
Mod.
540330
- 09/10
Féabrègue
duo Une
création
de
Poste
d’adjoint
technique
à temps
partiel
(21
heures)
a été
faite
au
Îer
septembre
2019
pour
Mme
LACOSSE
Corinne
qui
sera
donc
nommée
stagiaire
durant
un
an.
Le
statut
d’ATSEM
a évolué
depuis
la parution
du
décret
du
1er
mars
2018.
Deux
agents
de
notre
collectivité
vont
donc
en
bénéficier.
Point
sur
les
finances
et
les
investissements
en
cours
Monsieur
le Maire
demande
à monsieur
Edouard
LENGAIGNE,
adjoint
aux
finances,
de
faire
le
point
sur
le
financement
des
investissements
qui
concerne
1. L’aire
de
jeux
2. La
voirie
Monsieur
LENGAIGNE
rappelle
dans
un
premier
temps
le coût
total
et les
subventions
de
ces
deux
opérations.
L'’aire
de
jeux
DEPENSES
RECETTES
Aire
de
jeux
87
852.55
€ |
DETR
25
623.66
€
Revêtement
du
sol
30
276.00
€ |
CAF
21
900.00
€
Travaux
faits
en
régie
3
000.00
€ |
Département
8 779.00
€
Fonds
propres
34
825.89
€
Emprunt
30
000.00
€
TOTAL
121
128.55
€ |
TOTAL
121
128.55
€
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRINPVERT
Mod.
540330
- 09/10
Fovrègue
duo Voirie
DEPENSES
RECETTES
Potelets
10
365.60
€ |
DETR
25
270.99
€
Sécurisation
RD
15
et
49
116.00
€
123 Stationnement
rues
du
Département
9
600.00
€
Terré,
R.
Aucoin
et de
la
Gare Honoraires
AZIMUT
5
820.00
€ |
L’Oustalet
6
138.24
€
Parralot
10
716.00
€ |
Parralot
1 639.56
€
Oustallet
10
329.42
€ |
Fonds
propres
26
869.83
€
Gaussens
3
171.60
€ |
Emprunt
20
000.00
€
TOTAL
89
518.62
€ |
TOTAL
89
518.62
€
Suite
à cet
exposé,
monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à une
demande
de
fonds
auprès
d’un
organisme
bancaire
sous
forme
d’emprunt
à hauteur
de
50
000
€,
remboursable
sur
une
période
de
15
ans.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
et autorise
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
l’obtention
d’un
prêt
à hauteur
de
50
000
€.
Centre
De
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Un
service
de
remplacement
et de
renfort
pour
le personnel
communal
a été
créé
par
le
CDG
qui
nous
sollicite
pour
une
éventuelle
adhésion
à ce
nouveau
service.
En
cas
d’adhésion,
une
convention
entre
les
deux
parties
serait
signée.
Celle-ci
est
lue
par
monsieur
le Maire.
L’adhésion
reste
gratuite.
Le
Centre
de
Gestion
ne
facture
à la
collectivité
que
les
heures
effectuées
par
un
agent
de
remplacement
sur
la
base
des
tarifs
des
missions
proposées
par
leur
service.
Le
conseil
Municipal
après
discussion
décide
d’adhérer
à ce
nouveau
dispositif.
Vos
imprimés
sont
produits
par
Fabrégue
imprimeur
adhérent
IMPRIN'VERT
Mod.
540330
-09/10
Fobrèg Communauté
de
Communes
du
Réolais
en
Sud
Gironde
Suite
à la
mise
en
place
dès
le 1%
Janvier
2020
d’un
service
de
transport
à la
demande
au
sein
de
la CDC
pour
les
personnes
à mobilité
réduite,
âgées
de
plus
de
75
ans,
en
situation
précaire
ou
en
insertion
professionnelle,
il est
nécessaire
d’approuver
la modification
des
statuts
afin
que
cette
nouvelle
compétence
soit
exercée
de
plein
droit.
Le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à la
modification
des
statuts
de
la CDC
du
Réolais
en
Sud
Gironde.
Rapport
Annuel
2018
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
assainissement
collectif Monsieur
le Maire
fait
un
exposé
au
Conseil
Municipal
de
ce
rapport
annuel
effectué
par
la Sogédo
et rédigé
par
nos
services
administratifs,
en
précisant
aux
élus
qu’il
est
à leur
disposition
en
mairie
s’ils
souhaitent
le
consulter.
Il en
ressort
différents
points,
les
tarifs
ont
évolué
au
1%
Juillet
2019
comme
suit
:
Part
fixe
collectivité
à 5.73
€
TTC
par
semestre
M3
assaini
pour
Caudrot
à 0.172
€ TTC
et pour
Saint
Martin
de
Sescas
à 1.10
€ TTC
le
M3. Par
ailleurs,
la station
d’épuration
a fait
l’objet
d’un
contrôle
de
la SATESE
et de
P'ARS
Celui-ci
confirme
que
la station
de
Caudrot
est
bien
entretenue,
sa
capacité
est
de
1200
EH.
Il
nous
est
demandé
toutefois
certains
travaux,
notamment
:
- Prévoir
l'installation
d’un
dégraisseur
en
entrée
de
la station
- Fixer
une
date
pour
la réalisation
de
l’étude
diagnostic
du
système
d
‘assainissement
- Prévoir
l'installation
d’un
débitmètre
en
sortie
de
la presse
pour
quantifier
les
boues
produites.
- Mettre
en
place
en
2019
l’asservissement
sur
sonde
oxygène
pour
permettre
d’affiner
le
traitement
de
l’azote.
Monsieur
le Maire
a pris
rendez-
vous
avec
le responsable
d’exploitation
pour
examiner
ces
différents
points
avec
lui. Nos imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRINUVERT
Mod.
