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unknown - Info mairie Boucoiran fermetures PN132 134 VOK
Convocation - CONVOCATION CM 23042026 signee
Déliberation - delib CM 05 03
Conseil Municipal - CM 24.02.21
Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune de Boucoiran-et-Nozières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24.02.21)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
2021-011
DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BOUCOIRAN
ET
NOZIERES
N°
registre
2021-011
THEME
: SUBVENTIONS Numéro
7-5
Nombre
de membres
Aférenu su Conseil Mumeinal
1
En exercice
"15
Séance
du
24
FEVRIER
2021
Qui ont pris partà le délibération:
R
Date de ls convocation 18 Février 2021 Date d'affichage 18 Février 2021 L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-quatre
février
à
onze
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
VIDAL
Jean-Jacques,
Maire
Présents: Mme
ANGELRAS
Suzanne
;
Ms
ROUSSEL
Romain
; DREVON
Robin
; FRANCESCHINI
Didier
; HATTAOU
Farid ;
VIDAL
Jean-Jacques
; CARNOD
Didier
; FERNANDEZ
Jérôme
Absents excusés:
Mme.
VIDAL
Sandrine,
CHAREYRE
Annie,
PROISY
DENOZI
Christel, GUERRERO
Béatrice,
LARAN
Audrey
; Ms.
BERNABE
Danny,
TERRADES
Olivier
Secrétaire
de
séance
M.
ROUSSEL
Romain
a été
élu
secrétaire
de
séance
Qhiet
: Mise
en
sécurité
du
cheminement
rue
de
la
plaine
- Amendes
de
police
2021
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
prolonger
la mise
en
sécurité
de
la
traversée
du
village
entre
la rue
du
19
Mars
qui
donne
sur
la rue
de
la Plaine
jusqu'au
N°
66
de
la rue
de
la Plaine.
Un
précédent
aménagement
ayant
été
programmé
de
la rue
des
Cévennes
jusqu'à
la rue du
19
mars.
Ces
travaux
sont
nécessaires
pour
obtenir
une
traversée
de
village
sécuritaire
et
homogène
malgré
la longueur
de
voirie.
APRES
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
autorise
le maire :
+
A
procéder
aux
travaux
et à inscrire
la dépense
correspondante
au
budget
2021,
pour
un
montant
de
19 935€
+
A
demander
l'aide
des
Amendes
de
Police
2021
Fait et délibéré
les jour,
mois et an susdits, Pour extrait conforme,
Le
Maire,
Jean-Jacques
VIDAL
Envoyé en préfecture le 24/02/2021 Reçu en préfecture le 24/02/2021 Affiché le 1D : 030-213000466-20210224-202
101 1-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISF
2021-012
DEPARTEMENT
DU
GARD
EXTRAIT
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BOUCOIRAN
ET
NOZIERES
N°
registre
2021-012
THEME
:SUBVENTIONS Numéro
7-5
Sombre de membres Afférenis
au Conseil Mumcipol
1
Fnexercice
15
Séance
du
24
FEVRIER
2021
Qui ont pris pan à Ia détibéranon + À Date de la convocation 18 Février 2021 Date d'affichage 18 Févner 2021 L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-quatre
février
à
onze
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
VIDAL
Jean-Jacques,
Maire
Présents: Mme
ANGELRAS
Suzanne
;
Ms
ROUSSEL
Romain
; DREVON
Robin
; FRANCESCHINI
Didier
; HATTAOU
Farid
:
VIDAL
Jean-Jacques
; CARNOD
Didier
: FERNANDEZ
Jérôme
Absents excusés
Mme.
VIDAL.
Sandrine,
CHAREYRE
Annie,
PROISY
DENOZI
Christel, GUERRERO
Béatnce,
LARAN
Audrey
; Ms.
BERNABE
Danny,
TERRADES
Olivier
Secrétaire
de
séance
M.
