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Procès Verbal - PV CM 2023.02.22
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune d'Avoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023.02.22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
L PROCES-VERBAL (a
À voine CONSEIL MUNICIPAL Page 1/6
Du 22 FEVRIER 2023 à 20h00 |
L'an deux-mil-vingt-deux, le vingt-deux février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune
d'AVOINE était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocätion légale en
date du 13 février 2023, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,
PRÉSENTS
M. GODOY Maire
M. LALOUETTE — Mme HENRY - M. DESBLACHES — Mme BERTAULT - M. PELOYE — Adjoints au Maire Mmes BERGMANN — DEPAIX — MM. WERKMEISTER — MARTIN — Mme MAUGUIN — M. AVICE — Mme LOIRAT — M. CHARRIER — Conseillers ‘ ‘
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR
M. FREJOUX à Mme BERGMANN
Mme POUPARD à Mme BERTAULT
Mme MAZELLA à M. CHARRIER
ABSENTS
M. SORAIS — M. GRENIER
Secrétaire de séance : Mme Brigitte BERTAULT
Procès-verbal du 24/01/2023 : Approbation à l'unanimité.
Retrait à l’ordre du jour : Personnel -- Tableau des effectifs
Décisions prises depuis le dernier conseil :
2023.01.24/05: Contrat de maintenance de l'ascenseur de la Mairie avec la société TK ELEVATOR pour un montant annuel de 1.200,00 € H.T annuel.
2023.02.07/06 : Contrat de prestation pour le feu d’artifice 2023 avec la société PYRO CONCEPT pour un montant de 18.500 € HT.
2023.02.10/07 : Contrat d’études et de maîtrise d'œuvre pour la création de sanitaires au sein du
bâtiment de la Police Municipale ‘Intercommunale avec la société OKEDO pour un montant de 1.947,50 € HIT,
M. GODOY aborde l'ordre du jour :
« Finances
Intervenant : Hugues PELOYE
o Subvention 2023/2024 - USEAB
Vu l'avis favorable de la commission sport du 14 décembre 2022, il est proposé au Conseil de verser
une subvention de 125.000,00 €, en faveur de l’USEAB — au titre de la saison 2023-2024 :
Fonctionnement 112.430,00 €
Subvention Exceptiannelle 12.570,00 €
TOTAL 125.000,00 €
Approbation à l'unanimité
1 o Subvention 2023/2024 -— Club Avoine Olympique Chinon Cinais
Vu l'avis favorable de la commission sport du 14 décembre 2022, il est proposé au Conseil de verser
une subvention de 300.000,00 €, en faveur du Club « Avoine Olympique Chinon Cinais », au titre de
la saison 2023-2024.
Fonctionnement 290.000,00 €
Actions spécifiques 10.000,00 €
Subvention exceptionnelle 1.200,00 €
TOTAL 301.200,00 €
Approbation à l'unanimité
o Subvention 2023/2024 - Avaine Beaumont Gymnastique
Vu l'avis favorable de la commission sport du 14 décembre 2022, il est proposé au Conseil de verser
une subvention de 163.700,00 €, en faveur du Club « Avoine Beaumont Gymnastique » au titre de la
saison 2023-2024 :
Fonctionnement 160.000,00 €
Action spécifique 3.700,00 €
TOTAL 163.700,00 €
Approbation à l'unanimité
o Subvention 2023 -— Club d’Echecs
Vu l'avis favorable de la commission sport du 14 décembre 2022, il est proposé au Conseil de verser
une subvention de 43.500,00 €, en faveur du Club d’Echecs d'AVOINE - au titre de l'année 2023.
Approbation à l'unanimité
© Subventions 2023 Associations Sportives
Vu l'avis favorable de la commission sport du 14 décembre 2022, il est proposé au Conseil de voter les subventions suivantes pour l'année 2023 :
sut Subvention de Association : fonctionnement
Société de pêche {Fonctionnement) 2.500,00 €
Société de pêche {Action spécifique) 1.000,00 €
Société de chasse (Fonctionnement) 2.500,00 €
Véron Triathlon (Fonctionnement) 7.500,00 €
Véron Triathlon (Action spécifique) 1.500,00 €
Véron Triathlon (Exceptionnelle) 3.000,00 €
Sport Santé Chinon (Fonctionnement) 2.000,00 €
Avoine Sport Boule (Fonctionnement) 2.500,00 €
Avoine Sport Boule (Action spécifique) 900,00 €
Cyclo Sport Chinonais (Fonctionnement) 6.000,00 €
Cyclo Sport Chinonais (Action spécifique) 3.000,00 €
Confluence Plongée (Fonctionnement) 6.500,00 €
A cheval l'Escapade (Fonctionnement) 15.000,00 €
CCE 37 (Action spécifique) 6.500,00 €
TOTAL 60.400,00 €
Approbation à l’unanimité de l’ensemble de ces subventions Il est précisé que les subventions relatives à des actions spécifiques ne seront versées que sous
réserve de la présentation du bilan de l’action.
© Subventions 2023 - Associations Diverses
Vu l’avis favorable de la commission « Finances » du 13 Février 2023, il est proposé au Conseil de
voter les subventions suivantes pour l'année 2023 :
Associations Sommes Vote
ADEL Chailenge MANON 500,00 € Approbation à l'unanimité
AFM Télèthon 750,00 € Approbation à l’unanimité
Association des Anciens Combattants 700,00 € Pour: 16, Contre : O, Abstention : 1 {ADAC)*
Vaincre la mucoviscidose (AFLM) 300,00 € Approbation à l'unanimité
Club Le Temps de Vivre 1.400,00 € Approbation à l'unanimité
Lire et Dire - 500,00 € Approbation à l'unanimité
Prévention routière 150,00 € Approbation à l'unanimité
Société de Protection des Animaux 350,00 € Approbation à l'unanimité
Amicale du Personnel 350,00 € Approbation à l'unanimité
Image Club du Véron 1.500,00 € Approbation à l'unanimité
Les Jardins Familiaux 500.00 € Approbation à l'unanimité
Comité de jumelage HÉEMSEN | 1.500,00 € Approbation à l’unanimité
{Fonctionnement)
Comité de jumelage HEEMSEN (Action Spécifique) 2.500,00 € - Approbation à l'unanimité
Comité de jumelage HEEMSEN (Subvention 500,00 € Approbation à l'unanimité
exceptionnelle)
Protection civile : 200,00 € | . Approbation à l'unanimité
Sapeurs-Pompiers Humanitaires 500,00 € Approbation à l'unanimité
Fédération des Aveugles Val de Loire 100.00 € Approbation à l'unanimité
Harmonie de Huismes 600,00 € Approbation à l’unanimité
Trophée roses des sables 2023 500,00 € Approbation à l'unanimité
TOTAL 13.200,00 €
{*} Compte tenu de son implication au sein de l'Association des Anciens Combattants, Mme
BERTAULT ne prend pas part au vote.
Il est précisé que les subventions relatives à des actions spécifiques ne seront versées que sous
réserve de la présentation du bilan de l’action. -
© Subventions 2023 - Domaine Scolaire
Vu l'avis favorable de la commission « Finances » du 13 février 2023, il est proposé au Conseil de
voter les subventions suivantes pour l'année 2023 :
Associations Sommes
Association des Parents d'Elèves 800,00 €
Ecole Maternelle Henri Matisse 1.100,00 €
Ecole élémentaire Joliot Curie 1.900,00 €
Collège Henri Becquerel — Club de jardin 200,00 €
TOTAL 4.000,00 €
Approbation à l'unanimité © Don Victimes séismes Turquie — Syrie
Afin d'apporter notre soutien aux victimes des séismes en Turquie et en Syrie, Monsieur le Maire
informe le Conseil Municipal de la possibilité de faire un don auprès du Fonds d’action extérieure des
collectivités territoriales (FACECO).
Le FACECO permet aux collectivités qui le désirent d'apporter une aide d'urgence aux victimes de
crises humanitaires à travers le monde, qu'il s'agisse de crises soudaines {comme les catastrophes)
ou durables (cornme en cas de conflit).
ilest proposé de faire un don d'un montant de 1.500,00 €.
Approbation à l’unanimité
e Affaires Générales
o Motion de soutien à l'hôpital de Chinon
Intervenant : Didier GODOY
Monsieur GODOY rappelle qu’une motion de soutien en faveur de l'hôpital a déjà été prise en mai
2022. |! réaffirme donc le soutien de la commune.
Approbation à l'unanimité
o Acquisition des parcelles cadastrées AH 193 et AH 194
Intervenant : Laurent LALOUETTE
Il est proposé au Conseil de faire l'acquisition des parcelles cadastrées AH 193 (d’une contenance de
2.504 m2) et AH 194 (d'une contenance de 2.217 m?), soit une superficie totale de 4.721 m?
appartenant à M. GUERTIN à AVOINE. Le montant de cette acquisition s'élèverait à 600 € net
vendeur.
