Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 05 subv Chasseurs
Déliberation - 04 04 12 delib st jouvin 2024
Déliberation - 04 04 14 delib bouge
Déliberation - 04 04 13 delib anciens comb
Déliberation - 04 04 15 delib 15 frelons asiat
Déliberation - Delib 04 subv ACombattants
Déliberation - 04 04 02 delib CA ASSAINISSEMENT
Déliberation - 04 04 05 delib bp 2024 assainis
Déliberation - 04 04 06 delib budget primitif comm 1
Déliberation - 04 04 04 del CA commune
Déliberation - 04 04 11 delib chasseurs
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Bricqueville-la-Blouette.
Lien du pdf (Déliberation - 04 04 11 delib chasseurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
[DATE DE CONVOCATION |
29 mars 2024
L'an deux mil vingt quatre, le 04 avril à 20 heures, le Conseil municipal de Bricqueville la Blouette légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Rodolphe JARDIN, Maire.
[DATE D’AFFICHAGE |
29 mars 2024
Etaient Présents : Messieurs JARDIN Rodolphe, AUBIN Luc, CHATELLIER Julien, ROUET Richard, EDINE Pierre, FANFANI Antoine, Mesdames, GALMEL Isabellé, RAUX Muriel, MALERBA Lydie, ROUCHERE Anne-Marie.
Formant la majorité des membres en exercice
Absent(s) excusé(s) : Mme YBERT Sandra qui donne pouvoir à Mme MALERBA Lydie Mme JOUANNE Lydie qui donne pouvoir à Mme LECONTE Marie-France Mme FORNERET Sarah qui donne pouvoir à Mme LERAUX Muriel Absent(s) : non excusés :
Monsieur AUBIN Luc a été élu secrétaire, conformément à l’article L.2121.6 du Code Général des Collectivités Terri- toriales.
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Absents : 3
Procurations : 3
Votants : 13
DEL2024/04/04-11
SUBVENTION 2024 — L'AMICAL DES CHASSEURS
Messieurs Antoine Fanfani, président de l’amical des chasseurs et Arnaud COUILLARD, ne prennent pas part au vote.
L’amical sollicite une subvention de 250 euros permettant de gérer les chevreuils, avec une demande de deux bracelets supplémentaires et, d’augmenter le nombre de battues. Ces actions engendrent une augmentation des frais de fonctionnement.
Après avoir délibéré et à l’unanimité des votants, le conseil municipal accorde, à l’association, la somme de 250 €.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal 2024, section fonctionnement
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Rodolphe JARDIN Luc AUBIN \
|
\
Acte rendu exécutoire, Après envoi en Sous-Préfecture le 09/04/2024
Et publication ou notification le 09/04/2024
Accusé de réception en préfecture
050-215000845-20240410-DEL20240404-11-DE
Date de télétransmission : 10/04/2024
Date de réception préfecture : 10/04/2024