unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 25 juin 2026

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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 25 juin 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - Ordre du jour CC 25 juin 2026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Budget, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Du jeudi 25 juin 2026 à 19h00

à la C.A.S.G.B.S

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°70

Désignation du secrétaire de séance.

Compte rendu des décisions du Président.

Compte rendu des arrêtés du Président.

Compte rendu des marchés publics.

1. CYCLES DE L'EAU (EAU & ASSAINISSEMENT)

DEL 26-58: RAPPORTS D'ACTIVITE 2025 DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA GESTION DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT DU TERRITOIRE DE LA CASGBS

2. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-59: ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER- M57

3. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-60: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET PRINCIPAL 30600

4. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-61: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET ANNEXE "HOTEL D'ENTREPRISES" 30604

5. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-62: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET ANNEXE "POLE MECATRONIQUE" 30605

6. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-63: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET ANNEXE "ZAC TREMBLEAUX II" 30602

7. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-64: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET ANNEXE "ZAC LA BORDE" 30603

8. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-65: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET ANNEXE "ZA SAINT-HONORINE" 30612

9. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-66: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET ANNEXE "EAU POTABLE" 30607

10. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-67: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025- BUDGET ANNEXE "ASSAINISSEMENT" 3060911. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-68: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET PRINCIPAL 30600

12. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-69: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET ANNEXE "HOTEL D'ENTREPRISES" 30604

13. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-70: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET ANNEXE "POLE MECATRONIQUE" 30605

14. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-71: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET ANNEXE "ZAC LES TREMBLEAUX II" 30602

15. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-72: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET ANNEXE "ZAC LA BORDE" 30603

16. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-73: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET ANNEXE ZA SAINT-HONORINE 30612

17. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-74: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET ANNEXE EAU POTABLE 30607

18. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-75: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 30609

19. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-76: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET PRINCIPAL 30600

20. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-77: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE "HOTEL D'ENTREPRISES" 30604

21. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-78: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE "POLE MECATRONIQUE" 30605

22. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-79: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE "ZAC TREMBLEAUX II" 30602

23. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-80: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE "ZAC LA BORDE" 30603

24. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-81: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE "ZA SAINT HONORINE" 3061225. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-82: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE "EAU POTABLE" 30607

26. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-83: AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE "ASSAINISSEMENT" 30609

27. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-84: APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026- BUDGET PRINCIPAL 30600

28. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-85: APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026- BUDGET ANNEXE "HOTEL D'ENTREPRISES" 30604

29. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-86: APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026- BUDGET ANNEXE "POLE MECATRONIQUE" 30605

30. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-87: APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026- "ZAC LES TREMBLEAUX II" 30602

31. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-88: APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026- BUDGET ANNEXE "ZAC LA BORDE" 30603

32. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-89: APPROBATION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026- BUDGET ANNEXE "ZA SAINT- HONORINE" 30612

33. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-90: APPROBATION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026- BUDGET ANNEXE "EAU POTABLE" 30607

34. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-91: APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026- BUDGET ANNEXE "ASSAINISSEMENT" 30609

35. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-92: VERSEMENT D'UNE DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2026.

36. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-93: AJUSTEMENT DES DUREES DES AMORTISSEMENTS POUR LE BP ET LES BA

37. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-94: REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT

38. FINANCES COMMUNAUTAIRES ET FISCALITÉ

DEL 26-95: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE HÔTEL D'ENTREPRISES39. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET RENOUVELLEMENT URBAIN

DEL 26-96: SUBVENTIONS AU TITRE DE L'APPEL A PROJETS POLITIQUE DE LA VILLE 2026

40. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET RENOUVELLEMENT URBAIN

DEL 26-97: OFFRE DE CONCOURS D'ENVIRO CONSEIL ET TRAVAUX (ECT) POUR LA RÉALISATION DE LA SÉCURISATION DES PARCELLES CASGBS A CARRIERES-SUR-SEINE

41. ENTREPRENARIAT ET ANIMATION ÉCONOMIQUE

DEL 26-98: SOUTIEN À LA RÉIMPLANTATION DE L'OIANM À SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

42. ENTREPRENARIAT ET ANIMATION ÉCONOMIQUE

DEL 26-99: SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2026 AUX PARTENAIRES ÉCONOMIQUES DE LA CASGBS

43. ENTREPRENARIAT ET ANIMATION ÉCONOMIQUE

DEL 26-100: CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE GEBS POUR 2026-2028