540330
- 09/10
Mabrègue
di Aire
de
jeux
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
sur
l’avancement
des
travaux.
Le
revêtement
(enrobé)
a été
fait
durant
le
mois
d’Août.
Ce
dernier
n’ayant
pas
été
prévu
au
départ
de
l’opération
a été
nécessaire
compte
tenu
de
l’état
du
sol
initial
après
nettoyage.
Un
devis
complémentaire
concernant
la réfection
du
sol
a été
signé
pour
un
montant
de
30
276
€ TTC.
L’ensemble
de
l’aire
de
jeux
devrait
être
livré
courant
octobre.
Règlement
intérieur
d'utilisation
:
Une
ébauche
du
règlement
d’utilisation
de
ce
terrain
a été
faite
par
la commission
communale,
tous
les
élus
en
ont
été
destinataires
et
certaines
observations
sont
faites
:
Madame
RAMBAUD
indique
qu’à
l’article
1 il
est
nécessaire
de
mentionner
« sous
la
surveillance
de
l’autorité....
» et
non
sous
la
responsabilité
de
l’autorité.
Monsieur
NETTE
apporte
également
quelques
précisions
:
A l’article
2 il
est
mentionné
les
horaires
d’ouverture,
ce
qui
implique
pour
lui
bien
évidemment
des
horaires
de
fermeture.
C’est
pourquoi
il
demande
qui
sera
en
charge
de
fermer
ce
site
?
A
l’article
4 il
doit
être
mentionné
uniquement
sur
l’aire
de
jeux
et non
aux
abords,
les
vélos,
rollers,
cyclomoteurs,
quads,
motos
et
trottinettes
sont
interdits.
De
plus,
toujours
dans
l’article
4 il
est
précisé
cycles
des
enfants
16
pouces,
il est
plus
judicieux
de
traduire
en
em,
c’est-à-dire
les
roues
de
40.64
cm
de
diamètre
sont
autorisées.
Une
poubelle
et un
cendrier
seront
installés
à l’entrée
de
cet
espace.
Le
portail
sera
également
repeint.
Il est
rappelé
que
l’âge
limite
d’utilisation
de
cette
aire
de
jeux
est
12
ans,
et minimum
2
ans. ECOLE Le
livret
d’accueil
de
la rentrée
scolaire
2019
2020
a été
rédigé.
106
enfants
scolarisés
cette
année.
Quant
aux
règlements
de
cantine,
celui-ci
a été
également
modifié
avec
les
tarifs
adoptés
à la
précédente
séance
du
Conseil
Municipal. Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRINPVERT
Mod.
540330
- 09/10
Fobréque
duo Monsieur
le Maire
précise
que
le projet
de
Bibliothèque
a bien
évolué,
du
mobilier
a été
commandé
cet
été,
la salle
est
actuellement
repeinte,
le parquet
vitrifié,
elle
pourrait
être
opérationnelle
au
1%
octobre.
PLUI Monsieur
le Maire
précise
qu’une
réunion
est
programmée
en
septembre,
il y
participera
et fera
remonter
les
observations
faites
par
la commission
sur
le premier
plan
de
zonage
proposé. Association
ENTRAIDE
ET
LOISIRS
Carole
BRAU
Présidente
de
l’association
indique
qu’une
convention
de
partenariat
avec
la commune
a été
signée
au
ler
juin
2019
pour
l’utilisation
du
foyer
rural,
la mise
à
disposition
du
personnel
communal,
ainsi
que
les
fluides
pour
la
saison
à venir,
les
lotos
devant
reprendre
le
13
septembre
et
arrêteront
le
vendredi
19
Juin
2020.
Une
participation
de
14
300
€ sera
versée
au
budget
communal
par
Entraide
et Loisirs
pour
la
saison
2018/2019.
Elle
précise
également
que
le Barbillon
Caudrotais
a décidé
de
devenir
partenaire
de
leur
association
dès
cette
année
et
qu’elle
a aidé
financièrement
l’association
les
Cousettes
qui
poursuit
ses
activités.
Le
forum
annuel
des
associations
aura
lieu
le 6
septembre
au
foyer
rural.
QG
DES
ADOS
Sandrine
GARRELIS
fait
un
point
sur
la saison
qui
s’est
terminée.
Elle
indique
que
17%
des
effectifs
viennent
d’ados
hors
commune.
Une
moyenne
de
5 jeunes
par
séance,
ce
qui
correspond
à la
moyenne
des
différentes
communes
proposant
des
animations.
Un
changement
d’animateur
a eu
lieu,
ce
dernier
étant
connu
des
ados,
les
effectifs
pourront
peut-être
évoluer
cette
année.
Par
ailleurs,
elle
informe
le Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
des
festivités
Trans
Musicales,
un
concert
de
rock
aura
lieu
le
21
Mars
2020
au
foyer
rural.
Nos
imprimés
sont
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par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIND
VERT
Mod.
540330
- 09/10
FFobrègue
duo QUESTIONS
DIVERSES
Elections
Municipales
2020
Monsieur
le Maire
communique
la date
des
prochaines
élections,
soit
les
15
mars
et 22
mars
2020. - Une
boulangerie
va
s’installer
dans
le bourg
chez
Monsieur
T'AUZIN
Claude
avec
un
dépôt
de
pain
dans
un
premier
temps,
puis
la
fabrication
se
fera
sur
place.
La
séance
est
levée
à 20
H
15.
7) fr 1
}
UE A
/
AV; L
T ©
a
Dons
ET
TT
Nos
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sont
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par
Fabrègue
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adhérent
IMPRINU
VERT
Mod,
540330
- 09/10
Robrègue
duo