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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 9 decembre 2021
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 9 decembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 9 décembre 2021 à 19h00
à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°43
Désignation du secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du 18 novembre 2021
1. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GENERALES
DEL 21-124 : INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE
2. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-125 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE DE RETRAIT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VERSAILLES GRAND PARC (CAVGP) DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA BOUCLE DE LA SEINE (SIABS)
3. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-126 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSPORT DES EAUX USÉES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VERSAILLES GRAND PARC (CAVGP) ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT- GERMAIN BOUCLES DE SEINE (CASGBS)
4. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-127 : APPROBATION DES RÈGLEMENTS DE SERVICE DES DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS N°2021-01 A 2021-05
5. EAU ET ASSAINISSEMENT
DEL 21-128 : APPROBATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION AUX COMMUNES DES COMPÉTENCES RELATIVES A L'EAU POTABLE, L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
6. TRANSPORT OUEST
DEL 21-129 : PLAN VÉLO : ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS STATIONNEMENT VELO EN VILLE
7. FINANCES
DEL 21-130 : ADOPTION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL 2021-2026
8. FINANCES
DEL 21-131 : ADOPTION DU RAPPORT QUINQUENNAL SUR L'EVOLUTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
9. FINANCES
DEL 21-132 : ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS 2021
10. FINANCES
DEL 21-133 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRINCIPAL 2021
11. FINANCES
DEL 21-134 : AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER AVANT LE VOTE DU BUDGET 2022 : BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES HÔTEL D'ENTREPRISES ET POLE MÉCATRONIQUE, BUDGETS ANNEXES EAU (B62/63) ET ASSAINISSEMENT (B64/65/67)
12. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-135 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PLAINE D'AVENIR 78 POUR L'ANNÉE 2021
13. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-136 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE, LA COMMUNE DE MONTESSON ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE CONCERNANT LES SECTEURS CORRESPONDANTS A L'ANCIEN ILOT B DE LA ZAC DE LA BORDE ET LES ILOTS G ET H
14. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-137 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AUX VISITES DE SURVEILLANCE Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
DES CAVITES SOUTERRAINES A INTERVENIR AVEC L'INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES
15. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN DEL 21-138 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE ET LA PRÉFECTURE DES YVELINES DANS LA DÉMARCHE "CITE DE L'EMPLOI" SUR LE PERIMETRE DU CONTRAT DE VILLE DE CARRIÈRES-SUR-SEINE ET DE SARTROUVILLE
16. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 21-139 : RAPPORT ANNUEL 2020 DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES
17. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL 21-140 : AUTORISATION DE CESSION A TITRE ONÉREUX DU BROYEUR MULTI-VEGETAUX A LA VILLE DE MAISONS- LAFFITTE
18. HABITAT, LOGEMENT ET GESTION DES AIRES D'ACCUEIL
DEL 21-141 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION "DÉVELOPPEMENT RESIDENTIEL" DANS LE CADRE DU PROGRAMME PRIOR'YVELINES ENTRE LA COMMUNE DE MONTESSON, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES YVELINES ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE
19. ATTRACTIVITÉ, AIDE À L'IMPLANTATION, ET NOUVELLES FILIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 21-142 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE D'EXPANSION ÉCONOMIQUE DU VAL D'OISE
20. ATTRACTIVITÉ, PROMOTION DES RÉSEAUX D'ENTREPRISE ET DES PÉPINIÈRES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL 21-143 : APPROBATION DES DISPOSITIFS D'OUVERTURE DOMINICALE PROPOSES PAR LES COMMUNES POUR L'ANNÉE 2022
21. CONTRACTUALISATION ET SOUTIEN AUX COMMUNES
DEL 21-144 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT YVELINES TERRITOIRES
22. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-145 : APPROBATION DU TRANSFERT DE PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA BOUCLE DE LA SEINE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE
23. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-146 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
24. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-147 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ADMINISTRATIFS DE LA MAIRIE DE SARTROUVILLE A LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE (CASGBS) EN VUE DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DE LA CASGBS
25. RESSOURCES HUMAINES ET AFFAIRES GÉNÉRALES
DEL 21-148 : ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT POUR LA DEMATERIALISATION DES PROCÉDURES PROPOSE PAR LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE D'ILE-DE-FRANCE
26. ATTRACTIVITÉ, COOPÉRATION INTER-DÉPARTEMENTALE, ET NTIC - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DEL 21-149 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION-CADRE BILATÉRALE ENTRE CHOOSE PARIS REGION ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT-GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Président de la Communauté d'Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
PIERRE FOND