Conseil Municipal - CM 2021 01 15

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Compte-Rendu - CR CM 15 01 15

Conseil Municipal - CM 2021 01 15 Document publié le Vendredi 15 janvier 2021 par la commune de Thiant. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021 01 15)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Télécommunications et internet, Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

1 sur 9 Folio :

Compte rendu

du Conseil Municipal

du 15 Janvier 2021

à 18h00

Date de la convocation : Vendredi 8 janvier 2021

Date de l’affichage : Vendredi 8 janvier 2021

L’an deux mil vingt, le quinze janvier à dix huit heures, le Conseil Municipal de Thiant, régulièrement convoqué, s’est réuni en la Salle des Fêtes, rue Anatole France à THIANT, sous la Présidence de Monsieur Jean-Marie LECERF, Maire de la Commune. (Sans public : Etat d’urgence sanitaire)

Présents: Monsieur Jean-Marie LECERF, Madame Stéphanie WATTIEZ, Monsieur Cédric DUQUESNOY, Monsieur Marc WATTIEZ, Madame Céline DUMAINE, Madame Raymonde BOHERE, Monsieur Michel HENNAUT, Monsieur Philippe WAELKENS, Madame Martine PREVOST, Madame Sylvaine GERARD, , Madame Sylvie NICOLAS, Madame Sylvie DEVOS, Madame Céline TRACHMAN, Monsieur Bernard LEPEZ, Madame Françoise BAR-DESESPRINGALLE, Monsieur Sylvain LEFEBVRE, Monsieur Jimmy LAURENT,

Excusés: Monsieur Guy VANDERBEC qui donne pouvoir à Monsieur Jean-Marie LECERF Madame Armelle BOURLET qui donne pouvoir à Madame Martine PREVOST Monsieur Jean-Claude BAH qui donne pouvoir à Madame Sylvie DEVOS Monsieur Jérôme CARLIER qui donne pouvoir à Madame Céline DUMAINE Madame Dorothée DEMAIN qui donne pouvoir à Madame Françoise BAR- DESESPRINGALLE

Monsieur Bernard MALAQUIN

Absents:MM.XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Ordre du jour :

Présentation du Numérique à l’école

1. Approbation du Procès-verbal du 11 décembre 2020

2. Délibération SIAVED – Convention de groupement de commandes pour

l’enlèvement et le traitement de dépôts sauvages ou assimilés et/ou amiantés sur

le territoire du SIAVED

3. Délibération autorisation de participation au label « commune zéro déchet »

4. Délibération CGNord – Convention d’entretien du domaine public départemental en

agglomération relative à la signalisation horizontale

5. Délibération Convention habitat indigne avec la CAPH

6. Délibération Etat de non valeur

7. Questions diverses

Désignation d’un Secrétaire de séance : Céline DUMAINE

Etat des pouvoirs : .................5 POUVOIRS..............................................................................Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

2 sur 9 Folio :

Présentation du numérique à l’école faite par Monsieur Jérome JANURA . L’étude technique et financière va continuer.

On va faire appel à des sociétés spécifiques pour évaluer les travaux et pour évaluer les couts et les garanties. Lors d’un prochain conseil municipal sera présenté le projet approfondi.

Deux points sont rajoutés à l’ordre du jour : la classe de neige 2021 et les travaux à la bibliothèque

1. Approbation du Procès-verbal du 11 décembre 2020

Aucune remarque

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

APPROUVE le contenu du procès-verbal du 11 Décembre 2020, rédigé par son secrétaire de séance.

Délibération n° 2021-01-15-D-01

Décision : Sur : 17 présents

Pour : 22 dont 5 pvr

Contre : 0

Abstentions : 0

2. Délibération SIAVED – Convention de groupement de commandes pour

l’enlèvement et le traitement de dépôts sauvages ou assimilés et/ou amiantés

sur le territoire du SIAVED

Monsieur Le maire explique le contexte.

On a de plus en plus de dépôts sauvages sur la commune et notamment des dépôts d’amiante.

Cependant on ne peut pas toujours faire appel aux ouvriers de la commune.

L’intérêt est donc de passer un marché via le groupement de commande.

On ne paiera bien sûr qu’à la prestation suivant nos demandes d’interventions.

Objet du Marché :

Le groupement constitué par la présente convention a pour objet de permettre à ses membres de

bénéficier, à hauteur de leurs propres besoins, de prestations portant sur l’enlèvement et le traitement

de dépôts sauvages de déchets ménagers ou assimilés et/ou amiantés sur le territoire du SIAVED.

Monsieur Sylvain LEFEBVRE demande si l’on connait le cout d’enlèvement des dépôts sauvages

effectués par la commune et quel sera le cout à payer à la CAPH.

Monsieur Le Maire explique que ce n’est pas la CAPH mais le SIAVED

Monsieur Sylvain LEFEBVRE demande à nouveau si l’on peut connaitre le cout que cela va avoir.

Monsieur Le Maire répond que non puisque c’est le principe des marchés publics. Et que même si l’on

participe au groupement de commande on n’aura pas d’obligation de faire appel aux services si on ne

le souhaite pas. Prestation à la demande.

Monsieur Jimmy Laurent demande si on peut installer une caméra.

Monsieur Le Maire dit qu’il en a acheté une mais ne dira pas où elle sera installée en toute légalité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

AUTORISE Monsieur Le Maire à signer la convention pour le groupement de commande AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents nécessaires au groupement de commande concernant l’enlèvement et le traitement des dépôts sauvages ou assimilés.

Délibération n° 2021-01-15-D-02

Décision : Sur : 17 présents

Pour : 22 dont 5 pvr

Contre : 0

Abstentions : 0

Considérant Le Code Général des Collectivités Territoriales, particulièrement les articles L.2121-7 à L.2121-28 ;

Considérant qu’il convient d’adopter les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal.Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

3 sur 9 Folio :

3. Délibération autorisation de participation au label « commune zéro déchet »Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

4 sur 9 Folio :

Monsieur Philippe WAELKENS a travaillé sur le sujet et propose que nous essayions de répondre aux axes ci-dessus.

4 thèmes sont répertoriés avec des actions à mener sur la commune. Il faut obtenir des lucioles qui seront validées par le Siaved tout au long de l’année La commission propose de retenir déjà les points ci-dessus afin d’obtenir le premier niveau. Les actions seront essentiellement menées sur l’école mais aussi sur les services de la commune. Cette participation doit se faire de février à décembre de cette année.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

AUTORISE Monsieur Le Maire à participer au label zéro déchet

Délibération n° 2021-01-15-D-03

Décision : Sur : 17 présents

Pour : 22 dont 5 pvr

Contre : 0

Abstentions : 0

La commission citoyenneté va aussi travailler sur la gestion des déchets.

La communication va être importante également. Un programme de formations …Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

5 sur 9 Folio :

4. Délibération CGNord – Convention d’entretien du domaine public

départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale

L’objet de la convention est de préciser les modalités de mise en œuvre et d’entretien de la

signalisation horizontale sur les routes départementales en agglomération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

AUTORISE Monsieur Le Maire à signer la convention avec le conseil départemental du Nord

Délibération n° 2021-01-15-D-04

Décision : Sur : 17 présents

Pour : 22 dont 5 pvr

Contre : 0

Abstentions : 0

Monsieur Marc WATTIEZ demande si à l’école on peut mettre des potelets fixes ou bordures le long

de la route pour sécuriser au lieu des plots mobiles.

Il est prévu une réunion avec le département mardi prochain, la question sera abordée.

