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Ordre du Jour - CM 30 03 2021 ODJ
Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30 03 2021 ODJ)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Économie et finances,
Le 24 mars 2021
20h00- Mairie
ORDRE DU JOUR semer rrenmmemmeneneeeasen l
Saint Georges
de Commiers
URBANISME
1) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades
FINANCES
2) Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes « Hauts des Chabouds », « Peyrela », « Balcons des Condamines 2 », « Frênaie 2 », « Hauts de la Gare », « La Baume », « ZA des Isles », « Tillerets 3 », « Tillerets 2 » et « Chute du Ravinson »
3) Compte administratif 2020 du budget principal
4) Compte administratif 2020 du budget annexe « La Baume»
5) Compte administratif 2020 du budget annexe « Zone artisanale des Isles »
6) Compte administratif 2020 du budget annexe « Les Tillerets 2 »
7) Compte administratif 2020 du budget annexe « La Chute du Ravinson »
8) Compte administratif 2020 du budget annexe « Les Tillerets 3 »
9) Clôture des budgets annexes liés à des opérations d’aménagement terminées
10) Affectations des résultats 2020 aux budgets 2021
11) Budget Primitif 2021- Commune
12) Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2021
13) Budget primitif 2021- lotissement « La Baume »
14) Budget Primitif 2021- « Zone artisanale des Isles »
15) Budget primitif 2021- lotissement « La Chute du Ravinson »
16) Budget primitif 2021- lotissement « les Tillerets 3 »
17) Création d’un budget annexe « lotissement des Côtes de Glaises »
18) Création d’un budget annexe « lotissement les Balcons des Tillerets »
19) Création d’un budget annexe « lotissement des Glaises »
20) Création d’un budget annexe « revitalisation du quartier de la gare »
21) Financement par l’emprunt de l’opération de revitalisation du quartier de la gare
22) Financement par un emprunt relais des opérations d'aménagement
© CONSEIL MUNICIPAL du 30 mars 2021
M. Deschamps
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
N. Grimoud
D. Mercier 23) Acquisition du foncier du lotissement des Glaises
24) Participation au capital de la SPL Innovaction
25) Suppression de la régie de recettes « droits de place »
ECONOMIE ET TOURISME
26) Instauration d’un droit de préemption commercial
AMENAGEMENT
27) Projets d’aménagement communaux et financement
VIE QUOTIDIENNE
28) Mise en œuvre d’un centre de loisirs du mercredi, conventionnement avec le centre socioculturel Malraux et aide financière à l’association
29) Aide financière au fonctionnement de la crèche « les petites canailles »
30) Aide financière au fonctionnement du CCAS
PERSONNEL COMMUNAL
31) Indemnités d’astreintes
ADMINISTRATION GENERALE
32) Remboursement des frais de garde des élus
33) Indemnités de fonction des élus
DIVERS
N. Grimoud
D. Mercier
D. Mercier
A. Liénard
N. Grimoud
J. Varreau
J, Varreau
J. Varreau
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Le Maire
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