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Compte-Rendu - 1631302896 20210628 Compte rendu CM
Compte-Rendu - compte rendu cm 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
ES En b ë COMMUNE DE CHOISY
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AOÛT
2024
Sur
convocation
du
22
août
2024,
le
conseil
municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
le
29
août
2024
à
19h00,
sous
la
présidence
de
M.
Yves
GUILLOTTE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
Présents:
Yves
GUILLOTTE,
Christiane
MICHEL,
Christian
BOCQUET,
Jacqueline
CECCON,
Norbert
CHIODINI,
Gilbert
LIENARD,
Guy
PHILIPPE,
Jacqueline
PECORARO,
Brigitte
BARRET,
Michel
SOCQUET-CLERC,
Isabelle
JOYE.
Pouvoirs
:
Jean
BARDET
à
Michel
SOCQUET-CLERC,
Sylvie
AUROY
à
Isabelle
JOYE.
Excusés:
Olivier
COUET,
Marlène
CHAFFARD,
Aurore
MOSSIERE,
Valérie
STEFANUTTI,
Stéphane
GREVE.
Secrétaire
de
séance
: Gilbert
LIENARD
Ordre
du
jour
:
1.Renouvellement
de
la convention
avec
la
poste
pour
l’organisation
de
l'agence
postale
communale,
2.
Modification
du
tableau
des
emplois
à compter
du
1°" septembre
2024,
3.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
1
: terrassement-réseaux,
4.
Attribution
du
marché
de
l’extension
des
écoles
lot 2
: maçonnerie-gros
œuvre,
5. Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot 3
: charpente
&
bardage
bois-couverture
zinc,
6. Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot 4
: étanchéité,
7.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
5
: serrurerie,
8. Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot 6
: menuiseries
extérieures
bois
vitrées
et
occultations, 9.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
7
: menuiseries
intérieures
bois-agencement,
10.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
8
: cloisons
doublages
isolation,
11.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot 9
: chapes-isolation
projetée-faïences,
12.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
10
: sols
souples,
13.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
11
: peintures
intérieures-extérieures,
14.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
12
: revêtements
de
surfaces,
15.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
13
: chauffage-ventilation-sanitaire,
16.
Attribution
du
marché
de
l'extension
des
écoles
lot
14
: électricité
— courants
forts
et faibles
17
Divers.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h00.
La
lecture
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
n'ayant
soulevé
aucune
observation,
celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité.
I.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
POSTE
POUR
L'ORGANISATION
DE
L'AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
(DCM
n°
24/19)
Il convient
aujourd'hui
de
renouveler
la convention
conclue
avec
la poste
le 3 avril
2018
arrivée
à échéance
le
1
avril
2024.
Dans
le
cadre
du
nouveau
Contrat
de
Présence
Postale
qui
régit
le
partenariat
entre
La
Poste,
l'Association
des
Maires
de
France
et
l'Etat,
une
nouvelle
convention
a été
signée
avec
les
caractéristiques
suivantes
: PV
du
29
août
2024
- La
durée
de
la
convention
peut
être
fixée
librement
entre
1
et
9
ans
non
reconductible,
selon
votre
souhait - L'accessibilité
horaire
minimum
de
l'agence
Postale
Communale
est
fixée
à
12h
- L'offre
de
service
est
élargie,
pour
répondre
aux
besoins
de
vos
citoyens.
Cette
activité
déclenche
une
rémunération
complémentaire
à
partir
du
1er
euro
réalisé.
- La
mise
en
place
d’un
outil
de
formation
à distance
plus
accessible
- Une
rémunération
valorisant
l'activité
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
-
décide
de
renouveler
la convention
pour
une
durée
de
9 ans
à compter
du
1°
avril
2024,
-
s'engage
à
proposer
au
public
un
service
postal
au
minimum
12h.
par
semaine
-
autorise
le
maire
à signer
la convention
avec
LA
POSTE
Il.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
A
COMPTER
DU
18
SEPTEMBRE
2024
(DCM
24/20)
Madame
Christiane
MICHEL,
Maire-adjoint,
rapporteur,
fait
l'exposé
suivant :
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
(CGFP),
Vu
les
délibérations
successives
adoptées
pour
modifier
le
tableau
des
emplois,
la
dernière
en
date
du
2
octobre
2023,
Vu
les
modalités
de
rémunération
et
de
gestion
des
temps
fixées
par
la commune,
Vu
les
fiches
de
poste
associées
aux
emplois
créés
ou
modifiés,
validées
par
la
hiérarchie,
Vu
l'avis
du
comité
social
territorial
placé
auprès
du
CDG
74
réuni
le 20
juin
2024 ;
L'article
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique
(CGFP)
prévoit
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
l'établissement
et
qu'il
appartient
en
conséquence
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
communaux.
Compte
tenu
des
modifications,
créations
et
suppressions
d'emplois
liées
à
l'adaptation
des
moyens
RH
aux
besoins
des
services
scolaire/enfance
de
la
commune
pour
la
rentrée
scolaire
2024,
il
apparaît
nécessaire
de
modifier
le tableau
des
emplois,
à compter
du
1°" septembre
2024,
comme
suit
pour
un
total
de
+
0,37
ETP:
e
L'emploi
permanent
de
3ème
agent
des
écoles
maternelles,
antérieurement
fixé
à
29/35ème,
(0,83
ETP),
passe
à 35/35ème
(1
ETP)
sachant
que
le
poste
est
actuellement
vacant,
e
L'emploi
permanent
de
4ème
agent
d'animation,
antérieurement
fixé
à
28/35ème,
(0,80
ETP),
passe
à
35/35ème
(1
ETP)
sachant
que
le poste
est
également
vacant.
Pour
rappel,
les
emplois
permanents
créés
ou
modifiés
peuvent
être
occupés
par
des
agents
contractuels
recrutés
à
durée
déterminée
dans
les
conditions
prévues
aux
articles
L332-14
et
L332-8
al
2
du
CGFP.
Le
motif
de
la
difficulté
de
recrutement
de
fonctionnaire,
notamment
sur
des
compétences
spécifiques,
lié
à
l'extrême
tension
sur
le
marché
de
l'emploi
public
local,
peut
être
un
motif
justifié
de
recrutement
sous
contrat,
adossé
à
une
rémunération
correspondant
a
minima
à
l'indice
majoré
plancher
fixé
par
les
textes
(IM
366
actuellement),
augmentée
le
cas
échéant
des
primes
convenues
dans
le
cadre
des
maximas
autorisés
par
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide :
-
De
modifier,
à compter
du
1°’ septembre
2024,
le tableau
des
emplois
de
la commune
comme
suit :
o
L'emploi
permanent
de
3è"°
agent
des
écoles
maternelles,
antérieurement
fixé
à
29/35ème,
(0,83
ETP),
sera
désormais
fixé
à 35/35ème
(1
ETP),
o
L'emploi
permanent
de
4ème
agent
d'animation,
antérieurement
fixé
à 28/35ème,
(0,80
ETP),
sera
désormais
fixé
à
35/35ème
(1
ETP),
-__
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
actes
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération,
-__
D'inscrire
au
budget
les
crédits
nécessaires.
IT. ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
1
TERRASSEMENT
RESEAUX
(DCM
24/21)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d'un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024, PV
du
29
août
2024
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
DECIDE
de
retenir
la
société
GAL
TP
sise
171
chemin
du
Domaine
de
Charave
à
CHOISY
(Haute-
Savoie)
pour
un
montant
de
77
796,29
€
HT
(soixante-dix-sept
mille
sept
cent
quatre-vingt-seize
euros
et
vingt-neuf
cents)
soit
93
355,55
€
TTC
(quatre-vingt-treize
mille
trois
cent
cinquante-cinq
euros
et
cinquante-cinq
cents),
-__
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
IV.ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
2
MACONNERIE
GROS
ŒUVRE
(DCM
n°
24/22)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l’Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
août
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-_
DECIDE
de
retenir
la
société
MONTESSUIT
ET
FILS
sise
15-17
rue
René
Cassin
à GAILLARD
(Haute-
Savoie)
pour
un
montant
de
299
900.00
€
HT
(deux
cent
quatre-vingt-dix-neuf
mille
neuf
cents
euros)
soit
358
800
€
TTC
(trois
cent
cinquante-huit
mille
huit
cents
euros),
-
DÉCIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
V.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L'EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
3
CHARPENTE
BARDAGE
BOIS
COUVERTURE
ZINC(DCM
n°
24/23)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9 août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à lPunanimité,
-
DECIDE
de
retenir
la
société
LG
BOIS
sise
33
chemin
des
Planches
à
CHOISY
(Haute-Savoie)
pour
un
montant
de
438
583.89
€
HT
(quatre
cent
trente-huit
mille
cinq
cent
quatre-vingt-trois
euros
et
quatre-
vingt-neuf
cents)
soit
526
300.67
€ TTC
(cinq
cent
vingt-six
mille
trois
cent
euros
et
soixante-sept
cents),
- _
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
VI.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
4
ETANCHEITE.
(DCM
n°
24/24)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics, PV
du
29
août
2024
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
-
DÉCIDE
de
retenir
la
société
CIME
ETANCHEITE
sise
450
rue
de
Logifan
à
CHAPAREILLAN
(Isère)
pour
un
montant
de
6 841.39
€
HT
(six
mille
huit
cent
quarante
et
un
euros
et
trente-neuf
cents)
soit
8 209.67
€ TTC
(huit
mille
deux
cent
neuf
euros
et soixante-sept
cents),
-
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
- _
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
VI.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
5
SERRURERIE.
(DCM
n°
24/25)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
DÉCIDE
de
retenir
la
société
DEVILLE
sise
346
route
de
Juillard
à
NONGLARD
(Haute-Savoie)
pour
un
montant
de
26
211.50
€
HT
(vingt-six
mille
deux
cent
onze
euros
et
cinquante
cents)
soit
31
453.80
€
TTC
(trente
et
un
mille
quatre
cent
cinquante-trois
euros
et
quatre-vingt
cents),
-
DÉCIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à ce
dossier,
- __
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
VIII.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
6
MENUISERIES
EXTERIEURES
BOIS
VITREES
ET
OCCULTATIONS.
(DCM
n°
24/26)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
-
DÉCIDE
de
retenir
la
société
GENEVRIER
MENUISERIE
74
sise
593
rue
de
l'Artisanat
à
POISY
(Haute-
Savoie)
pour
un
montant
de
107
026.30
€
HT
(cent
sept
mille
vingt-six
euros
et
trente
cents)
soit
128
431.56
€
TTC
(cent
vingt-huit
mille
quatre
cent
trente
et
un
euros
et
cinquante-six
cents)
-
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
IX.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
7
MENUISERIES
INTERIEURES
BOIS
AGENCEMENT.
(DCM
n°
24/27)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre, PV
du
29
août
2024
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la Commission
des
Appels
d'Offres
du
9 août
2024,
Vu
le rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-_
DÉCIDE
de
retenir
la
société
BOUVIER
FRERES
sise
945
route
de
Verlioz
à
VALLIERES
(Haute-
Savoie)
pour
un
montant
de
123
097.34
€ HT
(cent
vingt-trois
mille
quatre-vingt-dix-sept
euros
et trente-
quatre
cents)
soit
147
716.81
€ TTC
(cent
quarante-sept
mille
sept
cent
seize
euros
et quatre-vingt-un
cents),
- _
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier,
- _
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
X.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
8
CLOISONS
DOUBLAGES
ISOLATION
(DCM
n°
24/28)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la délibération
n° 2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la réalisation
d'un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6 décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9 aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
DECIDE
de
retenir
la
société
POLAT
et
FILS
sise
7
rue
du
Bois
Gentil
à
SEYNOD
ANNECY
(Haute-
Savoie)
pour
un
montant
de
117
267.65
€
HT
(cent
dix-sept
mille
deux
cent
soixante-sept
euros
et
soixante-cinq
cents)
soit
140
721.18
€
TTC
(cent
quarante
mille
sept
cent
vingt
et
un
euros
et
dix-huit
cents),
- __
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier,
-
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
XI.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L'EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
9
CHAPES
ISOLATION
PROJETEE
FAÏENCES
(DCM
n°
24/29)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d'un
emprunt
pour
la réalisation
dudit
projet,
Vu
la délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à la concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la Commission
des
Appels
d'Offres
du
9 août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9 aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
DECIDE
de
retenir
la
société
SCM
sise
8
rue
du
Vieux
Moulin
à
ANNECY
(Haute-Savoie)
pour
un
montant
de
27
075.62
€
HT
(vingt-sept
mille
soixante-quinze
euros
et
soixante-deux
cents)
soit
32
490.74
€ TTC
(trente-deux
mille
quatre
cent
quatre-vingt-dix
euros
et soixante-quatorze
cents),
-
DÉCIDE
d’autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
XI.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L'EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
10
SOLS
SOUPLES
(DCM
n°
24/30)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
», PV
du
29
août
2024
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
lavis
d'appel
public
à la concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la Commission
des
Appels
d'Offres
du
9 août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
-__
DÉCIDE
de
retenir
la
société
DHIEN
SOLS
sise
982
route
de
Chartreuse
à
CHIRENS
(Isère)
pour
un
montant
de
25
803.93
€
HT
(vingt-cinq
mille
huit
cent
trois
euros
et
quatre-vingt-treize-cents)
soit
30
964.71
€ TTC
(trente
mille
neuf
cent
soixante-quatre
euros
et soixante
et onze
cents),
-__
DÉCIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
XIII.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’'EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
11
PEINTURES
INTERIEURES
EXTERIEURES
(DCM
n°
24/31)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la délibération
n° 2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6 décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la réunion
de
la Commission
des
Appels
d'Offres
du
9 août
2024,
Vu
le rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
-_
DECIDE
de
retenir
la société
COULEUR
DES
CIMES
sise
9
rue
des
Pares
à THONES
(Haute-Savoie)
pour
un
montant
de
54
105.80
€
HT
(cinquante-quatre
mille
cent
cinq
euros
et quatre-vingt
cents)
soit
64
926.96
€ TTC
(soixante-quatre
mille
neuf
cent
vingt-six
euros
et quatre-vingt-seize
cents),
- _
DÉCIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DÉCIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
XIV.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L’EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
12
REVETEMENTS
DE
SURFACES
(DCM
n°
24/32)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la délibération
n° 2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à la réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9 août
2024,
Vu
le rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9 aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité,
-_
DECIDE
de
retenir
la société
ARAVIS
ENROBAGE
sise
433
route
de
Filière
à VILLAZ
(Haute-Savoie)
pour
un
montant
de
19
932.25
€
HT
(dix-neuf
mille
neuf-cent-trente-deux
euros
et vingt-cinq
cents)
soit
23
918.70
€
TTC
(vingt-trois
mille
neuf
cent
dix-huit
euros
et
soixante-dix
cents),
- _
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires. PV
du
29
août
2024
XV.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L'EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
13
CHAUFFAGE
VENTILATION
SANITAIRES
(DCM
n°
24/33)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d’un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
DECIDE
de
retenir
la
société
BERNARDI
sise
152
rue
des
Merisiers
à
PRINGY
ANNECY
(Haute-
Savoie)
pour
un
montant
de
73
246.07
€
HT
(soixante-treize
mille
deux-cent-quarante-six
euros
et
zéro
sept
cents)
soit
87
895.28
€
TTC
(quatre-vingt-sept
mille
huit-
cent
quatre-vingt-quinze
euros
et
vingt-
huit
cents),
- _
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
XVI.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
L'EXTENSION
DES
ECOLES
LOT
14
ELECTRICITE
COURANTS
FORTS
ET
COURANTS
FAIBLES
(DCM
n°
24/34)
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la
délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d'un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l’Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
- _
DECIDE
de
retenir
la
société
BEE
sise
22
rue
Jean-François
Grivod
à
ANNECY
(Haute-Savoie)
pour
un
montant
de
63
284.40
€
HT
(soixante-trois
mille
deux-cent-quatre
vingt-quatre
euros
et
quarante
cents)
soit
75
941.28
€
TTC
(soixante-quinze
mille
neuf
cent
quarante
et
un
euros
et
vingt-huit
cents),
-__
DÉCIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
XVII
DIVERS
-
Remerciements
pour
les
subventions
: association
de
la Mandallaz,
Choisy
en
fêtes,
La
banque
alimentaire,
les
anciens
AFN.
-__
Horaires
de
l'agence
postale
: à compter
du
1°" octobre
l'agence
postale
sera
fermée
le
mardi
après-midi
et ouverte
le vendredi
après-midi.
Le
jeudi
l'agence
sera
fermée
à
18h15
au
lieu
de
19h00.
-
Information
sur
le
projet
de
futur
collisionneur
circulaire
du
CERN
Fin
de
la
séance
: 21h00
La
secrétaire
de
séance,
Le
Mair
Gilbert
LIENARD
Yy