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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 28 juin 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Environnement, Budget,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du mercredi 28 juin 2023 à 19h00
à l'Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°53
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mai
Compte-rendu des décisions du Président
Compte-rendu des arrêtés du Président
Compte-rendu des marchés publics
1. ENVIRONNEMENT ET ECONOMIE CIRCULAIRE
DEL23-40 : Adoption du Plan climat air énergie territorial (PCAET)
2. TRANSPORT OUEST
DEL23-41 : Approbation et autorisation de signature de la convention partenariale entre la CASGBS et Ile-de-France Mobilités
3. TRANSPORT OUEST
DEL23-42 : Subvention de la région Ile-de-France : approbation du plan d’action 2023-2026 du Plan vélo
4. FINANCES
DEL23-43 : Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal et budgets annexes
5. FINANCES
DEL23-44 : Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal et budgets annexes
6. FINANCES
DEL23-45 : Affectation du résultat 2022 - Budget principal et budgets annexes
7. FINANCES
DEL23-46 : Approbation du budget supplémentaire 2023 - Budget principal
8. FINANCES
DEL23-47 : Approbation du budget supplémentaire 2023 - Budgets annexes « eau (63) » et « assainissement (65) »
9. FINANCES
DEL23-48 : Approbation du budget supplémentaire 2023 - Budgets annexes des opérations d'aménagement (La Borde et Les Trembleaux II)
10. FINANCES
DEL23-49 : Approbation du budget supplémentaire 2023 - Budgets annexes « Hôtel d'entreprises » et « Pôle mécatronique »
11. FINANCES DEL23-50 : Avance du budget principal au budget annexe « Trembleaux II » 12. FINANCES
DEL23-51 : Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
13. FINANCES
DEL23-52 : Pacte financier et fiscal - Soutien aux expérimentations communales 2023
14. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL23-53 : Présentation du rapport annuel 2022 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
15. ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
DEL23-54 : Présentation du rapport d'activité de l'année 2022 de la délégation de service public de l'exploitation du centre de traitement des déchets ménagers et assimilés multi-filières Cyrène - section de la DSP portant sur la livraison et la maintenance des bacs pour les communes de Maisons- Laffitte et le Port-Marly
16. DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET VALORISATION DU PATRIMOINE - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
DEL23-55 : Présentation du rapport d'activité de l'année 2022 de l'Office de tourisme intercommunal Saint Germain Boucles de Seine
17. MUTUALISATION
DEL23-56 : Désignation d'un référent déontologue pour les élus mutualisé avec les communes du territoire de la CASGBS
18. MUTUALISATION
DEL23-57 : Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition de personnel par le Centre intercommunal de gestion de la Grande Couronne d'Ile-de-France (CIG) pour l'accompagnement à la mise en place du règlement général de protection des données (RGPD)
Président de la Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine,
Pierre FOND