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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 23 juin 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 23 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 23 mai 2024 à 19h00
à la C.A.S.G.B.S
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°58
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 mars 2024 Compte-rendu des décisions du Président
Compte-rendu des arrêtés du Président
Compte-rendu des marchés publics
1. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL24-21 : Avenant n°5 au contrat de délégation de service public de transport des eaux usées et pluviales de l'ex-SIABS
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL24-22 : Rapports annuels des délégataires 2023 des délégations des services publics de gestion de l'eau potable et des eaux usées et pluviales des communes de Maisons-Laffitte, Le Mesnil-le-Roi et Marly-le-Roi
3. FINANCES
DEL24-23 : Fixation des tarifs du centre aquatique de la plaine à Sartrouville
4. FINANCES
DEL24-24 : Versement d'une dotation de solidarité communautaire
5. FINANCES
DEL24-25 : Versement de fonds de concours pour l'accueil des Jeux olympiques 2024
6. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL24-26 : Contrat de ville 2024-2030 « Engagements quartier 2030 »
7. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL24-27 : Convention de gestion et d'entretien de la voie verte sur les berges de seine à Bezons entre la CASGBS et la commune de Bezons
8. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL24-28 : Convention tripartite de veille foncière entre l'Etablissement public foncier d’Ile-de- France, la commune de Carrières-sur-Seine et la CASGBS
9. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL24-29 : Adhésion à l'association Réseau compost citoyen 10. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL24-30 : Rapport annuel du délégataire 2023 de la délégation de service public de l'exploitation du centre de traitement des déchets ménagers et assimilés multifilières Cyrène - section de la DSP portant sur la livraison et la maintenance des bacs pour les communes de Maisons-Laffitte et Le Port- Marly
11. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL24-31 : Rapport annuel 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
12. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL24-32 : Avenant n°2 à la convention action cœur de ville - opération de revitalisation de Sartrouville
13. TRANSPORT EST
DEL24-33 : Plan vélo : attribution du fonds de concours « stationnement vélo en ville »
14. TRANSPORT EST
DEL24-34 : Attribution de l'appel à manifestation d'intérêt pour la gestion d'un service d'autopartage de véhicules
15. TRANSPORT EST
DEL24-35 : Convention-type d'autorisation d'occupation du domaine public pour un service d'autopartage de véhicules
16. TRANSPORT EST
DEL24-36 : Rapport annuel 2023 de la délégation du service public de gestion des gares routières de Sartrouville, Houilles - Carrières-sur-seine et des consignes véligo du Vésinet Centre, du Vésinet-Le Pecq et de Bezons
17. DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET VALORISATION DU PATRIMOINE - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL24-37 : Convention de partenariat avec la CCIV-Y dans le cadre du projet « SPOTT » pour la promotion du tourisme en Vallée de Seine
18. MUTUALISATION
DEL24-38 : Subvention à l'association « Maison de l’Europe des Yvelines » pour l'année 2024
19. MUTUALISATION
DEL24-39 : Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Ile-de-France
20. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL24-40 : Rapport annuel du délégataire 2023 de la délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique de la plaine (CAP) de Sartrouville
21. NATURE EN VILLE ET PROTECTION DES FORÊTS
DEL24-41 : Adhésion à l'Union régionale des collectivités forestières Ile-de-France (URCOFOR) 22. NATURE EN VILLE ET PROTECTION DES FORÊTS
DEL24-42 : Convention de partenariat entre l'Office national des forêts et la CASGBS
23. NATURE EN VILLE ET PROTECTION DES FORÊTS
DEL24-43 : Convention de partenariat entre la CASGBS, Fibois Ile-de-France et l'URCOFOR
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND