Conseil Municipal - CM 2021 06 29

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Déliberation - Projet educatif 2021

Conseil Municipal - CM 2021 06 29 Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Thiant. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021 06 29)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie, Consei Municipal de la Vie de Tant 29 juin 2021

Procès-Verbal

; du Conseil Municipal

Ville de du 29 juin 2021

Thiant à 18h30

Date de la convocation : 22 juin 2021

Date de l’affichage : 22 juin 2021

L'an deux mil vingt et un , le vingt neuf juin à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de Thiant, régulièrement convoqué, se réunira en la Salle des Fêtes, rue Anatole France à THIANT, sous la Présidence de Monsieur Jean-Marie LECERF, Maire de la Commune.

Présents: Monsieur Jean-Marie LECERF, Madame Stéphanie WATTIEZ, Monsieur Cédric DUQUESNOY, Madame Céline DEVAUX, Monsieur Michel HENNAUT, Madame Martine PREVOST (Arrivée au point 5), Monsieur Philippe WAELKENS, Madame Raymonde BOHERE, Madame Sylvaine GERARD, Monsieur Jérome CARLIER, Monsieur Bernard MALAQUIN (Arrivé au point 2), Madame Céline TRACHMAN, Monsieur Bernard LEPEZ, Madame Francoise BAR- DESESPRINGALLE, Monsieur Sylvain LEFEBVRE, Monsieur Jimmy LAURENT, Monsieur

Jean-Michel HARBONNIER

Excusés: Madame Martine PREVOST qui donne pouvoir à Madame Raymonde BOHERE Monsieur Guy VANDERBEC qui donne pouvoir à Monsieur Jean-Marie LECERF Madame Sylvie NICOLAS qui donne pouvoir à Madame Céline DUMAINE

Monsieur Marc WATTIEZ

Madame Armelle BOURLET qui donne pouvoir à Raymonde BOHERE Monsieur Jean Claude BAH qui donne pouvoir à Monsieur Michel HENNAUT Madame Sylvie DEVOS qui donne pouvoir à Madame Sylvaine GERARD

Absents:MM.X2000000000000000000000000000000000000000000000000000C

Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal du 09 avril 2021

Délibération Attribution du Marché Restauration Scolaire

Délibération Rapport d'évaluation des charges de la CAPH

Délibération Avis sur le plan de prévention des risques d'inondation de la vallée de la Rhonelle

et de ses affluents

Délibération Convention de groupement de commande pour l'acquisition de tablettes pour les

élus avec la CAPH

Délibération Règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération Commissions du Conseil Municipal et Commission d'Appel d'Offres

Délibération ALSH de juillet 2021 Emplois

9. Délibération Emplois saisonniers vacances Services techniques

10. Délibération Tableau des effectifs à compter du 1° juillet 2021

11. Terrain Lot B Ferme Jourdan

12. SIAPTHT(Syndicat intercommunal d'Assainissement de Prouvy Thiant Haulchin et Trith St

Leger) et SEV (Syndicat des Eaux du Valenciennois)

13. Questions diverses

a

8

&

NN

=

D

No

Désignation d’un Secrétaire de séance : Cédric DUQUESNOY

Etat des. pouvoirs: ....6 POUVOITS..L Ua da nerenemmanemnemenanneeananeneannenennrenaneneeansnee

1 sur 14 Folio :Ville de

Thiant

Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

1. Approbation du Procès-verbal du 9 Avril 2021

Monsieur Sylvain LEFEBVRE revient sur les emprunts antérieurs et souhaite savoir à quoi ils

correspondent notamment pour 460000€ et 300000€.

Monsieur Le Maire donnera les informations correspondantes

Madame Francoise BAR-DESESPRINGALLE souhaite avoir le bilan pour le camion volé et que

l’on précise les logements communaux mis à la location :

2 Logements Rue Anatole France et 1 logement Rue du Docteur Roux.

Considérant Le Code Général des Collectivités Territoriales, particulièrement les articles L.2121-7 à L.2121-28 ;

Considérant qu'il convient d'adopter les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 17 voix pour, 4 voix contre, 0 abstention

APPROUVE le contenu du procès-verbal du 19 février 2021, rédigé par son secrétaire de séance.

Délibération n° 2021-06-29-D-01

Décision : Sur : 15 présents

Pour : 17 dont 6 pvr

Contre : 4

Abstentions : 0

2. Délibération Attribution du Marché Restauration Scolaire

Monsieur Le Maire rappelle le contexte du Marché de prestation de service et d'assistance à la restauration municipale.

