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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 03 2022
Document publié le Mercredi 17 mars 2021 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 03 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Le 17 mars 2021
$ 20h00- Mairie
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL du 24 MARS 2022
Saint Georges
de Commiers
URBANISME
1) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades
FINANCES
2) Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2021 des budgets annexes « Hauts des Chabouds », « La Baume », « La Peyrela », « ZA des Isles », « Balcons des Condamines 2 », « La Frênaie 2 », « Les Hauts de la Gare », « Tillerets 2 », « Tillerets 3», «Les Côtes de Glaises», «Les Glaises », «Les Balcons des Tillerets » et « Revitalisation du quartier de la Gare »
3) Compte administratif 2021 du budget annexe « La Baume »
4} Compte administratif 2021 du budget annexe « Zone artisanale des Isles »
5) Compte administratif 2021 du budget annexe « La Chute du Ravinson »
6) Compte administratif 2021 du budget annexe « Les Tillerets 3 »
7) Compte administratif 2021 du budget annexe « Les Côtes de Glaises »
8) Compte administratif 2021 du budget annexe « Les Glaises »
9) Compte administratif 2021 du budget annexe « Les Balcons des Tillerets »
10) Compte administratif 2021 du budget annexe « Revitalisation du quartier de la Gare »
11) Reprise anticipée des résultats sur l’exercice 2021 du budget principal
12) Reprise anticipée des résultats sur l’exercice 2021 du budget annexe « La Chute du
Ravinson »
13) Budget Primitif 2022- Commune
14) Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2022
15) Budget primitif 2022- lotissement « La Baume »
16) Budget Primitif 2022- « Zone artisanale des Isles »
17) Budget primitif 2022- lotissement « les Tillerets 3 »
18) Budget primitif 2022- lotissement « Les Côtes de Glaises »
19) Budget primitif 2022- lotissement « Les Glaises »
20) Budget primitif 2022- lotissement « Les Balcons des Tillerets »
M. Deschamps
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier 21) Budget primitif 2022- opération de Revitalisation de la Gare
22) Calcul des excédents du budget annexe « La Chute du Ravinson » : correction
d’une erreur matérielle
23) Exonération de pénalités sur un marché public de travaux
VIE QUOTIDIENNE
24) Aïide financière au fonctionnement de la crèche « les petites canailles »
25) Aide financière au fonctionnement du CCAS
26) Aide financière au fonctionnement du centre de loisirs opéré par le centre Malraux
DIVERS
D. Mercier
D. Mercier
N. Grimoud
J, Varreau
J. Varreau
J, Varreau
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT