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Procès Verbal - 9 Proces verbal 23 novembre 2022
Procès Verbal - Proces Verbal cm 2022 9 novembre
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Boucagnères.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 2022 9 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du GERS
MAIRIE DE BOUCAGNERES
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 NOVEMBRE 2022
Présents : Corinne ROUSSEAU, Fabrice CASTELLINI, Michael ZABOTTO, Laurence DEGNY, Nicole CHAPPELET, Annie Claude MENGELLE, Fernand SABATHIER, Roland BAGNAROSA, Thomas ESPERON
Excusé : Marlyse CHRISTEN
Secrétaire de séance : Michael ZABOTTO
1 / Délibération : Approbation compte rendu séance du 06 JUILLET 2022
Voté à l’unanimité des présents
2 / Délibération : Subvention sportive
Madame le Maire fait part au Conseil des résultats sportifs d’un jeune sportif de la commune. A titre exceptionnel et pour l’encourager après en avoir débattu de lui attribuer une petite subvention. Afin de procéder à un réajustement de crédit, une décision modificative budgétaire doit être effectuée.
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu
3 / Délibération : Nouveaux statuts du SDEG
Afin d’intégrer La gestion et la valorisation d’énergies d’origine renouvelable le SDEG modifie ses statuts et devient « Territoire d’Energie du Gers »
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu 4/ Délibération : Motion Energie
Madame le Maire exprime sa profonde préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune et propose au Conseil municipal d’adopter la motion proposée par l’AMF.
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu
5/ Délibération : Correspondant Incendie et Secours
Madame le maire informe le conseil municipal que le décret 2022-1091 du 29/07/2022 impose à tous les conseils municipaux de désigner un correspondant incendie et secours. Elle propose Monsieur ZABOTTO Michaël adjoint pour cette fonction.
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu
6/ Délibération : Projet du CITY Stade
Monsieur Michaël ZABOTTO adjoint au Maire présente le projet et explique la démarche
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu
QUESTIONS DIVERSES
Point sur le PLUI
Point sur les travaux du dépositoire
Bail du logement communal à actualiser : débattu avec le conseil hormis Laurence (locataire du logement communal), bail à actualiser avec révision du loyer annuelle.
Ateliers numériques en 2023 pour les personnes de plus de 60 ans :10 séances de 2 heures avec une formatrice et une animatrice France Service
Monsieur CASTELLINI en charge de la voierie informe le Conseil Municipal d’une demande d’habitants de l’impasse des plaines qui souhaitent abattre les arbres morts et demandent un massif de fleurs à la place
La zone étant communale, le conseil municipal vote pour la coupe des arbres, et l’installation d’un massif de fleurs, sous condition que les habitants demandeurs limitrophes passent en mairie pour signer leur demande.
Point sur les travaux de la commune par Monsieur Fabrice CASTELLINI adjoint au Maire Information sur la formation des élus
Sentier de randonnée : présentation du tracé
Point sur le Protocole Participation citoyenne
Information sur l’Association « LES TOTALLY SISTERS » et demande l’association
Vœux municipaux le 08 janvier 2023
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H00
Le Maire,
Corinne ROUSSEAU