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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 22 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 22 06 2026)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
: 16
juin
2026
nseil
icipal du
22
juin
2
Node
Nombre de
Vote
éd
Objet
"
délibération
suffrages
Pour
Contre
Absention
2026/74
|Institutions
et
vie
politique
|Désignation
du
secrétaire
de
séance
27
27
0
0
2026/75
|Institutions
et
vie
politique
SRRRAEE
du
procès-verbal
de
la
session
du
16
avril
27
27
0
0
2026/76
|Finances
locales
Approbation
du
règlement
budgétaire
et financier
27
27
0
0
2026/77
|Finances
locales
Budget
annexe
Résidence
An Ti-skol
-Délibération
6
26
0
0
portant
approbation
du
compte
financier
unique
2025
Budget
annexe
"Résidence
An
Ti-skol"
- Affectation
2026/78
|Finances
locales
définitive
du
résultat
2025
après
approbation
du
compte
27
27
0
0
financier
unique
(CFU)
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville" -
2026/79
|Finances
locales
Délibération
portant
approbation
du
compte
financier
26
26
0
0
unique
2025
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville
" - Affectation
2026/80
|Finances
locales
définitive
du
résultat
2025
après
approbation
du
compte
27
27
0
0
financier
unique
(CFU)
2026/81
[Finances
locales
Budget annexe
Maison
de Santé
- Délibération
portant
26
26
0
0
approbation
du
compte
financier
unique
2025
Budget
annexe
"Maison
de
Santé
" - Affectation
2026/82
|Finances
locales
définitive
du
résultat
2025
après
approbation
du
compte
27
27
0
0
financier
unique
(CFU)
Budget
annexe
"Production
d'Énergies
Renouvelables"
-
2026/83
|Finances
locales
Délibération
portant
approbation
du
compte
de
gestion
27
27.
0
0
2025 Budget
annexe
"Production
d'Énergies
Renouvelables
"
2026/84
|Finances
locales
Délibération
portant
approbation
du
compte
26
26
0
0
administratif
2025
Budget
annexe
“Production
d'Énergies
Renouvelables
" +
2026/85
|Finances
locales
Affectation
définitive
du
résultat
2025
après
27
27
0
0
approbation
du
compte
adminitratif
2025
2026/86
[Finances
locales
Budget annexe
Armoripark
- Délibération
portant
27
27
0
0
approbation
du
compte
de
gestion
2025
:
Budget
annexe
"Armoripark"
- Délibération
portant
2026/87
26
0
0
/
Finances
locales
approbation
du
compte
administratif
2025
26
Budget
annexe
"Armoripark
" - Affectation
définitive
2026/88
|Finances
locales
du
résultat
2025
après
approbation
du
compte
27
27
0
0
administratif
2026/89
|Finances
locales
Budget principal
Ville
de
Bégard”
-Délibération
26
26
0
0
portant
approbation
du
compte
financier
unique
2025
Budget
principal
"Ville
de
Bégard
" - Affectation
2026/90
|Finances
locales
définitive
du
résultat
2025
après
approbation
du
compte
27
27
0
0
financier
unique
(CFU)
Budget
principal
"Ville
de
Bégard
" - Attribution
des
2026/91
:
su
.
7
27
0
0
/
Finances
locales
subventions
et participations
diverses
2026
8
Versement
d'une
participation
du
budget
principal
"Ville
2026/92
|Finances
locales
de
Bégard"
au
budget
annexe
"Armoripark"
au
titre de
27
27
0
0
l'année
2026
Composition
et désignation
des
représentants
au
sein
2026/93
|Institutions
et
vie
politique
|des commissions
municipales
- Abroge
et remplace
la
27
27
0
0
délibération
n°2026/41
du
16
avril 2026
2026/94
[Institutions
et vie
politique
Formation
des
élus
municipaux
et détermination
des
27
27
0
0
crédits
affectés
2026/95
| Fonction
publique
Détermination
des
taux
de
promotion
pour
les
27
27
0
0
avancements
de
grade
2026/96
|Fonction
publique
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
1er juillet
2026
27
27
0
0
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
2026/97
|Fonction
publique
un
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
27
27
0
0
administratif nseil
municipal
22
juin
202
N°de
:
Nombre
de
Vote
SE
di
Objet
délibération
suffrages
Pour
Contre
Absention
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
à
à
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
technique
2026/98
27
0
F8
Fonction publique
- Abroge et remplace la délibération n°2025/68 du 17
27
g
juillet 2025 Médiathèque
"La
Page
En
Cours"
- Modification
du
2026/99
[Domaine
et
patrimoine
règlement
intérieur,
des
conditions
d'usage,
de
ses
21
27
0
0
collections
et
de
des
services
- Abroge
et remplace
la
|
délibération
n°2020/76
du
17
décembre
2020
2026/100
|Commande
publique
Rapport
annuel
d'activité
2025
du
crématorium
de
27
27
0
0
Bégard
Date
d'affichage
:
1
JUIL
2076
Signature
du
Maire,
Gildas
HERVÉ