5. Délibération Convention habitat indigne avec la CAPH

Eléments de cadrage pour la réalisation d’une prestation

de service dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie communautaire en matière de lutte contre l’habitat indigne

Objet : Stratégie intercommunale de lutte contre l’habitat indigne – articulation des interventions entre les communes et La Porte du Hainaut

Vu le Code générales des Collectivités Territoriales,

Vu les articles 92 et 93 de la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) et codifiés aux articles L.634-1 à L.635-11 du code de la construction et de l’habitation (CCH)

Vu la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018, portant Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique article 188 (loi ELAN),

Vu les délibérations du Conseil Communautaire n°19/149 et n°19/150 en date du 17 juin 2019, relative à la stratégie coordonnée de lutte contre l’habitat indigne et la mise en œuvre des outils issus de la loi ALUR : Autorisation Préalable de Mise en Location (APML), Déclaration de Mise en Location (DML) et Autorisation Préalable de division (APD),

Vu la délibération du Conseil Communautaire n°19/307 en date du 16 décembre 2019 relative aux modalités de mise en œuvre de la politique communautaire en matière de lutte contre l’habitat indigne,

I/ Contexte :

Considérant les problématiques liées au parc de logements locatifs privés, à l’échelle intercommunale, à savoir :

- Un parc de 15 000 logements constitué majoritairement de logements anciens, qui nécessitent un besoin important de mise en confort et d’amélioration thermique.

- Un parc de logements principalement occupé par des ménages aux ressources modestes, qui par conséquent constitue souvent un logement locatif social « de fait ».

- Un parc potentiellement indigne représentant 10.6% du parc locatif privé du territoire, soit 5 400 logements

Considérant l’ensemble des enjeux sanitaires, sociaux-économiques, patrimoniaux liés au parc de logement locatifs privés du territoire, Afin d’agir le plus en amont possible sur les situations de mal logement, de répondre à une urgence sociale, d’améliorer les conditions de vie et de participer à la revalorisation qualitative et durable du territoire, La Porte du Hainaut souhaite porter une stratégie d’intervention coordonnée et partenariale qui vise prioritairement à :

- endiguer les phénomènes diffus de dégradation du patrimoine bâti et des conditions de vie au sein de son parc de logements privés anciens

- mettre un coup d’arrêt au phénomène de « marchands de sommeil » qui sévit encore sur le territoire Afin d’atteindre ces objectifs, La Porte du Hainaut mobilisera l’ensemble des partenaires du territoire engagés dans cette thématique complexe et morcelée. Il s’agit de mener une action globale, lisible et efficiente,

Aussi, la stratégie d’intervention partenariale, devra allier d’une part la mobilisation des outils de repérage, et d’autre part les dispositifs incitatifs (aides financières à la réhabilitation, conseil…) et coercitifs (procédures). Elle sera déclinée au sein d’un protocole de lutte contre l’habitat indigne.

II/ Rappel des axes d’interventions de la politique intercommunale en matière de Lutte contre l’Habitat Indigne : Les élus de La Porte du Hainaut ont validé en Conseil Communautaire du 17 juin 2019 les axes d’intervention d’une politique communautaire en matière de lutte contre l’habitat indigne. Celle-ci repose sur 4 axes :

- l’appui technique des communes dans l’exercice de leur pouvoir de police : qui vise, par la mise à disposition d’une ingénierie technique interne à la CAPH, la réalisation d’une visite du logement et l’appui à la mise en œuvre des procédures en cas de désordre, - l’expérimentation des outils de lutte contre l’habitat indigne issus de la loi ALUR/ELAN : qui repose sur l’expérimentation de la mise en place de 3 outils que sont l’Autorisation Préalable de Mise en Location (APML), la Déclaration de Mise en Location (DML) et l’Autorisation Préalable de Diviser (APD),Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

6 sur 9 Folio :

- l’accompagnement des communes sur les thématiques spécifiques que sont les logements vacants et les cas les plus complexes : par la réalisation en premier lieu d’une étude capable d’identifier le phénomène de vacance par communes et dans un second temps de définir une stratégie d’intervention propre à sa résorption,

