Conseil Municipal - pc cm du 9 juin 2023

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Conseil Municipal - pc cm du 9 juin 2023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mayenne. Lien du pdf (Conseil Municipal - pc cm du 9 juin 2023)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Communes de 1 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

PROCÈS-VERBAL DE LA DÉSIGNATION

DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE

L’ÉLECTION DES SÉNATEURS

(Communes de 1 000 habitants et plus

COMMUNE : MAYENNE

| Département (collectivité) MAYENNE

|

IIS A |

| Arrondissement (subdivision) MAYENNE

Effectif légal du conseil municipal 33

Nombre de conseillers en exercice 33

Nombre de délégués (ou délégués

supplémentaires) à élire

Nombre de suppléants à élire 9Communes de { 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

L’an deux mille vingt-trois, le 9 juin à 18 heures, en application des articles L. 283 à L. 293

et R. 131 à R. 148 du code électoral, s’est réuni le conseil municipal de la commune de Mayenne.

À cette date étaient présents les conseillers municipaux suivants!:

M. LE SCORNET Jean-Pierre

Mme FOURNIER Dominique

Mme LEFOULON Stéphanie

M. TALOIS Xavier L

Mme DESBOIS Caroline

M. REBOURS Olivier

Mme LEROUX Nicole

M. MARIOTON Jean-Marie

Mme SAULNIER Lyssia

Mme LEBOURDAIS Jeanne

M. DELENTE Serge

|M. NICOUX Alain

Mme THEVARD Michelle

|Mme ES SAYEH Marie

M. GUERAULT Hubert

M. BESSIN Mathieu

Mme RONDEAU Clémence

Mme COLLET Pauline

Mme DEGUARA Nathalie

M. CREUSIER Jean-Philippe

Mme ROUYERE Joëlle

M. FAUCON Benoît

Mme JONES Valérie

M. MOTTAIS Adrien

M. CHOUZY Josselin

Etaient absents et représentés les conseillers municipaux suivants? :

M. PAILLASSE donne pouvoir à M. TALOIS

M. BONNET donne pouvoir à Mme RONDEAU

1 Indiquer les nom et prénom(s) d’un conseiller par case. Les conseillers municipaux qui n’ont pas la nationalité française ne peuvent participer à l’élection des délégués et de leurs suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral). Dans les

communes de 9 000 habitants et plus, ces conseillers sont remplacés par le premier candidat non encore proclamé

conseiller de la liste sur laquelle ils se sont présentés pour l’élection du conseil municipal (art. L.O.286-2 du code électoral). Les militaires en position d’activité ne peuvent être élus ni délégués ni suppléants (art. L. 287-1 du code

électoral).

2 Le cas échéant préciser à qui ils ont donné pouvoir (art. L. 289 du code électoral). Un même conseiller ne peut être

porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable.Communes de 1 000 habitants el plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

M. AMOUSSOU TOSSOU donne pouvoir à Mme COLLET

Mme OGER donne pouvoir à Mme FOURNIER oo

Mme ANGOT donne pouvoir à Mme JONES

M. BREHIN donne pouvoir à M. MOTTAIS

Absents non représentés :

M. Pierre BAILLAU

M. TRIDON Jean-Michel

1. Mise en place du bureau électoral

M. LE SCORNET, maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT)

a ouvert la séance.

M. TALOIS a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15

du CGCT).

Le maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 31 conseillers

présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT* était

remplie.

Le maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau

électoral est présidé par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les

deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir Mme

ROUYERE Joëlle et Mme LEBOURDAIS Jeanne et M. MOTTAIS Adrien et Mme COLLET Pauline.

2. Mode de scrutin

Le maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. II a rappelé qu’en application des articles L. 289 et R. 133 du code électoral, les délégués (ou délégués supplémentaires) et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel‘.

Le maire a rappelé que les membres du conseil municipal qui n'ont pas la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial, ni participer à l'élection des délégués et des suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral). Si la commune a 9 000 habitants et plus, ces conseillers sont remplacés par les candidats français venant immédiatement après le dernier candidat élu de la fiste sur laquelle ils se sont présentés à l'élection municipale (art. L.O.

286-2 du code électoral).

Le maire a également précisé que les membres du conseil municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers à l’Assemblée de Martinique, conseillers territoriaux de Saint-Pierre-et-Miquelon ou membres d’une des assemblées

3 Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité des membres en exercice est présente.

4 Dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants, il est procédé à l’attribution de sièges de délégués et de suppléants.

Dans les communes de 9 600 à 30 799 habitants, il n’est procédé qu’à l'attribution de sièges de suppléants. Dans les

communes de 30 800 habitants et plus, il est procédé à l’attribution de sièges de délégués supplémentaires et de

suppléants.Communes de 1 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

de province de Nouvelle-Calédonie peuvent participer à l’élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 287, L. 445 et L. 556 du code électoral). Mme Stéphanie Lefoulon, conseillère départementale, a proposé Mme Catherine Chevalier pour la

remplacer.

Dans les communes de moins de 9 000 habitants, le maire a ensuite précisé que les militaires

en position d'activité membres du conseil municipal peuvent participer à l’élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 287-1 du code électoral).

Le maire a rappelé que les délégués sont élus, dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants,

parmi les membres du conseil municipal, et que les suppléants sont élus soit parmi les membres du conseil municipal, soit parmi les électeurs de la commune. Dans les communes de 30 800 habitants

et plus, les délégués supplémentaires sont élus parmi les électeurs inscrits sur les listes électorales de la commune, les uns et les autres de nationalité française.

Le maire a indiqué que conformément aux articles L. 284 à L. 286 du code électoral, le cas échéant l’article L. 290-1 ou L. 290-2, le conseil municipal devait élire 9 suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués (ou délégués supplémentaires) et de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète (art. L.

289 du code électoral).

Chaque liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants est composée

alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Avant l’ouverture du scrutin, le maire a constaté que 3 listes de candidats avaient été déposées. Un exemplaire de chaque liste de candidats a été joint au procès-verbal en annexe 2.

Lorsque le nombre de candidats est supérieur à deux cents, les bulletins ne comportent que le nom de la liste et du candidat tête de liste et la liste complète des candidats de chaque liste est affichée dans la salle de vote (article R. 138).

3. Déroulement du scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il n’était

porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié. Le président a constaté, sans toucher

l’enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l’a déposé lui-même dans l’urne ou le

réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote à

l’appel de leur nom a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du

bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins

ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les enveloppes qui les

contiennent, ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-

verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin blanc, bulletin ne contenant pas une

désignation suffisante ou dans lequel le votant s’est fait connaître, enveloppe vide, bulletin établi au

nom d’une liste dont la candidature n’a pas été enregistrée, bulletin avec adjonction ou radiation de

noms ou avec modification de l’ordre des candidats, bulletin ne respectant pas l’obligation

d’alternance d’un candidat de chaque sexe). Ces bulletins ou ces enveloppes annexées avec leurs

bulletins sont placés dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin

concerné.

4. Election des délégués (ou délégués supplémentaires) et des suppléants

4.1. Résultats de l’électionCommunes de 1 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

a. Nombre de conseillers présents et 31

représentés

b. Nombre de conseillers présents à l’appel

n’ayant pas pris part au vote

(abstention)

c. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins 31

déposés dans l’urne)

(a-b)

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le 0

bureau

e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le 0

bureau

31 de f. Nombre de suffrages exprimés

[c—(d+e)]

Les mandats de délégués (ou délégués supplémentaires) sont répartis entre toutes les listes à la

représentation proportionnelle. Le bureau détermine le quotient électoral en divisant le nombre de

suffrages exprimés dans la commune par le nombre des délégués (ou délégués supplémentaires) à

élire. Il est attribué à chaque liste autant de mandats de délégués (ou délégués supplémentaires) que

le nombre des suffrages de la liste contient de fois le quotient électoral. Les sièges non répartis par

application des dispositions précédentes sont attribués selon la règle de la plus forte moyenne.

A cet effet, les sièges sont conférés successivement à celle des listes pour laquelle la division

du nombre de suffrages recueillis par le nombre de sièges qui lui ont déjà été attribués, plus un,

donne le plus fort résultat. Si plusieurs listes ont la même moyenne pour l’attribution du dernier

siège, celui-ci revient à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d’égalité de

suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats susceptibles d’être proclamés élus.

Une fois l’attribution des mandats de délégués effectuée, il est procédé de la même manière

pour l’attribution des mandats de suppléants. Dans les communes de 9 000 à 30 799 habitants, il

n’est procédé qu’à l’attribution de sièges de suppléants.

INDIQUER LE NOM DE eue Nombre de LA LISTE OU DU Suffrages Nombre de délégués suppléants

CANDIDAT TETE DE obtenus (ou délégués LISTE obtenus

: _ supplémentaires) (dans l’ordre décroissant des

suffrages obtenus) obtenus

Agir pour Mayenne avec 24 / 8

vousCommunes de { 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Mayenne s’écrit 6 / ]

ensemble

Mayenne 2.0 un avenir I / 0

connecté

4.2. Proclamation des élus

Le maire a proclamé élus délégués (ou délégués supplémentaires) les candidats des listes

ayant obtenu des mandats de délégués dans l’ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite

du nombre de mandats de délégués (ou délégués supplémentaires) obtenus, conformément à la feuille

de proclamation nominative jointe au présent procès-verbal.

Il a ensuite proclamé élus suppléants les autres candidats des listes pris à la suite du dernier

candidat élu délégué dans l’ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du nombre de

mandats de suppléants obtenus, conformément à la feuille de proclamation nominative également

jointe en annexe 1.

4.3.—Refus-des-délégués”

—Le-maire-aconstaté-le-refus-de-0-délégué(s)-après-ta-proelamation-deteur-éleetion‘-

sPexercer son-mandateestle-suppléant-deta-mème-iste-venant

inmédissomient-aorè-le-dersior délégué bin ee +-est-appek-àe-remplacer-4—289)-et-e-prentier

sendidet-nonséle-de-la Hsterdoviont-ouneléezt,

—— En-eas-de-refus-d'un-suppléant-dexercersafonetion”-le-premiercandidat-non-éhr-deta-mème

5, Choix de la liste des suppléants par les délégués de droit‘

Dans les communes de 9 000 habitants et plus, le maire a rappelé que les délégués de droit

présents doivent faire connaître au bureau électoral, avant que la séance ne soit levée, la liste sur

laquelle seront désignés les suppléants qui, en cas d’empêchement, les remplaceront. Il à aussi

indiqué que si un conseiller municipal a également la qualité de député, sénateur, conseiller régional,

conseiller départemental, conseiller à l’Assemblée de Martinique, conseiller territorial de Saint-

Pierre-et-Miquelon ou membre d’une des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie, son

5 Rayer le 4.3. en l’absence de refus du ou des délégués avant l'élection des suppléants.

6 Pour les délégués élus et non présents lors de l’élection, le maire (ou son remplaçant) notifie leur élection dans les vingt-quatre heures et les informe qu’ils disposent d’un délai d’un jour franc à compter du jour de la notification pour refuser éventuellement leurs fonctions et en avertir le préfet ou le haut-commissaire (art. R.145 du code électoral).

7 Pour les suppléants élus et non présents lors de l’élection, le maire (ou son remplaçant) notifie leur élection dans les vingt-quatre heures et les informe qu’ils disposent d’un délai d’un jour franc à compter du jour de la notification pour refuser éventuellement leurs fonctions et en avertir le préfet ou le haut-commissaire (art. R.145 du code électoral).

8 Supprimer le 5 dans les communes de moins de 9 000 habitants.

6Communes de 1 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

remplaçant doit faire connaître selon les mêmes modalités la liste sur laquelle sera désigné son

suppléant.

Les conseillers municipaux présents ont fait connaître la liste sur laquelle seront désignés, en

cas d’empêçchement avéré, leurs suppléants pour participer à l’élection des sénateurs. Ce choix est

retracé sur la feuille jointe au procès-verbal”.

9 Les conseillers municipaux absents ont la possibilité de faire connaître au maire (ou son remplaçant) dans les meilleurs délais la liste sur laquelle seront désignés les suppléants qui les remplaceront.

7Communes de 1 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

6. Observations et réclamations!

NEANT

7. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos le 9 juin 2023 à 18 heures et 40 minutes, en triple

exemplaire!l!, a été, après lecture, signé par le maire, les autres membres du bureau et le secrétaire.

Le secrétaire

Les deux conseillers municipaux les Les deux conseillers municipaux les plus âgés plus jeunes

Lonalée: PT _…—

7

r

À AL Le

10 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette

annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».

11 Le premier exemplaire du procès-verbal doit être affiché aussitôt après sa clôture à la porte de la mairie. Le deuxième exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie. Le troisième exemplaire doit aussitôt être transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au préfet ou au haut-commissaire (art. R. 144 du code électoral).Communes de 1 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Annexe 1

Liste des délégués, délégués supplémentaires et suppléants élus représentant la commune de Mayenne

Liste Agir pour Mayenne avec vous

Isabelle FREART

Stéphane PELLOUIN

Maud JAN

Jean-Yves CRIBIER

Françoise CHOPIN

Jean-Claude LEFOULON

Sophie ROMAGNÉ

Hervé ARI

Liste Mayenne s’écrit ensemble

Julia MARTIN

Liste Mayenne 2.0 un avenir connecté

NEANTCommunes de 1 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Annexe 2

Liste des listes candidates à l’élection des délégués (délégués supplémentaires) et suppléants

représentant la commune de Mayenne

Liste Agir pour Mayenne avec vous

Isabelle FREART

Stéphane PELLOUIN

Maud JAN

Jean-Yves CRIBIER

Françoise CHOPIN

Jean-Claude LEFOULON

Sophie ROMAGNÉ

Hervé ARI

Célia ROBLOT

Liste Mayenne s'écrit ensemble

Julia MARTIN

Fabien DUTET

Myriam LEMARDELÉ

Yann GEFFROY

Laure PEYRIEUX

Gérard HAUBOIS

Anne GEFFROY

Guillaume OUIN

Claire CHEVILLARD

Liste Mayenne 2.0 un avenir connecté

Betty PAUMARD

Martial EMERY

Jocelyne CARIOU

Sébastien PINSON

Nathalie LEGARD

10Communes de | 000 habitants et plus —

Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Arnaud LE CHANU

Nathalie LONGEARD

Florian SAUDUBRAY

Elise PEAN

Il