Les repas sont fabriqués sur place dans les locaux de la cantine.

Monsieur Le Maire présente l'offre qui a été retenue par la commission d'Appels d'Offres.

1.2 OBJET DE LA CONSULTATION

La présente consultation à pour objet :

« PRESTATION DE SERVICE ET D'ASSISTANCE A LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA VILLE DE THIANT ».

Les prestations concernées par la présente consultation ont pour objet :

Îl La mise à disposition, par un prestataire de service spécialisé en restauration collective, sur Îa

cuisine de la ville de THIANT, d'une) chef gérant{e) ayant la charge de la gestion, de l'organisation,

de la production, et de la distribution des repas et goûters destinés aux enfants et adultes des

écoles, et des Accueils de Loisirs.

La fourniture pour les AL, après consultation et selon les besoins exprimés par la collectivité, de

denrées en vrac. Le prestataire sera consulté dans les 15 jours précédents la date de livraison de

ces denrées et devra produire un bordereau de prix unitaires permettant à la collectivité d'estimer et comparer son offre.

Il L'organisation et la production de l'ensemble des repas destinés aux manifestations à caractère exceptionnel, ainsi que les goûters et pique niques.

[i Le prestataire devra assurer lapprovisionnement et le stockage des denrées entrant dans la

confection des repas, par l'intermédiaire d’un réseau de fournisseurs spécialisés dont il assurera la gestion sous son entière responsabilité.

2 sur 14 Folio :Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

1.3 CRITÈRES DE SELECTION DES OFFRES

Pour attribuer le marché à l'entreprise qui a présenté Foffre économiquement la plus avantageuse, les

critères de sélection des offres et leur coefficient de pondération sont les suivants :

Note sur Pondération

Offre technique 100 points (6026)

Prix des prestations 100 points {a0%)

La somme pondérée de la note technique et de la note prix permettra d'attribuer à chaque candidat une note sur 100. Cette note globale permettra de classer les candidats.

Note finale (sur 100 points) = (Note technique) X 60% + (Note Prix) X 40%

A l'issue de cette phase, le pouvoir adjudicateur pourra décider, soit de l'attribution du marché, soît de

négocier avec les trois premiers candidats dans les dispositions décrites dans le RC.

A. Valeur Technique (pondération 60%} :

La veieur technique sera appréciée au regard des éléments suivants devant figurer dans le mémoire

technique.100 points fondés sur les éléments décisionnels suivants :

N°1 20 points Qualité culinaire et qualité des approvisionnements

N°2 15 points Equilibre nutritionnel

N°3 15 points Développement durable |

N°4 T 15 points Variété des plans alimentaires et des menus LL

N°s 15 points Assistance technique

N°6 10 points Innovation

N°7 8 points Service

N°8 2 points Quantité

8. Prix des prestations {pondération 40%)

L'offre la moins-disante sur le montant total du BPU, obtiendra le nombre maximum de points sur le critère

prix. 100 points

Les autres se verront affecter un nombre de points par rapport à l'offre moins-disante et le nombre de

points affectés au critère prix selon la formule suivante :

Prix le plus bas (€) Note Prix

{sur 100 points) = 100 x Prix Analysé (€)

Cependant, dans te cadre de la phase de négociation conduite par la ville de THIANT, le prestataire candidat

à présenter un nouveau BPU. API RESTAURATION propose :

L'augmentation des tarifs unitaires après négociation est de 1.39%, équivalente à celle observée lors de la

précédente actualisation des prix (formule de révision des prix du marché).

3 sur 14

Evolution du prix de vente forfaitaire TTC (2020-2622)

procrepas | PRIX REPAS AYANT NEGOCIATION PRIX REPAS APRES NEGOCIATION | Sn AVANT APRES |

NEGOCIA TION EN € EN% [NÉGOCIATION] EN EN %

MATER 2,838 € 0.098 € 3,45% 0,039 € 137%

ELEM 2,980 € Q.124 € 4,16% 0,041 € 1,38%

ALSH 2,980 € ü,i 4,16% 0,041 € 1,38%

ADULTES 3,124 € si 4,83% 0,043 € 138%

GOUTER 0,717€ 0,000 € 0.00% 0010 € 1,39%Ville de Thiant

Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Nous relevons cependant que la baisse des tarifs du prestataire s'opère exclusivement sur le poste des

denrées. Le coût au repas de ses rémunérations diverses et de la mise à disposition du personnel reste

inchangé,

L'augmentation du budget prévisionnel annuel de la ville est donc:

DQE 2021 DQE 2021

DQE 2017

AVANT NEGOCIATION APRMEE NEGOCIATION

72 447,490 € | 103 931,669 € | 43,46% | 101 365,708 € 39,92%

2 565,961 € 2,47%

Comme évoqué dans le précédent rapport, ces chiffres sont à mettre en perspective avec l'augmentation

du nombre de prestations annuelles entre 2017 et aujourd'hui soit environ 36%.

