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Déliberation - Liste des délibérations?m=260608082433
Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Affiché et publié le 28/10/2022
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 OCTOBRE 2022
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2022_179 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022
Adopté à la
majorité
DEL_2022_180 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2022_181 AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP)
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_182 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Adopté à la
majorité
DEL_2022_183 BILAN D'ACTIVITES 2021 DU SYNDICAT MIXTE FORESTIER Prend acte
DEL_2022_184 RAPPORT D'ACTIVITE 2021 DE LA SEM DE SORGUES Prend acte
DEL_2022_185 COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2021 DE LA CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DU GAZ
Prend acte
DEL_2022_186 COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2021 DE LA CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE
Prend acte
DEL_2022_187 RAPPORT DE GESTION 2021 DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRITOIRE 84
Prend acte
DEL_2022_188 TARIF DE L'ACCUEIL JEUNES POUR LES FESTIVITES DE NOEL Adopté à l'unanimité
DEL_2022_189 VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS A LA CASC (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT)
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_190 CONVENTION CONCERNANT LES SOINS ADMINISTRES AUX ANIMAUX TROUVES SUR LA VOIE PUBLIQUE DE LA VILLE ET
NECESSITANT UNE INTERVENTION VETERINAIRE
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_191 ACQUISITION TERRAIN CADASTRE AH95 A MONSIEUR GORSON-DERUEL
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_192 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A MADAME MARYLENE GERVASIO DANS LE CADRE DE LA DYNAMISATION DES
OPERATIONS DE RAVALEMENT DE FACADES DU CENTRE
ANCIEN
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_193 SIGNATURE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE
Adopté à
l'unanimité Affiché et publié le 28/10/2022
DEL_2022_194 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN CONCERT COMMUN « BIG BAND MEETING »
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_195 SIGNATURE DE LA CONVENTION « ECOLES DE MUSIQUE » AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE
(SEAM)
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_196 CHARTE DES ATSEM Prend acte
DEL_2022_197 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_198 DELIBERATION AUTORISANT LA CREATION DE CONTRATS NON PERMANENTS (EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3 1°) DE LA LOI N° 84-53 DU
26/01/1984 : CONTRAT D’UNE DUREE MAXIMALE DE 12 MOIS COMPTE TENU DES RENOUVELLEMENTS PENDANT UNE MEME
PERIODE DE 18 MOIS CONSECUTIFS)
Adopté à
l'unanimité