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Arrêté - ard2023 157 feu dartifices pour le 31 et dj julien chalet podium
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Arrêté - ard2023 157 feu dartifices pour le 31 et dj julien chalet podium)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, Loisirs,
SCONTAMINES
MONTJOIE
COMMUNE
de
LES
CONTAMINES
-MONTJOIE
ARRETE
du MAIRE
OBJET
:Soirée
et
feu
d'artifices
du
nouvel
An.
«
DJ
Julien
«
sur
le
chalet
podium
ARD2023-157
Le
Maire
des
Contamines-Montjoie,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
L
2212-1
et
suivants,
Vu
le
Code
du
commerce,
Vu
la
demande,
présentée
par
L'EPIC
les
Contamines
Tourisme
qui
souhaite
organiser
une
soirée
dansante
le
soir
du
31
décembre
2023,
sur
le
chalet
podium
après
le
tir
du
feu
d'artifices, Considérant
que
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
il est
nécessaire
de
réglementer
l'heure
de
début
et
la
fin
du
concert. ARRETE
Article
1
: «
DJ
Julien
»
, est
autorisé
à
occuper
le
chalet
podium,de
préparer,
d'installer
et
de
mettre
en
œuvre
son
spectacle
; la
soirée
est
autorisée
de
21
heures
à
02
heures
du
matin. Article
2
: La
présente
autorisation
est
accordée
pour
«
la
nuit
de
la
Saint
Sylvestre
«
dans
la
nuit
du
31
décembre
2023.
l'organisation
veillera
scrupuleusement
à
ce
que
la
manifestation
cesse
au
plus
tard
à
02
heures
le
premier
janvier
2024.
Article
3
: Le
permissionnaire
veillera
à
conserver
le
chalet
podium
en
parfait
état
de
propreté
pendant
toute
la
période
d'occupation.
En
cas
de
détérioration
et
dégradation
ou
de
salissures
constatées,
pendant
le
concert,
la
Commune
fera
procéder
aux
travaux
de
remise
en
état
aux
frais
exclusifs
du
permissionnaire.
Article
4
: La
présente
autorisation
est
révocable
à
tout
moment,
sans
indemnité,
en
cas
de
non-respect
par
le
permissionnaire,
des
conditions
précitées,
des
dispositions
de
l'arrêté
préfectoral
susvisé
ou
pour
toute
autre
raison
d'intérêt
général.
Article
5
: le
parking
du
centre
sera
fermé
toute
la
journé
du
dimanche
31
décembre
2023
pour
la
mise
ne
place
des
artifices.
Réouverture
du
parking
par
les
services
technique
le
lundi
premier
janvier
2024,
8
heures.
Article
6 :
Madame
la
Directrice
des
services
techniques,
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
de
Saint
Gervais,
Monsieur
le
Brigadier-chef
principal
de
la
police
municipale,
»D)J
Julien
«
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
veiller
à
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
aux
CONTAMINES-MONTIJOIE,
Le
14
décembre
2023