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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc CM 091224)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Commune de LA PESSE Département du Jura 5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude 03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Lundi 9 décembre 2024 à 19 heures
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 novembre 2024
2) Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents (mutuelle et prévoyance) : Avis favorable du Comité social territorial pour délibération définitive sur l’adhésion facultative aux conventions de participation négociées par le Centre de Gestion du Jura
3) Projet Centre Village : - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre EFFICIENCE ARCHITECTURES - Convention avec la Communauté de Communes Haut Jura Saint Claude
- Intégration des actifs dans le patrimoine communal
4) Projet Hameau léger : Point de situation
5) ONF : - Projet de renforcement de structure forestière au Grand Commun - Risques en forêt
6) Agence de l’Eau : Réforme des redevances applicables au 1er janvier 2025
7) Transfert de la compétence Eau et Assainissement : Point de situation
Questions diverses
Courriers divers
A La Pesse, le 3 décembre 2024
Le Maire, Claude MERCIER