La negociation a aboutie sur une protentielle économie de 2 565.961 € TTC soit 2.47% par rapport à l'offre

initiale d'APi RESTAURATION.

7 CONCLUSIONS DU RAPPORT

Comme indiqué lors du précédent rapport, l'évaluation de la réalité du niveau qualité prix de l'offre

présentée est rendue impossible en l'absence d'offres concurrentes.

Cependant la phase de négociation, conduite dans le cadre de la procédure, a permis au prestataire de

présenter une offre optimisée financièrement de 2 565.961 € TTC.

La ville THIANT considérant qu'elle s'engage par le présent contrat pour une durée d'un an,

pourra néanmoins :

- Relancer un appel d'offres si la perspective d'observer une augmentation des candidatures de

prestataires parait suffisamment élevée.

- Conduire une réflexion sur son mode de gestion.

Rechercher au travers d’une adhésion à une structure administrative existante (SEM, SPL, Syndicat

Mixte etc...) le moyen de répondre à ses besoins.

Nous rappelons par ailleurs, l'importance de mettre en place un suivi du marché et un contrôle du respect

de l’ensemble des engagements techniques du prestataire retenu, particulièrement ceux relatifs à la qualité

culinaire, l’origine des produits et la composition des menus.

A ce titre, l'application des pénalités prévues aux documents encadrant le présent marché doit permettre

de sanctionner les manquements constatés.

Arrivée de Monsieur Bernard MALAQUIN

La commission d'appel d'offres propose au conseil municipal de retenir l'offre d'API RESTAURATION après

négociation faite sur les prix et sur les prestations.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

par 27 voix pour, 4 voix contre, 0 abstention

DECIDE d'attribuer le Marché à La Société API RESTAURATION domiciliée à THIANT.

Monsieur Jimmy Laurent souhaite faire remarquer que l'offre est jugée sur le prix plus que sur la qualité même si la qualité est notée à 60% contre 40% le prix

4 sur 14 Folio :Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Monsieur Le Maire rappelle que le prestataire appliquera les normes imposées par la loi EGALIM c'est-à-dire au moins 50 % de produits de qualité et durables au ler janvier 2022, dont au moins 20 % de produits biologiques.

Monsieur Le Maire explique que le cout du ticket de cantine n'augmente pas même si le prix du PS Ville de repas va augmenter un peu par le prestataire. Sans compter qu ‘il faut prendre en compte aussi les . couts annexes (personnel, matériel, fluides, entretien des bâtiments, ….) Thiant Monsieur Sylvain LEFEBVRE demande quel est le cout de revient d’un repas. Monsieur Le Maire lui répond qu'un nouvel estimatif sera effectué car il a été fait il y a quelques années.

L'augmentation de 26000 à 36000 repas correspond à une estimation mais n'est pas forcément ce qui sera facturé car prise en compte du potentiel accueil des enfants à la journée sur les petites vacances scolaires.

Monsieur Sylvain LEFEBVRE s'interroge sur les possibilités avenir de système de restauration : Cuisine Centrale, livraison de repas avec d’autres communes, cuisinier sur place communal, … Monsieur Le Maire dit que l’on peut regarder à d'autres alternatives dans l’avenir mais il faut aussi voir les inconvénients des différentes propositions.

Délibération n° 2021-06-29-D-02

Décision : Sur : 16 présents

Pour : 18 dont 6 pvr

Contre : 4

Abstentions : 0

3. Délibération Rapport d'évaluation des charges de la CAPH

Monsieur Le Maire rappelle le contexte et explique à quoi correspond la CLETC. Monsieur Le Maire fait un point sur l'avenir notamment du Syndicat d’Assainissement et donc les conséquences sur le transfert de charges.

La Loi NOTRE a donné la compétence assainissement et eaux pluviales à la CAPH. 20,53€ par habitant pourrait être versé au syndicat, cependant cette somme ne permettra pas au syndicat d'être pérenne et par conséquent il sera dissout au 31/12/2021. De plus, la CAPH ne gardera pas cette compétence en interne et sera transférée au SIDEN-STAN via NOREADE.