- le contrôle des logements ANAH conventionnés sans travaux : qui vise le contrôle de l’état des logements de propriétaires bailleurs dans le cadre du conventionnement sans travaux avec l’ANAH,

III. En ce qui concerne l’accompagnement de La Porte du Hainaut dans l’exercice des pouvoirs de police du maire : Face au besoin généralisé des communes à faire face aux traitements de situation de mal-logement qui émanent soit : - d’un signalement ponctuel par un locataire ou d’une tierce personne - des logements dont le locataire avec un quotient familial à 630 € a fait une demande d’ouverture de droits d’Allocation Logement Familiale à la CAF

La Porte du Hainaut propose d’accompagner les communes par la réalisation d’une visite de ces logements du choix de la procédure, à sa mise en œuvre et son suivi.

S’agissant d’un accompagnement de La Porte du Hainaut dans l’exercice des pouvoirs de police du maire, il est proposé sur le principe de la mutualisation des services, que les communes participent financièrement au coût de ce service. Aussi, conformément au paragraphe II de la délibération D19/307 du 16/12/2019 qui fixe, sur la base des estimations, le coût prévisionnel du service à 124 310 € pour l’année 2020 dont 25% (soit 31 077.50€) dédié à cet axe objet de la présente convention.

Considérant plus précisément le paragraphe III de la délibération D19/307 du 16/12/2019 qui précise les modalités de calcul qui détermine le coût de cet accompagnement de la CAPH aux communes, soit :

(Coût total prévisionnel du service x % du temps dédié aux services des communes)/nombre de mesures réalisées au total x le nombre de mesure sollicitée par la commune

Pour l’année 2020 et jusque la fin de la période d’expérimentation fixée au 31 décembre 2021, le coût de l’accompagnement pour une situation est fixé à 73 €.

La participation prévisionnelle de la commune de Thiant s’élève donc à : - (20 visites de signalement ponctuels facultatif)) X 73€ = 1460€

Soit une participation prévisionnelle de 1460 € de la commune aux services portés par La Porte du Hainaut (paiement effectué sur service fait et sur présentation d’un rapport à N+ 1)

Les modalités de mise en œuvre de l’accompagnement s’appuieront sur : - une convention de prestation de service avec les communes et l’agglomération qui définira les engagements des parties et leur cadre d’intervention (CF : convention en annexe).

Madame Sylvie NICOLAS (qui travaille dans ce domaine) précise qu’effectivement la réglementation est très pointue et très technique. De plus, il faut vraiment être très strict sur les procédures sous peine de ne pas les voir aboutir.

Monsieur Michel HENNAUT demande si on peut demander le remboursement aux propriétaires des 73€.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

AUTORISE Monsieur Le Maire, à signer la convention de prestation de service avec La Porte du Hainaut jointe en annexe

INSCRIT au budget les crédits nécessaires au service mis en place par la CAPH

AUTORISE Monsieur Le Maire, à signer le protocole d’accord partenarial de Lutte contre l’Habitat Indigne

Madame Raymonde BOHERE sera la référente et Mesdames Armelle BOURLET et Sylvie NICOLAS pourront apporter leurs connaissances professionnelles.

Délibération n° 2021-01-15-D-05

Décision : Sur : 17 présents

Pour : 22 dont 5 pvr

Contre : 0

Abstentions : 0

6. Délibération Etat de non valeur

Le percepteur après avoir épuisé tous les recours possibles nous a transmis un état des titres qui ne seront pas recouvrés :

pour un montant total de 170.00€ en 2010

pour un montant total de 367.05€ de 2011

Soit : 537.05€

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

DECIDE D’INSCRIRE et DE MANDATER sur le budget 2020 les états de non-valeur présentés ci-dessus et transmis par le percepteur.

