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Déliberation - Liste Deliberations cm 07 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Parres-aux-Tertres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 07 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 07 AVRIL 2026
N° RAPPORT DESIGNATION RESULTAT
01 Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 21 mars 2026 Approuvée
02 Informations et communications de Monsieur le Maire – délégations – décisions Approuvée
03 Indemnités de fonctions des élus Approuvée
04 Elaboration et composition des commissions communales Approuvée
05 Désignation des délégués du C.C.A.S (Centre Communal d’Action Sociale) Approuvée
06 Désignation des membres du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles Approuvée
07 Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres Approuvée
08 Désignation des représentants du conseil municipal au comité social du personnel communal Approuvée
09 Désignation d’un conseiller municipal pour assister aux conseils d’écoles Approuvée
10 Désignation des représentants de la commune au Comité du Tourisme de la Région de Troyes (CTRT) Approuvée
11 Désignation d’un délégué au CNAS (Comité National d’Action Sociale) Approuvée
12 Désignation d’un représentant à l’Association Sportive du Tertre Approuvée
13 Désignation de représentants au comité des fêtes Approuvée
14
Désignation des délégués de la commune au titre de la
représentation de Troyes Champagne Métropole au
S.D.D.E.A
Approuvée
15 Désignation des délégués de la commune au S.D.E.A Approuvée 16 Désignation d’un Correspondant Incendie et Secours Approuvée
17 Désignation d’un représentant au sein de la SPL- XDEMAT Approuvée
18 Désignation d’un correspondant local de la prévention routière Approuvée
19 Désignation d’un correspondant défense Approuvée 20 Présents de la collectivité : mandat 2026-2032 Approuvée