Monsieur Le Maire explique qu'il a fait part lors de la Commission de son désaccord et notamment pour les transferts de charges par rapport à l'assainissement.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général des impôts,

Vu le rapport rendu par la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges de la CAPH lors de sa séance

en date du 22 avril 2021

Après en avoir débattu, et commenté le rapport de la CLETC

Le Conseil Municipal APRROUVE les décisions de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges et retracés dans le rapport ci-dessus visé et annexé à la présente délibération :

e EVALUATION DES RESTITUTIONS DE TRANSFERTS DE CHARGES RELATIFS AUX ORDURES MENAGERES ANTERIEUREMENT DEDUIT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE CERTAINES

COMMUNES

Résultat du vote : 22................

Nombre de voix pour : 22............

Nombre de voix contre :0...........

Nombre d'abstentions : O0...

e EVALUATION DES RESTITUTIONS DE TRANSFERTS DE CHARGES RELATIFS A LA COMPETENCE TRANSPORT _ PUBLIC _ DE VOYAGEURS ANTERIEUREMENT_ DEDUIT DE L'ATTRIBUTION _ DE COMPENSATION DE CERTAINES COMMUNES

Résultat du vote : ...…… 22...

Nombre de voix pour : 22............

Nombre de voix contre : 0...........

.Nombre.d'abstentions : 0............. D a nan

5 sur 14 Folio :Conseil Municipal de la Ville de Thient du 29 juin 2021

e EVALUATION DES TRANSFERTS __DE_CHARGES _ RELATIFS _ AUX __COMPETENCES EAU, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES

Résultat du vote : 5 / 22

Ville de Nombre de voix pour: 5

Thiant Nombre de voix contre : 6 +3 pvr = 9

Nombre d'abstentions : 5 + 3 pvr=8

Délibération n° 2021-06-29-D-03

Décision : Sur : 16 présents

Pour :

Contre :

Abstentions :

4. Délibération Avis sur le plan de prévention des risques d’inondation de la vallée

de la Rhonelle et de ses affluents

(Dossier consultable en mairie)

Le plan de prévention des risques inondation de la vallée de la Rhonelle et de ses affluents a été prescrit le 6 décembre 201 8par arrêté préfectoral. Il traite du risque d’inondation par débordement de cours d’eau et par ruissellement des eaux pluviales. La répartition au sein du périmètre de prescription de la prise en compte des risques liés au débordement et au ruissellement/Thiant : ruissellement

L’Article 3 de l’arrêté de prescription désigne la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord, service coordonnateur pour l’ensemble des actes de procédure liés à l’élaboration du projet de plan.

Le projet de plan a été élaboré en concertation avec les collectivités concernées qui ont eu connaissance de la cartographie de l’aléa de référence lors du comité de concertation du 22 juin 2017. Ensuite, cet aléa a fait l’objet d’un porter à connaissance le 15 mai 2018. Le dossier complet du PPRI a été présenté en comité de concertation le 21 janvier 2021.

Conformément à l’article R562-7 du code de l’Environnement, le projet de plan de prévention des risques inondation de la vallée de la Rhonelle et de ses affluents doit être soumis aux consultations officielles pour une durée de 2 mois.

Cet article dispose que le projet est soumis à l’avis des conseils municipaux des communes concernées.

Le projet de plan sera à l’issue de cette phase de consultations officielles soumis à une enquête publique et que les avis recueillis lors des consultations officielles seront annexés aux registres d’enquête dans les conditions prévues à l’article R562-8 du code de l’Environnement.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, O0 abstention

EMET un avis favorable sur le plan de prévention des risques inondation de la Rhonelle et ses affluents

Délibération n° 2021-06-29-D-04

Décision : Sur : 16 présents |

Pour : 22 dont 6 pouvoirs

Contre : 0

Abstentions : 0

5, Délibération Convention de groupement de commande pour l’acquisition de

tablettes pour les élus avec la CAPH

6 sur 14 Folio :Ville de

Thiant

Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Arrivée de Madame Martine PREVOST

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L2122-22, 4°, Vu le Code de la Commande Publique et ses articles L2113-6 à L2113-8, La Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut et les communes du territoire ont des besoins similaires en matière d’acquisition de tablettes pour les élus.

Dans le cadre du schéma de mutualisation entre les services de la Porte du Hainaut et les communes membres souhaitant adhérer à la démarche, il est proposé la constitution d’un groupement de commandes, La convention ci-annexée définit les modalités de fonctionnement du groupement de commandes proposé par la CAPH. La phase de passation des marchés sera mutualisée ce qui permettra de bénéficier de la massification des achats, mais ensuite chaque membre notifiera le marché pour son propre besoin et en assurera l’exécution.