Délibération n° 2021-01-15-D-06

Décision : Sur : 17 présents

Pour : 22 dont 5 pvr

Contre : 0

Abstentions : 0Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

7 sur 9 Folio :

7. Délibération en rajout sur la classe de neige :

Monsieur Le Maire explique que l’on n’est pas certain que le séjour de neige puisse se faire tant au niveau sanitaire que pour les activités.

38 élèves partiraient.

Le chalet ne serait réservé que pour la commune de Thiant…

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

DECIDE que si le séjour ne peut se faire car pas de remontées mécaniques en service alors les enfants de cette année partiront en 2022.

Délibération n° 2021-01-15-D-06

Décision : Sur : 17 présents

Pour : 22 dont 5 pvr

Contre : 0

Abstentions : 0

Accompagnants parmi les élus : Michel HENNAUT, Martine PREVOST, Jérôme CARLIER, Dorothée DEMAIN

8. Délibération en rajout Bibliothèque :

Monsieur Le Maire explique qu’un des riverains de la bibliothèque conteste le bornage

proposé.

Pour le moment nous n’avons qu’une contestation verbale. Un dernier avis en recommandé

lui sera adressé et un rendez vous est fixé sur place le 1 er février pour une concertation.

Dans le cas où celle-ci n’aboutirait pas il faudra ensuite faire une procédure en justice.

Et dans ce cas la démolition serait en suspens.

C’est pourquoi il est demandé d’autoriser Monsieur Le maire si nécessaire à aller en justice

défendre le sujet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

AUTORISE Monsieur Le Maire à ester en justice si besoin.

Questions diverses

Nouvelles attestations pour les élus seront distribuées lundi.

Actualisations des commissions

• Finances

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Guy VANDERBEC

Membres : -Monsieur Philippe WAELKENS

-Madame Martine PREVOST

-Madame Céline TRACHMAN

-Monsieur Jean-Claude BAH

-Monsieur Sylvain LEFEBVRE remplaçant M. Jimmy LAURENT

• Urbanisme, sécurité et travaux

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président :

Membres : -Monsieur Jérôme CARLIER

-Monsieur Bernard LEPEZ

-Madame Sylvie DEVOS

-Monsieur Bernard MALAQUIN

-Madame Sylvaine GERARD

-Monsieur Sylvain LEFEBVRE remplaçante Mme Françoise BAR-DESESPRINGALLEConseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

8 sur 9 Folio :

