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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230131 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 31 janvier 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230131 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Animaux, Humanitaire, Aménagement du territoire,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 31 janvier 2023 Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 janvier 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 janvier 2023 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
ARRÊTÉ DÉCLARANT D’UTILITÉ PUBLIQUE L’ACQUISITION DES PARCELLES B1056, B3325, B3326, SISES
RUE DES BUTTES À MAREUIL-SUR-OURCQ, NÉCESSAIRE AU PROJET DE CRÉATION D’UN TERRAIN DE
JEU ET D’UN PARKING ET DÉCLARANT CESSIBLES LES PARCELLES
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE
ARRÊTÉ N°SPAE 2023-013 DU 31/01/2023 DÉTERMINANT UNE ZONE DE CONTRÔLE TEMPORAIRE AUTOUR D’UN CAS D’INLFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGÈNE DANS LA FAUNE SAUVAGE ET LES MESURES APPLICABLES DANS CETTE ZONE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 31 JANVIER 2023 PORTANT DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL D’ADMINISTRATION DE PROXIMITÉ DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL DE L’EMPLOI ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE, ET DE SA FORMATION SPÉCIALISÉE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT REFUS D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE SCCV STOCKESPACE PAYS DE THELLE BÂTIMENTS A/B COMMUNE DE CHAMBLY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT REFUS D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE SCCV STOCKESPACE PAYS DE THELLE BÂTIMENTS C COMMUNE DE BELLE-EGLISE
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SERVICE DE L’HABITAT, DU LOGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT RATTACHEMENT DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT OISE HABITAT AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ DE RATTACHEMENT DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT OISE HABITAT
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