La CAPH a proposé d’être coordonnateur du groupement de commandes et de prendre en charge les frais

liés à son fonctionnement et à la mise en œuvre des procédures.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

DECIDE de ne pas adhérer au groupement de commandes pour l'acquisition de tablettes pour les élus coordonné par la CAPH.

Délibération n° 2021-06-29-D-05

Décision : Sur : 16 présents

Pour : 22 dont 6 pouvoirs

Contre : 0

Abstentions : 0

6. Délibération Règlement intérieur du Conseil Municipal

(Document joint en pièce jointe)

Ce point est reporté au prochain conseil municipal.

7. Délibération Commissions du Conseil Municipal et Commission d’Appel d'Offres

Actualisations des commissions

e Finances

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Guy VANDERBEC

Membres : -Monsieur Philippe WAELKENS

-Madame Martine PREVOST

-Madame Céline TRACHMAN

Monsieur Jean-Claude BAH

-Monsieur HENNAUT

Suppléant : -Madame Sylvaine GERARD

-Monsieur Sylvain LEFEBVRE remplaçant Monsieur Jean Michel HARBONNIER

e Urbanisme, sécurité et travaux

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président :

Membres : -Monsieur Jérôme CARLIER

-Monsieur Bernard LEPEZ

-Madame Sylvie DEVOS

-Monsieur Bernard MALAQUIN

-Madame Sylvaine GERARD

-Madame Martine PREVOST

Suppléant : -Madame NICOLAS

Monsieur. Sylvain LEFEBVRE remplaçante Mme Françoise BAR-DESESPRINGALLE

7 sur 14 Folio :Ville de

Thiant

Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

e Fêtes et cérémonies

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Cédric DUQUESNOY

Membres : -Monsieur Jérôme CARLIER

-Madame Sylvaine GERARD

-Madame Céline TRACHMAN

-Madame Sylvie NICOLAS

-Monsieur Bernard MALAQUIN

Suppléant : -Monsieur Bernard LEPEZ

-Monsieur Jean Michel HARBONNIER remplaçant Monsieur Jimmy LAURENT

+ Sports et vie associative

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Michel HENNAUT

Membres : -

-Madame Céline DUMAINE

-Madame Syivaine GERARD

-Monsieur Philippe WAEËELKENS

-Monsieur Jérôme CARLIER

Suppléant : -Mme TRACHMAN

- Monsieur Jean Michel HARBONNIER remplaçant Monsieur Jimmy LAURENT

e Cadre de vie Sécurité Environnement

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Monsieur Philippe WAELKENS

Membres : Monsieur Bernard MALAQUIN

-Monsieur Jérôme CARLIER

-Madame Sylvie DEVOS

Madame Sylvie NICOLAS

-Madame Céline TRACHMAN

Suppléant : Monsieur Bernard LEPEZ

-Monsieur Jimmy LAURENT remplaçant Monsieur Jean Michel HARBONNIER

e Enfance Jeunesse Accueil de loisirs

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Stéphanie WATTIEZ

Membres : -Madame Sylvaine GERARD

-Madame Armelle BOURLET

-Monsieur Cédric DUQUESNOY

-Monsieur Michel HENNAUT

Madame Céline DUMAINE

Suppléant : -

-Monsieur Jimmy LAURENT remplaçant Monsieur Jean Michel HARBONNIER

e Logement Développement social et Santé

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Raymonde BOHERE

Membres : -Madame Martine PREVOST

-Madame Sylvie DEVOS

-Monsieur Jean-Claude BAH

-Madame Armelle BOURLET

-Madame Sylvie NICOLAS

Suppléant : -

Monsieur Jean Michel HARBONNIER remplaçante Madame Françoise BAR- DESESPRINGALLE

e Culture Citoyenneté Nouvelles technologies

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Céline DUMAINE

Membres : -Madame Martine PREVOST

-Madame Sylvaine GERARD

-Madame Céline TRACHMAN

-Madame Sylvie NICOLAS

-Monsieur Cédric DUQUESNOY

Suppléant : -

…=Monsieur Sylvain LÉFEBVRE remplaçant Monsieur Jimmy LAURENT

8 sur 14 Folio :Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

e Affaires Scolaires Ecoles de Danse et Musique

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

œ Vice-Président : Monsieur Marc WATTIEZ

=: Membres : -Madame Céline TRACHMAN

Ville de -Madame Sylvaine GERARD Thi -Madame Céline DUMAINE iant Madame Raymonde BOHERE

