Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 27
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL DU
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 5
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL DU
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL DU
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL tr
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL DU
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 10
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL 19
Déliberation - Liste Deliberations Examinees Conseil Municipal du 05 09 2025
Document publié le Vendredi 5 septembre 2025 par la commune de Saint-Martin-des-Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees Conseil Municipal du 05 09 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Aménagement du territoire,
Mairie de Saint-Martin-des-Noyers
28, rue de l'Eglise
85140 SAINT-MARTIN-DES-NOYERS
Tél 02.51.07.82.60
www.saintmartindesnoyers.fr
mairie@saintmartindesnoyers.fr
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 5 SEPTEMBRE 2025
DELIBERATION N° 53-2025 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°3 ;
DELIBERATION 54-2025 : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CCPC
TRAVAUX DE VOIRIE 2025 ET ACQUISITION D’UN MICRO-TRACTEUR ;
DELIBERATION N° 55-2025 : ASSOCIATION FAMILLES RURALES SECTION FOYER DES
JEUNES ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 ;
DELIBERATION N° 56-2025 : LOTISSEMENT QUARTIER LE FROMENTEAU 3 - TRAVAUX
VRD, CONTROLE RESEAUX, ESPACES VERTS - ATTRIBUTION DU MARCHE ;
DELIBERATION N° 57- 2025 : CCPC - APPROBATION DU TOILETTAGE DES STATUTS
POUR TENIR COMPTE DU PÉRIMÈTRE D’INTERVENTION DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES ;
DELIBERATION N° 58-2025 : CONVENTION DE TRANSFERT GESTION DE LA TOITURE
DE LA SALLE DE SPORT EN VUE DE LA RÉALISATION ET DE L’EXPLOITATION D’UNE
CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES ;
DELIBERATION N° 59-2025 : CONVENTION VENDEE EAU – LOTISSEMENT QUARTIER LE
FROMENTEAU 3 ;
DELIBERATION N° 60-2025 : ADHESION A L’ASSOCIATION GEO VENDEE –
CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP GEO VENDEE ;
DELIBERATION N° 61-2025 : PLANTATION D’UNE HAIE DANS LE CADRE DU PROJET
SENSIBILIS’HAIE MENE PAR LA FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS (FNC) ;
DELIBERATION N° 62-2025 : MOTION INVITANT LA PREFECTURE A INTERDIRE LA
PRODUCTION SUR LE SITE UPF (UNITED PETFOOD FRANCE) DU VENDREDI 18H AU
LUNDI 0H TANT QUE LES NUISANCES OLFACTIVES PERSISTENT.
Affichée en mairie de Saint Martin-des-Noyers et mise en ligne sur le site de la commune, le 5 septembre 2025.