Procès Verbal - 08 10 octobre 2017

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Procès Verbal - 08 10 octobre 2017 Document publié le Mardi 10 octobre 2017 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve. Lien du pdf (Procès Verbal - 08 10 octobre 2017)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, MAIRIE

DE

SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE

34230

L’an deux mil dix-sept, le mardi 10 octobre à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.

Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Agnès PEREZ, André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Marie-Odile ANTIGNAC, Catherine MARTINEZ, Jean-Marc LACOMBE- BONNIOL, Marcel LAUTIER, Antoine FERNANDEZ.

Absents excusés : Patrice COSTE, Marie PRATS, Ondine VIGIER.

Madame Catherine MARTINEZ est nommée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.

Feux d’artifice pour Halloween :

Un artificier professionnel de Gignac nous propose d’organiser un spectacle pyrotechnique gratuitement le 31 octobre.

En effet, cette personne est également formateur-artificier et son stagiaire doit tirer un feu afin de valider sa formation, c’est pour cette raison que ce spectacle n’engendrera aucun coût pour la commune.

Bilan festivités :

Monsieur le Maire fait le point sur les festivités qui ont eu lieu lors de la fête des vendanges. Grâce aux réunions préparatoires avec le lieutenant de la Gendarmerie de Gignac, les Présidents des associations de pétanque, du foyer rural et les forains, ces trois jours se sont très bien déroulés, avec une bonne fréquentation et un public satisfait par les diverses animations.

Point travaux :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que les travaux de réfection du chemin de l’Ermitage devraient avoir lieu en 2018.

Le coût de ces travaux étant assez élevés, nous devons faire un appel d’offre. Parallèlement, l’entreprise Entech qui travaille actuellement sur notre étude hydraulique prévoit également un pluvial conséquent sur le chemin de l’Ermitage.

Monsieur le Maire propose que l’entreprise Entech soit maître d’œuvre afin d’harmoniser les travaux du pluvial et de réfection de la chaussée.

Monsieur le Maire fait également le point sur les travaux restant à lancer avant la fin de l’année : - 1ère tranche de réfection des rues du centre du village,

- 1ère tranche des travaux d’accessibilité de la mairie,

- 1ère tranche d’extension du réseau de sonorisation,

- travaux de réfection du hangar des anciens lavoirs,

- rebouchage des trous sur la voirie communale par l’entreprise Cambon - 2ème tranche de remplacement des luminaires au mercure.

Voté à l’unanimité

TDF - Réseau téléphonie mobile :

Monsieur le Maire fait le point sur le projet de téléphonie mobile. Le choix d’une implantation définitive dépend de la faisabilité technique (raccordement électrique). Monsieur le Maire propose au conseil d’organiser la réunion publique ainsi que la concertation lorsque le choix de l’emplacement sera défini avec l’entreprise TDF et la Coopérative d’Electricité.Achat fournitures :

Monsieur le Maire explique aux conseillers que notre godet cureur est usé et en très mauvais état et qu’il est nécessaire de le renouveler. Nous avons demandé un devis à l’entreprise CASE qui nous en propose un pour le prix de 960 € H.T.

D’autre part, les blocs de béton pour empêcher les voitures béliers, utilisés lors de la fête du village, nous ont paru très pratiques à l’utilisation, Monsieur le Maire propose d’en acquérir 10 de plus. Ils pourraient être utilisés pour empêcher les véhicules de monter jusqu’au tennis, pour sécuriser devant l’école, pour le marché de Noël etc…

Adopté à l’unanimité.

Vote des indemnités du comptable :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il convient de prendre une délibération afin de pouvoir régler à Monsieur Monestier, percepteur à la trésorerie de Gignac, ses indemnités de conseil.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à prendre cette délibération et procéder au versement des sommes dues.

Questions diverses :

Contrat Agent technique :

Suite aux nouvelles décisions gouvernementales, nous ne pouvons pas reconduire le contrat aidé (CUI) du nouvel agent technique. Satisfaits de son travail, Monsieur le Maire propose aux conseillers de lui faire bénéficier d’un contrat à durée déterminée de 18 mois. Adopté à l’unanimité.

Voisins vigilants :

Monsieur le Maire explique aux conseillers que le dispositif « voisins vigilants » permet aux habitants de participer à la sécurité de leur cadre de vie. Le Ministère de l’Intérieur constate une baisse de -20 à -40% des cambriolages dans les quartiers Voisins Vigilants. Les voisins s’entraident et se soutiennent afin de tenter de garder leur tranquillité dans leur environnement. La municipalité appuie et encadre la démarche et bénéficie d’un outil de communication pour s’adresser aux administrés. Le coût d’adhésion à ce dispositif par la mairie est de 800 € TTC. A l’unanimité, le conseil décide d’adhérer au dispositif « voisins vigilants ». Une réunion d’information sera organisée pour expliquer ce dispositif lorsqu’il sera mis en place par la municipalité.

Thé dansant du CCAS :

Un thé dansant était prévu le 25 novembre 2017. Madame Agnès Perez, à l’initiative de ce projet, ne pourra pas être disponible à cette date. Elle propose d’organiser cette animation le 9 décembre 2017. Adopté à l’unanimité.

Régie de recettes :

Le Trésor Public nous demande de rajouter dans la régie de recettes « Diverses manifestations » l’encaissement de la participation financière des forains lors de la fête du village. Cet encaissement se fera sur un journal à souche.

Adopté à l’unanimité.

Demande de subvention de l’Association « Les Planches Vertes » :

L’Association Les Planches Vertes nous a demandé une subvention de 750 € pour un projet d’atelier théâtre pour les enfants de Saint Bauzille et de Popian.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil décide de ne pas donner d’avis favorable à cette demande.

La séance a été levée à 20h

Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Catherine MARTINEZ