Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20210923 CR CM du 16 09 2021
Convocation - Ordre du jour CM 27.11.18 convocation 21 novembre
Ordre du Jour - CM 24 03 2025 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 03 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 09 2018
Ordre du Jour - CM 30 09 2024 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 03 25 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - CM 01 06 2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 20 06 2023 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 01 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 09 2021
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 09 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Jeunesse,
Le 9 septembre 2021
20h00- Mairie
ORDRE DU JOUR “
CONSEIL MUNICIPAL du 16 SEPT. 2021
Saint Georges
de Commiers
URBANISME
1) Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : avis sur la modification n°1
2) Programme d’aide au ravalement de façades — octroi d’une subvention
AMENAGEMENT
3) Décision de construire un bâtiment neuf pour une crèche intercommunale agrandie et
modalités de financement
4) Projet de revitalisation du quartier de la Gare: convention avec Grenoble-Alpes
Métropole pour le financement de l’étude urbaine
5) Acquisition du foncier et des bâtiments appartenant à l’Etat anciennement dévolus au
fonctionnement du train touristique St Georges — La Mure dans sa partie basse (St
Georges —- Monteynard), restant inexploités
6) Zone d'Activité des Isles : modificatif au permis d’aménager
7) Décision d’enfouir des réseaux électriques et télécom : accord sur le projet et le plan de
financement établis par Territoire Energie 38
FINANCES
8) Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulant : délibération de principe
9) Budget annexe de la Gare : décision modificative n°1
10) Budget principal : décision modificative n°2
11) Pôle médical : révision des modalités de vente de certains locaux professionnels
12) Pôle médical : modalité de cession via un dispositif de location-vente
13) Pôle médical : prix de vente révisé des espaces libres du rez-de-chaussée
14) Vente du bâtiment accueillant la crèche « les p'tites canailles »
15) Zone d’Activité des Isles : prix de vente des nouveaux lots
VIE QUOTIDIENNE
16) Tarification des services périscolaires ct portagc de rcpas
M. Deschamps
M. Deschamps
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
N. Grimoud
Ch. Maetz
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
M. Dastugue 17) Syndicat intercommunal de coopération et compétences enfances (SICCE): avis sur
l’adhésion à la compétence n°3 des communes de Brié et Angonnes et d’Herbeys
18) Actualisation et répartition par école des subventions allouées aux projets et classes
découvertes pour l’année scolaire 2021/2022
PERSONNEL COMMUNAL
19) Création d'emplois temporaires au sein du service entretien & scolaire
20) Création d'emploi temporaires de maîtres-nageurs pour les écoles
ADMINISTRATION GENERALE
21) Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement
DIVERS
M. Dastugue
M. Dastugue
N. Grimoud
N. Grimoud
Ch. Maetz
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT