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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Prée-d'Anjou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 juin
2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin
à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de PRÉF-d’ANJOU, Convoqué
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
k
S'est réuni en session ordinaire, à la maîrie déléguée d'AMPOIGNÉ, Sous la présidence de M. Serge GUILAUMÉ,
maire
SM. Patrice CHRÉTIEN, 9.
M. Gaël PINEAU,
10.
Mie
Chrystelle
MÉTÉREAU,
11.
M. Sébastien MAHILR,
12.
M. Michaël OTT,
e MICHEL,
13. Mr Benoit HAMON,
lc LECLERC,
14._M. Xavier T'HUAULT.
Formant la majorité des membres en exereiec. Absents excusés
: M.
Bertrand TOUEILLE,
Mme
Marina GAUDRÉ,
Mme
Aurélie BROSSIER,
Mme
Aurélie PINSON,
Mme Amandine DAVOINE DAUDIN.
Date de convocation : 2 juin 2023 Nombre de membres en exercice : 19 Quorum de assemblée
: 7
Nombre
de membres
présents : 14
Votants : 14 Le quorum
étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : M.
Sébastien MAHIER
Ordre du
jou
tion des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales.
Réfection de la voirie de la rue de la Bonneau
— Laigné, suite aux travaux d’enfouissements.
ion de la bascule et réfection de voirie, rue du Stade — Laigné.
Adhésion au groupement de commandes relatif pour la passation et l'exécution de marchés publies d'achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d'énergie.
Questions diverses =
Compte rendu des commissions
N° 23-06-031 DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
ET
SUPPLÉANTS
POUR
LES
ÉLECTIONS
SÉNATORIALI Vu
le décret
n° 2023-257
du 6 avril
2023
portant
convocation
des collèges électoraux
pour
l'élection des sénateurs, Vu
l'arrêté préfectoral, M.
le maire indique que le bureau électoral est composé
par les deux
membres du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du serutin ct les deux membres présents les plus
jeunes,
présents,
il s’agit
de
Mme
Marie-Thérèse
MICHEL,
Mme
Anne-Pascalc
LECLERC,
Mr Benoit TAMON,
et Mr Michaël OTT,
La présidence du bureau est assurée par ses soins. Après un appel à candidature, la liste de candidats est la suivante : =
Liste
1 : Commune
de
PRÉE-d'ANJOU
=
Mr
GUILAUMÉ
Scrgc
=
Mme DRAPEAU
Isabelle
=
MrJAILLIER
Dominique
-
Mme
MICHEL
Maric- Thérèse
=
MrITAMON
Benoit =
Mme
MÉTÉREAU
Cluystelle
-
Mr
TMIUAULT
Xavier
=
Mme
LOINARD
Magali
Mr le président rappelle l'objet de las sénatoriales.
Après enregistres des c:
ance qui est l'élection des délégués en vue des élections didatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement,
les résultats sont les suivants
:
=
Nombre
de
bulletins
: 14
-
Bulletins
blancs
ou
nuls : 0 14
=
Suffrages
exprimés
=
Majorité absolue : 7 Ayant obl sénatoriales
=
Mr
GUILAUMÉ
Serge
=
Mme
DRAPEAU
Isabelle
=
MrJAILLIER
Dominique
=
Mme
MICIIFI. Marie-Thérèse
=
Mr
HAMON
Benoit
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de suppléants des délégués pour Les élections sénatoriales : =
Mr THUAULT Xavier
-
Mme
MÉTÉREAU
Chrystelle
=
Mme
LOINARD
Magali
N°
23-06-032
RÉFECTION
DE
VOIR
LA
RUE
DE
LA
BONNEAU
-
LAIGNÉ,
SUITE
AUX
‘TRAVAUX
D'ENFOUISSEMENTS.
Mr
Philippe
SAUVÉ
rappelle
les travaux
réalisés
sur les réseaux
de l'éclairage
public
et
effacements
de lignes,
rue de la Bonneau.
Il
est proposé
une
réfection
de la voirie,
par
F
ur (53),
de travaux
d’enduit
bicouche
pour
un montant
u la majorité absolue sont proclanés élus en qualité de délégués pour les élections
Le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré et à l'unanimité,
ACCEPTE
le devis proposé pour des travaux d’enduit bicouche de la voirie, rue de la Bonncau,
de l’entreprise
FTPB
d’un
montant
de 9 425.80
€ IIT
soit
11
310.55
€ TTC,
AUTORISE
M.
le Maire,
ou ses adjoints,
N°
23-06-033
DÉMOLITION
DE
LA
BASCULE
ET
RÉFECTION
DE
VOIRIE,
RUE
DU
STADE
-
AMPOIGN Mr le maire informe que la commission voirie à décidé de démolir l’ancienne bascule, située rue du
Stade à Ampoigné, jouxtant le parking du 8 maï 1945, qui n’est plus utilisée depuis plusieurs
années el ne fonctionne plus. Après la suppression de celle-ci, qui
sera réalisée par les agents
communaux, il est proposé un devis de
réfection de voirie, par l’entreprise ASTERA d’Ampoigné
Préc-d’Anjou (53), d’empierrement et réalisation d’une émulsion bicouche bleu, d'un montant de 7 360.00 € HT soit 8 832.00 € TTC: Le Conseil
M:
ACCEPTE
le devis de l’entreprise ASTERA d’Ampoigné — Pi
7360.00 € HT soit 8 8362.00 €
TIC, pour la réfection de voi
située rue du Stade à Ampoign A
à
igner le devis.
r délibéré et à l'unanimité,
d'Anjou (53) d’un montant de après démolition de la bascule
icipal, ap
TORISE
M. le Maire, ou ses adjoints, à signer le devis. N° 23-06.
134
ADLLÉSION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
RELATIN POUR
LA
PASSATION
ET
L'EXÉCUTION
DE
MARCHÉS
PUBLIC
D'ACHAT,
DE
FOURNITURE
ET
DE
GESTION
DE
CONTRATS
DE
PRODUCTION
D'ÉNERGIE.
Mr
le maire
expose
que
en
tant
que
syndicat
départemental
d'énergie
en
Mayennc,
Lerritoire
d'énergie
Mayenne
(TEM)
est
aujourd’hui
coordonnateur
d’un
groupement
de
commandes
relatifs
à la
fouriture
d'électricité
avec
un
marché
en
cours
d'exécution,
dont
le terme
est
fixé
au
31
décembre
2024
Ce
groupement
repose
actuellement
sur
deux
conventions
en
fonction
des
différentes
puissances:
proposées
(tarifs
anciennement
bleu
ct jaune).
Afin
de
procéder
à une
simplification,
le syndicat
propose
un
nouveau
groupement
de
commandes
fondé
sur
une
seule
ct
même
convention
constitutive
regroupant
toutes
les
puissances
d'abonnement,
Dans
le cadre
de
ce
nouveau
groupement,
LLM
sera
désigné
comme
coordonnateur
en
charge
de
tion
des
marchés
en
résultant
et de
leur
suivi,
notamment
1echmique.
la pa Afin
de
formaliser
l'adhésion
ct
de
préparer
le
renouvellement
de
l’accord-cadre
en
cours
d'exécution,
il s'avère
nécessaire
de
signer
la convention
jointe
en
annexe,
fixant
les
rôles
ct
obligations
des
parties,
avant
le
lancement
de
la
prochaine
consultation
prévue
au
début
de
l’année
2024.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré ct à l'unanimité,
APPROUVE
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
à durée
illimitée,
pour
la passation
de
marchés
visant
à répondre
aux
besoins
de
ses
membres
ct relatifs
à L'achat,
la fourniture
d’éncrgie
et la
gestion
de
contrats
de
production
d'énergie
;
APPROUVE
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes,
jointe
on
annexe
;
APPROUVE
la
participation
à la
passation
de
marchés
groupés
relatifs
à la
passation
ct
l'exécution
de
marchés
publics
d'achat,
de
fourniture
d'énergie
ct
de
gestion
de
contrats
de
production
d’énergic
:
APPROUVE
la désignation
de
TLM
comme
coordonnateur
du
groupement,
pour
la passation
d’un
marché
d'achat
et de
fourniture
d'électricité
à compter
du
1
janvier
2025
et des
marchés
suivants
;
AUTORISE
le président
de
LEM,
en
tant
que
représentant
du
coordonnateur
du
groupement
de
commandes,
à passer,
signer
ct notifier
pour
Le compte
de
TÉM
et des
membres
du
groupement,
les
marchés
et les
éventuelles
décisions
de
reconduction, modification
et résiliation,
ainsi
qu'à
efectuer
toutes
les
missions
qui
lui
sont
dévolues
par
la convention
de
groupement
;
APPROUVE
la prise
on
charge
des
frais
engendrés
par
T LM
pour
les
opérations
de
passation
et
de
suivi
des
marchés
tel
que
précisé
par
la convention
;
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune,
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
jointe
en
annexe,
ses
éventuels
avenants,
ainsi
qu'à
prendre
loutes
les
décisions
et
mesures
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération, INSCRIT
les
Questions
diverses:
Compte-rendu
des commissions
:
jets,
bâtiments :
s correspondants aux budgets de chaque année.
Bâtiment
multifonctions
:Un
couple
est
intéressé
par
le nouveau
commerce,
restaurant,
bar,
tabac,
épicerie.
Les
démarches
administratives
sont
en
cours
pour
un
début
d'activité
souhaité
en
septembre.
Carte
communale
:Une
réponse
est
arrivée
le 30
mai,
par
mail,
de
la Mission Régionale
d’ Autorité
environnementale
(MRAe),
concemant
le projet
d'élaboration
de
la carte
communale
de à
commune,
comprenant
des
remarques
et recommandations.
Une réponse
à été
apportée,
réalisée
par
le bureau
d'étude,
l'Agence
7 lieux,
ct adressée
ce jour
à la
MRAc.
Aménagement
RD
22,
traversée
du
bourg
de
Laigné
: Une
réunion
publique
a
eu
lieu
le
lundi.
5 juin,
présenté
par
Mme
Mathilde
UDRON,
paysagiste-conceptrice,
du
Conscil
d'Architecture, d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
la
Mayenne
CAUES3,
d’une
présentation
d’une
première
étude de la voie principale de Laigné. Travaux
bâtiments
aux anciens vestiair
les travaux de rénovation ont commencé
aux toilettes publiques de Laigné ct
de foot en local jeunesse à Ampoigné.
Projet
construction salle des fêtes : Une
réunion est fixée le vendredi
16 juin à 9 h 30, en présence
de
Mr
TTERVOCHION,
architecte
et
Interface
3
D,
maitre
d'œuvre,
pour
présenter
l’estimatif
du
projet. Antenne Free = Ampoigné : Commencement de:
a semaine prochaine pour mise en service
en septembre. Commission
vie
sociale ct associative : Mr
Dominique
JAILLTER
informe le conscil
municipal
sur
l'airivé
de
Mr
FAUCONNILR
Julien
comme
directeur
adjoint
au
service
ALSH.
La prise
de
ses
fonctions
débute
ce lundi
12
juin.
Le conscil municipal des enfants (CML) ont organisé le 16 avril au plan d'eau d’Ampoigné,
lors du
weck-end de pêche à la truite, un concours de pâtisseries.
La somme de 214 € récoltéc a été remise à
l'association « Camille la Chenille ». Camille, leur
camarade d'école, profitera de ce don pour des
stages de motricité. Semainc
théâtre :
13 enfants
sont
inscrits
au stage
théâtre
qui
aura
lieu
du
17 au
21
juillet.
Chantier argent de poche : prévu du 17 au 21 juillet Une réunion publique aura lieu ce jeudi 22 juin à 20 h,
salle des fêtes de Laigné, sur la gestion des
biodéchets : compostage partagé ct individuel. Commission animation
: Mme Magali
LOINARD, informe que la commi
où sera présenté la création d'une plaquette sur la commune.
ion
se réunit
le
15
juin
Il est rappelé les différentes manifestations et réunion : =
24 juin
invitation au pique-nique des bénévoles au plan-d’eau d’Ampoigné ;
=
26 juin : réunion
des
agents communaux,
familles rurales et élus.
=
7 juillet :
inauguration de lu nouvelle mairie annexe et de la bibliothèque d'Ampoigné
Prochaine réunion du conseil municipal le vendredi 20 juillet 2023 à 20 h Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 20 h 18 mn.
Prée-d’Anjou, le 9 juin 2023
Ta
secretaire
de séance,
Le maire,
.
Mr Sébastien MAHIER
Mr Serge GUILAUMÉ