• Fêtes et cérémonies

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Cédric DUQUESNOY

Membres : -Monsieur Jérôme CARLIER

-Madame Sylvaine GERARD

-Madame Céline TRACHMAN

-Madame Sylvie NICOLAS

-Monsieur Bernard MALAQUIN

-Monsieur Jimmy LAURENT remplaçante Mme Dorothée DEMAIN

• Sports et vie associative

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Michel HENNAUT

Membres : -Monsieur Michel HENNAUT

-Madame Céline DUMAINE

-Madame Sylvaine GERARD

-Monsieur Philippe WAELKENS

-Monsieur Jérôme CARLIER

-Madame Dorothée DEMAIN remplaçant M Jimmy LAURENT

• Cadre de vie Sécurité Environnement

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Philippe WAELKENS

Membres : -Monsieur Bernard MALAQUIN

-Monsieur Jérôme CARLIER

-Madame Sylvie DEVOS

-Madame Sylvie NICOLAS

-Madame Céline TRACHMAN

-Monsieur Jimmy LAURENT remplaçant M Sylvain LEFEBVRE

• Enfance Jeunesse Accueil de loisirs

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Stéphanie WATTIEZ

Membres : -Madame Sylvaine GERARD

-Madame Armelle BOURLET

-Monsieur Cédric DUQUESNOY

-Monsieur Michel HENNAUT

-Madame Céline DUMAINE

-Monsieur Sylvain LEFEBVRE remplaçant M Jimmy LAURENT

• Logement Développement social et Santé

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Raymonde BOHERE

Membres : -Madame Martine PREVOST

-Madame Sylvie DEVOS

-Monsieur Jean-Claude BAH

-Madame Armelle BOURLET

-Madame Sylvie NICOLAS

-Madame Dorothée DEMAIN remplaçante Madame Françoise BAR-DESESPRINGALLE

• Culture Citoyenneté Nouvelles technologies

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Céline DUMAINE

Membres : -Madame Martine PREVOST

-Madame Sylvaine GERARD

-Madame Céline TRACHMAN

-Madame Sylvie NICOLAS

-Monsieur Cédric DUQUESNOY

-Monsieur Sylvain LEFEBVRE remplaçant M Jimmy LAURENT

• Affaires Scolaires Ecoles de Danse et Musique

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Marc WATTIEZ

Membres : -Madame Céline TRACHMAN

-Madame Sylvaine GERARD

-Madame Céline DUMAINE

-Madame Raymonde BOHERE

-Madame Armelle BOURLET

-Madame Françoise BAR-DESESPRINGALLE remplaçant M Sylvain LEFEBVREConseil Municipal de la Ville de Thiant du 15 janvier 2021

9 sur 9 Folio :

• Informations Communications

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Stéphanie WATTIEZ

Membres : -Madame Sylvaine GERARD

-Madame Céline DUMAINE

-Monsieur Philippe WAELKENS

-Monsieur Marc WATTIEZ

-Monsieur Cédric DUQUESNOY

- Madame Françoise BAR-DESESPRINGALLE remplaçant M Sylvain LEFEBVRE

• SIDEGAV

Titulaire Cédric DUQUESNOY

Suppléant Sylvaine GERARD

• Association remembrement :

Titulaire Monsieur Marc WATTIEZ

• Comité des Ages

Suppléante Madame Stéphanie WATTIEZ

• Etat financier actuel suite au véhicule volé :

Remboursement assurance : 27 500€

Cout location : 8484.92

Achat nouveau camion : 46 795.44€

Porte du garage : 7 536.00€

• Les Procès-verbaux du conseil :

Monsieur Sylvain LEFEBVRE précise que les PV ne sont pas téléchargeables sur le site. Ils seraient juste consultables et pas téléchargeables.

Après vérification en direct ils sont bien consultables et téléchargeables … pas de problème du côté de la Mairie.

Cependant la présentation va être modifiée pour un accès plus facile et plus pertinent. Et l’ordre chronologique va être inversé.

• Organigramme opérationnel des services a été présenté au conseil municipal

Présentation des agents et des locaux sera envisagée quand le contexte sanitaire sera plus sein.

• Protocole sanitaire de l’Ecole

Madame Martine PREVOST précise que le protocole sanitaire appliqué à l’école a été vraiment bien précis et respecte bien les consignes sanitaires, et la distanciation… Un travail a été fait et elle a pu le constater lors de son aide au sein de la cantine pendant 3 semaines En effet, même si le protocole sanitaire a été parfois allégé par le ministère de l’éducation nationale, celui qu’on applique à la commune est resté strict et n’a pas été allégé de notre coté. Et aux vues des dernières annonces gouvernementales, il n’est nécessaire de modifier pour notre part le protocole d’ailleurs. Nous avons opté pour une continuité et les enfants comme le personnel s’y retrouvent.

• Antenne 5G

Madame Martine PREVOST demande si on peut faire un récapitulatif des démarches liées sur l’installation des antennes 5G

La commune n’a pas de possibilité de s’opposer à l’installation d’antennes tant qu’elles respectent les règlements d’urbanisme.

Monsieur Le Maire explique que l’agglomération de la porte du hainaut a fait un moratoire.

• Test antigénique à la salle de l’enfance en lien avec la pharmacie

Fin de séance levée à 21h La Secrétaire de Séance

Céline DUMAINE