ROUSSEL
Romain
aété
élu
secrétaire
de
séance
Qbiet
:RENOVATION
ENERGETIQUE
FOYER
et
DEMANDE
DSIL,
2020
exceptionnelle
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
l'équipement
de
chauffage
actuel
du
Foyer
est
très
énergivore
et
peu
environnemental
puisque
basé
sur
l’utilisation
du
GAZ
Pétrolier.
Afin
de
se
préparer
à
un
retour
à
la
normale
des
activités
des
diverses
associations
ou
particuliers
qui
louent
le
Foyer
Communal,
le
Maire
propose
au
conseil
de
réaliser
des
travaux
consistant
À remplacer
l'actuel
système
de
chauffage
par
une
PAC
associée
à un
système
Inverter
de
Type
Plafonnier.
Afin
de
réduire
les
émissions
de
GES,
réduire
la
facture
d'énergie
et
offrir
un
meilleur
confort
à nos
usagers.
APRES
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
autorise
le
maire
:
+
A
procéder
aux
travaux
et
à inscrire
la
dépense
correspondante
au
budget
2021,
pour
un
montant
de
29
315€
+
A
demander
l'aide
de
la
DSIL
exceptionnelle
2020
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Jacques
VIDAL
Envoyé en préfecture le 26/02/2021 Reçu en préfecture le 26/02/2021 Affiché le 1D : 030-213000466-20210224-2021012-DERÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2021-013
DEPARTEMENT
DU
GARD
EXTRAIT
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BOUCOIRAN
ET
NOZIERES
N°
registre
2021-013
THEME
: SUBVENTIONS Numéro
7-5
Nombre
de membres
AMérenis
au Conseil Municipal
1
En exercice
cs
Séance
du
24
FEVRIER
2021
Qui om pris par à la deihération
K
Date de la convocation 1K
Févner
2021
Dore d'affichage 18
Févner
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-quatre
février
à
onze
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
VIDAL
Jean-Jacques,
Maire
Exésentsi Mme
ANGELRAS
Suzanne ,
Ms
ROUSSEL
Romain
; DREVON
Robin
; FRANCESCHINI
Didier
; HATTAOU
Farid ;
VIDAL
Jean-Jacques
; CARNOD
Didier
; FERNANDEZ
Jérôme
Absentsexcusés
Mme.
VIDAL
Sandrine,
CHAREYRE
Annie,
PROISY
DENOZI
Christel,
GUERRERO
Béatrice,
LARAN
Audrey
; Ms.
BERNABE
Danny,
TERRADES
Olivier
Secrétaire
de
séance
M.
ROUSSEL
Romain
a été
élu
secrétaire
de
séance
Qbiet
: RENOVATION
ENERGETIQUE
ECOLE
et
DEMANDE
DSIL
2021
classique
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
dans
le cadre
de
la relance
et de
la transition
énergétique
qui
vise
à réduire
l'impact
des
bâtiments
sur
la consommation
d'énergie
pour
le chauffage
ainsi que
la réduction
des GES
émis,
tout en
favorisant
l'économie
locale.
Afin
d'améliorer
notre bilan
financier
et environnemental
vis-à-vis
du
patrimoine
de
la commune
mais
aussi
afin
d'améliorer
le
confont
des
élèves
de
notre
école
communale.
Le
maire
propose
au
conseil
d'engager
des
travaux
à
l'Ecole
pour
changer
le système
de
chauffage
actuel
par
un
système
plus
moderne
et permettant
en
plus
le rafraichissement
des
classes
l'été
APRES
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
autorise
le maire
+
A
procéder
aux
travaux
et à inscrire
la dépense
correspondante
au
budget
2021,
pour
un
montant
de
45
335€
HT
+
A
demander
l'aide
de
la
DSIL
« Classique
» 2021
Fait et délibéré
les jour, mois et an susdits, Pour extrait conforme,
Le
Maire,
Jean-Jacques
VIDAL
Envoyé en préfecture le 28/02/2021 Reçu en préfecture le 26/02/2021 Affiché le ID : 030-213000466-20210224-2021013-DE