-Madame Armelle BOURLET

Suppléant : -Madame Stéphanie WATTIEZ

-Madame Françoise BAR-DESESPRINGALLE remplaçant Monsieur Sylvain LEFEBVRE

e Informations Communications

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Vice-Président : Madame Stéphanie WATTIEZ

Membres : -Madame Sylvaine GERARD

-Madame Céline DUMAINE

-Monsieur Philippe WAELKENS

-Monsieur Marc WATTIEZ

-Monsieur Cédric DUQUESNOY

Suppléant : -

- Madame Françoise BAR-DESESPRINGALLE remplaçant Monsieur Sylvain LEFEBVRE

e Commission d'Appel d'Offres

(Le Maire + 3 titulaires + 3 suppléants)

3 titulaires et 3 suppléants

Président : Monsieur Jean-Marie LECERF

Membres de la CAO (scrutin de liste) jusqu’au 29/06/2021

Nom du ou des candidats

(6 noms par liste maximum) Sont élus

sont élus titulaires

- Monsieur Guy VANDERBEC

- Monsieur Bernard MALAQUIN - Monsieur Guy VANDERBEC

7 - Monsieur Bernard MALAQUIN - MME PREVOST - Monsieur Sylvain LEFEBVRE - Monsieur Philippe WAELKENS

sont élus suppléants

- Monsieur Sylvain LEFEBVRE .

- Monsieur HARBONNIER - Madame Martine PREVOST

- Monsieur Philippe WAELKENS

- Monsieur Jean Michel HARBONNIER

e Comité des Ages du Pays Trithois

1* délégué titulaire Madame Raymonde BOHERE

2ère délégué titulaire Madame Martine PREVOST

1°" délégué suppléant Madame Stéphanie WATTIEZ

2ère délégué suppléant Madame Sylvie DEVOS

e SIDEGAV

1°" délégué titulaire Monsieur Cédric DUQUESNOY

2ème délégué titulaire Monsieur Jean Claude BAH

1°" délégué suppléant Madame Sylvaine GERARD

e L'Association Foncière de Remembrement

1°" délégué titulaire Monsieur Jean Marie LECERF

1°" délégué suppléant Monsieur Marc WATTIEZ

De plus ont été proposés :

Les agriculteurs représentant la commune :

Monsieur Bruno BOTTIN

Monsieur Maurice WASHEUL

Les agriculteurs représentant pour la chambre d'agriculture :

Monsieur Alain DUPONT

Monsieur Grégory NOCQS … …

9 sur 14 Folio :Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Madame Sylvaine GERARD demande sur quelle rythme les commissions vont se réunir car notamment une ne s'est jamais réunie notamment la commission Affaires Scolaires. *é Monsieur Sylvain LEFEBVRE demande que les comptes rendus des commissions soient envoyés aux élus.

Ville de Délibération n° 2021-06-29-D-06

Thiant Décision : Sur : 16 présents

Pour : 22 dont 6 pouvoirs

Contre : 0

Abstentions : 0

8. Délibération ALSH de juillet 2021 Emplois

Stéphanie WATTIEZ, 1°"° Adjointe, explique à l’Assemblée l’organisation des Accueils de Collectifs de Mineurs de cet été 2021 (Juillet 2021)

La thématique en maternelle sera les océans et en élémentaire le voyage autour du monde. Il y aura aussi des interventions avec Village en Sport : crossfit pour les maternelles, et du handball et ergomètre(simulateur d'avirons) pour les élémentaires.

Îl y a aura aussi des activités avec le musée d'histoire local, et une activité autour du blason de la

commune et d’un poème en Chti.

Les effectifs actuellement enregistrés sont :

e Nombre d'enfants en élémentaire : 66

e Nombre d'enfants en maternelle : 34

e Nombre de jeunes en ados : 0

Considérant qu'il convient de fixer les effectifs et rémunérations des personnels pédagogiques des Accueils Collectifs de Mineurs organisés par la Ville de Thiant.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

DECIDE Les dates suivantes :

e ACM Juillet : du 08 au 30 Juillet 2021 pour les enfants

e Fête des ACM: pas de fête

e ACM animateurs : du 05 au 31 juillet 2021

e ACM Adjoint Direction : du 01 au 31 juillet 2021

DECIDE les effectifs ainsi que les bases de rémunération des personnels pédagogiques selon le tableau ci-annexé.

DECIDE que ces personnels pourront effectuer des heures complémentaires et/ ou supplémentaires.

