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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 121124)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Commune de LA PESSE Département du Jura 5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude 03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Mardi 12 novembre 2024 à 19 heures
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 octobre 2024
2) Budget 966 : Annulatifs de titres de redevances assainissement
3) Budget 413 : DM n°01 – Augmentation de crédits à l’article 2031 – Etudes
4) Club Jonquille : Demande de participation communale
5) Ecole de La Pesse : Demande de subvention voyage scolaire 2025
6) Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents (mutuelle et prévoyance) : Projet de délibération pour l’adhésion facultative aux conventions de participation négociées par le Centre de Gestion du Jura
7) Protection des risques statutaires des agents : Adhésion au contrat-groupe du Centre de Gestion du Jura pour la période 2025-2028
8) Téléski du Crêt – Saison 2024/2025 : - Attribution du poste de perchman/perchwoman - Indemnités allouées à l’agent
9) Déneigement – Saison 2024/2025 : - Attribution du poste de déneigeur manuel - Indemnités allouées à l’employé communal
10) Garages communaux Zone Nord : Avenant au bail
11) Forêt : ONF : Demande de subvention renforcement de structure forestière au Grand Commun
12) Agriculture : Transfert d’un bail rural environnemental parcelles B n° 1030 ; 528
13) Aménagements école de La Pesse
14) Projet Centre Village : - Plan de financement
- Lancement du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises)
15) Prise de compétence SCoT par le Genevois français
Questions diverses
Courriers divers
A La Pesse, le 5 novembre 2024
Le Maire, Claude MERCIER