44. ENTREPRENARIAT ET ANIMATION ÉCONOMIQUE

DEL 26-101: CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC BGE YVELINES POUR 2026-2028

45. ENTREPRENARIAT ET ANIMATION ÉCONOMIQUE

DEL 26-102: CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC A2V (PEPINIERE D'ENTREPRISES DE LOUVECIENNES) POUR 2026-2028

46. SERVICE ENVIRONNEMENTAUX : DÉCHETS, ÉNERGIE ET RELATIONS AUX SYNDICATS

DEL 26-103: ADHÉSION À L'ÉCO ORGANISME CYCLEVIA EN VUE DE LA COLLECTE ET DU TRAITEMENT DES HUILES MINÉRALES USAGÉES DÉPOSÉES À LA DÉCHETTERIE INTERCOMMUNALE DE LA CASGBS

47. SERVICE ENVIRONNEMENTAUX : DÉCHETS, ÉNERGIE ET RELATIONS AUX SYNDICATS

DEL 26-104: RAPPORT ANNUEL 2025 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

48. SERVICE ENVIRONNEMENTAUX : DÉCHETS, ÉNERGIE ET RELATIONS AUX SYNDICATS

DEL 26-105: FIN DES TARIFS DE VENTE DES ÉQUIPEMENTS DE COMPOSTAGE

49. HABITAT ET PARCOURS RÉSIDENTIELS

DEL 26-106: INTEGRATION D'UNE AIDE AU TRAVAUX D'ADAPTATION DES LOGEMENTS A LA PERTE D'AUTONOMIE PAR MODIFICATION DU REGLEMENT DES AIDES AUX TRAVAUX D'ECONOMIE D'ENERGIE ET DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

50. HABITAT ET PARCOURS RÉSIDENTIELS

DEL 26-107: SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ŒUVRANT DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT

51. TOURISME ET VALORISATION DU PATRIMOINE

DEL 26-108: RAPPORT D'ACTIVITE 2025 DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE52. TOURISME ET VALORISATION DU PATRIMOINE

DEL 26-109: CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

53. TOURISME ET VALORISATION DU PATRIMOINE

DEL 26-110: RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE EN CATÉGORIE 1.

54. TOURISME ET VALORISATION DU PATRIMOINE

DEL 26-111: ADHESION A VAL D'OISE TOURISME

55. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ACCOMPAGNEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PAR LA MUTUALISATION ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DEL 26-112: ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT DU NUMÉRIQUE DES TÉLÉCOMS (CANUT)

56. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ACCOMPAGNEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PAR LA MUTUALISATION ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DEL 26-113: ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHATS DE SEINE-ET-YVELINES NUMÉRIQUE

57. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ACCOMPAGNEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PAR LA MUTUALISATION ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DEL 26-114: DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS POUR LA CAO DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DIFFÉRENTS SEGMENTS D'ACHATS

58. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ACCOMPAGNEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PAR LA MUTUALISATION ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DEL 26-115: ÉLECTION REPRÉSENTANTS CASGBS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CHTR DE MONTESSON

59. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ACCOMPAGNEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PAR LA MUTUALISATION ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DEL 26-116: AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU POSTE D'INTERVENANT SOCIAL EN COMMISSARIAT (ISC) ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

60. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ACCOMPAGNEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PAR LA MUTUALISATION ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DEL 26-117: CRÉATION/SUPPRESSION DE POSTES

61. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ACCOMPAGNEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PAR LA MUTUALISATION ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

DEL 26-118: RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE 2025 DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL DE LA PLAINE (CAP) À SARTROUVILLE

62. TRANSITION ET PLAN CLIMAT AIR ET ÉNERGIE

DEL 26-119: BILAN À MI-PARCOURS DU PLAN CLIMAT (PCAET)63. MOBILITÉS ET TRANSPORT EST

DEL 26-120: ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS "STATIONNEMENT VELO EN VILLE"

64. MOBILITÉS ET TRANSPORT EST

DEL 26-121: MODALITÉS FINANCIÈRES DE L'EXPÉRIMENTATION D'OFFRE DE TRANSPORT EN NAVETTE ÉLECTRIQUE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE HOUILLES ET DE CARRIERES-SUR-SEINE

Président de la Communauté d'agglomération

Saint Germain Boucles de Seine,

Pierre FOND