ET DE DIRE que les membres des équipes de direction qui, après accord de l'autorité territoriale, utiliseront leur véhicule personnel, seront indemnisés sur la base du dernier arrêté fixant les taux des indemnités kilométriques ainsi que les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'Etat.

ACM de Juillet

Effectif maximum Effectif maximum Effectif maximum

Qualification Grade juillet juillet juillet Total des effectifs

ACM petite enfance ACM élémentaire ACM Ados

Directeur Animateur 1 personnel permanent de la commune 1

1 personnel 1 personnel

Directeur Animateur permanent de la permanent de là 0 2

commune commune

, : | . 3 dont 1 personnel 4% dont1

Diplômé Adjoint d'animation | non permanant de . 0 7 bénévole la commune

Stagiaire Adjoint d'animation 2 1 0 3

Non diplômé Adjoint d'animation 0 1 0 1

Total des effectifs : 6 7 0 14

10 sur 14 Folio :Ville de Thiant

Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Délibération n° 2021-06-29-D-07

Décision : Sur : 16 présents

Pour : 22 dont 6 pouvoirs

Contre : 0

Abstentions : 0

9. Délibération Emplois saisonniers vacances Services techniques

Monsieur Le Maire propose que l'on puisse prendre des personnes pour renforcer les services techniques

et éventuellement des jeunes pour financer leur permis, leurs études …

Considérant qu'il est nécessaire de recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un

accroissement saisonnier d'activité à savoir renforcer les services techniques pendant la période estivale 2021...

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

DECIDE DE CREER 2 emplois saisonniers à 20h/hebdomadaire pour la période du 06 juillet 2021 au 31 aout 2021

Délibération n° 2021-06-29-D-08

Décision : Sur : 16 présents

Pour : 22 dont 6 pouvoirs

Contre : 0

Abstentions : 0

Après un débat sur les travaux des espaces verts il est confirmé que l'entretien du nouveau Rond Point

sera effectué semaine prochaine par l'Entreprise qui l’a aménagé.

L'entreprise qui a été retenue pour l'entretien d’une partie des espaces verts est ID VERDE.

10. Délibération Tableau des effectifs à compter du 1°" juillet 2021 :

Monsieur le Maire expose qu'il appartient à l'organe délibérant de la collectivité sur proposition de l'autorité territoriale, de fixer les effectifs des emplois permanents nécessaires au fonctionnement des

services.

Considérant la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Considérant la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;

Considérant les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ;

Vu les délibération n°2020-08-26-D02 ET 2020-12-11-D06 relative au tableau des effectifs des emplois permanents au 1° JANVIER 2021;

3

ä 2 8 = £ 2 Ë È a Total des 3 8 le Grade / Emploi 5 $ [roses]

& œ 3 à 01/07/2021 3 Ô Ë Ê <

Hi : ë o É ul Q

Emplois de cabinet 0 0

[ Collaborateur de cabinet | XX | 0 | 0 |

Emplois fonctionnels 1 1

Directeur Général des Services 35/35 1 1

|. Directeur Général Adicint des Services |... 0... 0.

11 sur 14 Folio :Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Ville de

Thiant

A Attachés territoriaux

Attaché hors classe

Attaché principal

Attaché

Rédacteurs territoriaux

Rédacteur principal de 1% classe

Rédacteur principal de 2% classe

Rédacteur

Adjoints administratifs territoriaux C

Adjoint administratif principal 1ere classe

Adjoint administratif principal de 22" classe

Adjoint administratif principal de 23% classe

Adjoint

Adjoint administratif

Agent de maïñrise principal

Agent

technique principal de classe

de classe

Adjoint technique

Adjoint technique

Adjoint technique

Adjoint technique

| B | des physiques et sp

Educateur des APS principal de 1#° classe 36/35 1 1

Educateur des APS XXX 0 0

B Animateur territorial

principal de tère classe

Animateur principal de 2ème classe

Animateur

Adjoint d'animation principal de 1ère classe

de

Adjoint d'animation

d'animation

Adjoint d'animation

Adjoint d'animation

[ B | Assistant territorial d'enseignement artistique

Assistant d'enseignement artistique (Musique) 2120 1 (

istant d' k istique 2" classe À 2.5/20 1 0

Assistant d'enseignement artistique (Musique) 1.5/20 1 0

12 sur 14 Folio:Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Ville de

Thiant

Assistant d'enseignement artistique (Musique) | 4/20 | 1 | 0 |

Assistant d'enseignement artistique (Danse)

Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe

patrimoine principal de 2ème classe

Adjoint du patrimoine

[ c | Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles 35/35 0 0

Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles 35/35 3 2

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 22 voix pour(dont 5 pvrs), 0 voix contre, 0 abstention(dont Opvr)

APPROUVE la mise à jour du tableau des emplois permanents de la collectivité à compter du 1er Juillet 2021(ci-annexé).

DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondant aux emplois et grades ainsi créés sont inscrits au budget de l'exercice en cours.

Délibération n° 2021-06-29-D-09

Décision : Sur : 16 présents

Pour : 22 dont 6 pouvoirs

| Contre : 0

| Abstentions : 0

11. Terrain Lot B Ferme Jourdan

Monsieur Le Maire rappelle qu'il reste une parcelle dans le projet de lotissement LOT B.

La Commune a été contactée par les Dentistes qui ont acheté le LOT À et qui souhaitent créer une maison

médicale.

Le débat est ouvert entre les élus pour savoir comment on pourrait aider aussi les dentistes à faire venir

des médecins notamment.

Il ne peut y avoir aucune certitude qu'un médecin vienne s'implanter dans ce projet.

Mais un ostéopathe va venir s'implanter avec eux, donc on peut supposer qu'ils vont pouvoir recruter

aussi un médecin et pas que dans le dentaire.

13 sur 14 Folio :Conseil Municipal de la Ville de Thiant du 29 juin 2021

Monsieur Le Maire explique que le LOT C sera une maisonnage avec des logements inclusifs.

Le Projet a pris du retard car plusieurs projets en cours au comité des âges et que le comité des âges n’a

| pas la compétence habitat. Cependant la CAPH ayant cette compétence elle va pouvoir aider sur le

Ville de dossier. Les élus de l’Agglo et les services de l’agglo vont faire des propositions prochainement.

Thiant

12. SIAPTHT(Syndicat intercommunal d’Assainissement de Prouvy Thiant Haulchin

et Trith St Leger) et SEV (Syndicat des Eaux du Valenciennois)

Les deux syndicats vont disparaitre pour la fin de cette année 2021

La volonté de la CAPH est de ne pas garder ces syndicats et de ne pas gérer en interne la compétence

Questions diverses

Monsieur Jimmy Laurent demande quand il est prévu que les enrobés du parking cote supermarché

soient faits.

Monsieur Le Maire répond que cela va être fait mais que nous n'avons pas de date précise.

Monsieur Jimmy Laurent demande ce qu'il en est concernant les préaux de l'Ecole.

Monsieur Le Maire répond que la commune s'est rapproché des bureaux d'étude et cherche un bureau

d'étude compétent en la matière. Un travail a été fait en collaboration avec les Directrices maternelle et

élémentaire. Il existe une réglementation au niveau de l'éducation nationale.

Monsieur Jimmy Laurent demande ce qu'il en est des jeux pour enfants.

Monsieur Le Maire explique que des demandes de devis pour les jeux ont été faites afin d'envisager

d'installer ceux-ci à côté du City. Monsieur Le Maire souhaite étudier les possibilités et les couts.

Monsieur Sylvain LEFEBVRE demande si l'on peut avoir des micros pour la salle des Fêtes.

Monsieur Le Maire va relancer le charger de communication de la commune à ce sujet.

Monsieur Sylvain LEFEBVRE demande si on a des nouvelles concernant le souhait de récupérer la

chapelle Rue Henri Barbusse pour la restaurer ou pas.

Monsieur Philippe WAELKENS explique qu'un recommandé a été envoyé mais que nous n'avons eu

aucun retour. De plus, Monsieur Sylvain Lefebvre s'était engagé à obtenir des nouvelles de son coté mais

n'en à pas eu non plus.

Monsieur Philippe WAELKENS précise que pour le moment la Chapelle appartient au diocèse et s'il y a

un problème c'est de leur responsabilité.

Monsieur Sylvain LEFEBVRE interpelle sur l'entrée de Thiant au niveau de l'Ecole sur le fait que cela

n'est pas entretenu et pas très beau.

Monsieur Le Maire répond que la commune va y regarder.

Madame Céline DUMAINE explique que l'Association Histoire locale a obtenu une subvention pour la

mise en valeur et la restauration de la pierre tombale entreposée dans l'Eglise.

Monsieur Le Maire remercie Madame Martine Pruvost pour son aide.

Monsieur Cédric DUQUESNOY fait distribuer des tracts pour les inscriptions au voyage des ainés qui

devrait avoir lieu le 23 septembre 2021.

Fin de séance à 21h30

Le Secrétaire de Séance

Cédric DUQUESNOY

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