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Déliberation - 16097?key=lAq9rBilOrt5JETZVaPZGQ%3D%3D
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 16097?key=lAq9rBilOrt5JETZVaPZGQ%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Assurance,
1 : 069-215900176-20240912-DE24106-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 12 septembre 2024
Convocation du : 5 septembre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 33
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le douze septembre à dix neuf heures trente, les
membres du Conseil Municipal de la Ville d’ ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRÉSENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Ïbtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAËEYE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Lahcem AIT EL HAJ, Philémon BRUNET ont délégué respectivement pour les représenter, Jean-Michel MONPAYS, Armaud MARIÉ, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Valérie PRINGUEZ Depuis le vote du budget primitif, il y a lieu de procéder à quelques ajustements en
Reg:
Publié le
1 : 069-215900176-20240912-DE24106-DE
Envoyé er préfecture le 17/09/2024
lecure le 17/08/2024
DE24.106
FINANCES
EXERCICE 2024
Autorisation - Approbation
Gr
sections d’investissement et de fonctionnement.
Opération
28
16
27
105
23
12
75
97
22
Fonc.
020
321
ol
020
020
518
588
512
845
020
30
il
Nature
1311
21314
165
1311
21351
2312
21318
21534
21533
21351
21314
2188
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Etat et établissements nationaux
Administration Générale des collectivités
Bâtiments culturels et sportifs
Salles de sports, gymnases
Dépôts et cautionnements reçus
Opérations non ventilables
Etat et établissements nationaux
Administration Générale des collectivités
Bâtiments publics
Administration Générale des collectivités
Agencements et aménagements de terrains
Autres actions d’aménagements urbains
Autres bâtiments publics
Autres actions d'aménagements
Réseaux d’électrification
Éclairage public
Réseaux cablés
Voirie communale
Bâtiments publics
Administration générale
Services communs
Bâtiments culturels
Police, sécurité, justice
Autres immobilisations corporelles
DÉCISION MODIFICATIVE N°3
Montant
40 000,00
-580,00
580,00
650 000,00
-60 000,00
-20 000,00
20 000,00
-68 000,00
28 000,00
40 000,00
290,00
6 290,00
TOTAL 40 000,00 Envoyé en préfecture le 17/09/2024
Reçu en pr re le 17/00/2024 à Ÿ
Pubiié le se Ki
1 : 069-215900176-20240912-DE24106-DE
INVESTISSEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS REELS
Opération Fonc. Nature Libellé Montant
200 020 2032 Frais derecherche et de développement 40 000,00
TOTAL 40 000,00
FONCTIONNEMENT -— DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Chap. Fone. Nature Libellé Montant
Achats de prestations de services
011 284 6042 Classes de découvertes -22 500,00
Autres contributions obligatoires
65 211 6558 Écoles maternelles 8 500,00
Autres contributions obligatoires
65 212 6558 Écoles primaires 14 000,00
65 323 657358 AuIres groupements 90 000,00 Piscines
Contrats de prestations de services
oil oi éil Opérations non ventilables 90 000,00
Oil 020 617 Études et recherches 40 000,00
Cotisation pour assurance du Personnel
012 ol 6455 Opération non ventilable 759,63
Autres primes d’assurances
ont 20 6168 Administration générale des collectivités 7599.63
TOTAL 40 000,00
FONCTIONNEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS REELS
Chap. Fone. Nature Libellé Montant
4 020 74718 Autres participations 40 000,00
TOTAL 40 000,00 1 : 069-215900176-20240912-DE24106-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver ces ajustements.
ADOPTÉE A LA MAJORITÉ :
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain »
- 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
- 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
ère Municipale
SeËrétairg de Séance
Bernard HAESEBROE K
Vice-Président de la Métropole
Européenne de Lille