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Procès Verbal - 02 16 février 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 16 février 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
L’an deux mil dix-sept, le jeudi 16 février à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Agnès PEREZ, André VEYRAT, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL, Patrice COSTE, Marcel LAUTIER, Marie-Odile ANTIGNAC, Catherine MARTINEZ, Antoine FERNANDEZ.
Absents excusés : Ondine VIGIER, Pascal THEVENIAUD, Marie PRATS.
Procuration : Ondine VIGIER a donné procuration à Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL Marie PRATS a donné procuration à André VEYRAT
Pascal THEVENIAUD a donné procuration à Grégory BRO
Agnès PEREZ a donné procuration à Ascencio FERNANDEZ
Madame Catherine MARTINEZ est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Approbation du PLU :
Monsieur le Maire donne la parole à André VEYRAT qui expose aux conseillers les plans et tous les documents se rapportant au PLU.
Après études et différentes explications sur la lecture des documents, le Conseil a délibéré, et à l’unanimité :
APPROUVE le nouveau document d’urbanisme.
Questions diverses :
Monsieur le maire donne lecture du devis de l’entreprise CAMBON pour le remplacement de deux bornes à incendie défectueuses, une place du Jeu de Ballon et l’autre route de l’Apparition. Le Conseil vote à l’unanimité ces travaux.
La séance a été levée à 20h30
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Catherine MARTINEZ