Pour : 16, Contre : 0, Abstention : 1
«+ Personnel
Intervenant : Didier GODOY
© Adhésion de principe au service d'intérim territorial du Centre de Gestion
d'Indre et Loire
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Code général de la fonction publique prévoit
que les collectivités et établissements publics peuvent faire appel aux services du Centre de gestion
pour mettre des agents territoriaux à leur disposition pour :
e Remplacer des agents momentanément indisponibles ;
e Effectuer des missions temporaires ;
«+ Effectuer des missions permanentes à temps complet ou non complet ;
e Pourvoir la vacance temporaire d’un emploi permanent dans l’attente de recrutement d’un
fonctionnaire.
Ces agents peuvent être mis à la disposition des callectivités affiliées et non affiliées à titre onéreux
et par convention.
D Pour assurer la continuité du service, Monsieur le Maire propose d’adhérer aux services de la Mission
d'intérim territorial mis en œuvre par le CDG 37 et présente la convention cadre à partir de laquelle
les demandes de dispositions de personnel à titre onéreux pourront être adressées au CDG 37,
Pour rappel, l'adhésion au service est gratuite.
Seules les interventions éventuelles de personnels gérés et rémunérés par le CDG 37 induisent une
participation financière, le temps de leur mission, selon les tarifs en vigueur au moment de la mission.
Pour assurer la continuité du service, Monsieur le Maire propose d’adhérer au service d’Intérim
territorial mis en œuvre par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale d’Indre et Loire.
Approbation à l'unanimité
+ Culture et Evènementiel
Intervenante : Brigitte BERTAULT
o La Générale des Mômes — Convention annuelle
Ilest soumis au Conseil :
- d’une part, la demande de subvention exceptionnelle émanant de la Générale des Mômes
concernant le soutien à la diffusion des spectacles « La promenade de Flaubert » et « La Maison » pendant le festival d'Avignon 2023,
- d'autre part, la convention annuelle émanant de la Générale des Mômes, représentée par
son Président, Monsieur Jérôme MARTIN, qui a pour but de définir les objectifs généraux et
le programme d'actions en direction du jeune public.
Cette convention est conclue pour l’année 2023.
Aussi, il est proposé au Conseil de verser à la Générale des Mômes une subvention pour: Le fonctionnement annuel:
Acompte de 19 000 euros au 1° avril 2023
Solde de 4 000 euros sur présentation d’un bilan de l’année {1% trimestre 2024)
Festival « Confluences »
Acompte de 9 800 euros au 15 septembre 2023
Solde de 3 000 euros sur présentation du bilan du festival Confluences SKY
<<
ÿ Subvention exceptionnelle festival d'Avignon 2023 d’un montant de 2 000€ sur présentation du bilan de l’action exceptionnelle.
Approbation à l'unanimité
o Saison Culturelle 2022/2023 - Contrat
Intervenante : Brigitte BERTAUET
Il est présenté au Conseil Municipal le contrat suivant :
- La SAS 20H40 PRODUCTIONS pour la prestation de « Sophia Aram, Le Monde d’après » du
12/04/2023 à 20h30 pour un montant de 7.385,00 € TCC.
Approbation à l'unanimité o Pump Party Tour - Contrat
Intervenant : Laurent LALOUETTE
Ilest soumis au Conseil Municipal un: contrat avec l'Association PUMP PARTY TOUR relatif à
l'organisation et à la réalisation d’une étape du Pump Party Tour sur le Pumptrack d’Avoine le 23
septembre 2023.
Le montant de la prestation se décompose comme suit :
‘ PRESTATION PRIX TTC
Organisation et réalisation d’une étape du
Pump Party Tour
Hébergement et restauration pour l’équipe
organisatrice. {soit 2 nuits et 16 repas pour
chacune des 8 personnes, sur le principe de 1.280,00 €
60 € par nuit et par personne, et 20 € par
repas par personne)
9.720,00 €
TOTAL 11.000,00 €
Le montant de la prestation sera réglé sur présentation de facture de la façon suivante :
-__ Acompte de 3.000,00 € TTC à régler par mandat administratif à la signature du contrat
- Solde de 8.000,00 € TTC à régler par mandat administratif à l'issue de la orestation.
Approbation à l’unanimité
+ Informations
Mme HENRY informe le Conseil qu’un Carrefour de métiers aura lieu le 16/03/203. Il a pour vocation
l'orientation des élèves et un forum de recrutement pour les métiers en tension. Une cinquantaine
d'entreprises seront présentes pour recruter et faire des démonstrations dont 2 restaurateurs, et des industriels.
A l'extérieur, devant l’espace Rabelais jeudi 16 et vendredi 17 mars, sera installé «Le Klub » :
expérience immersive proposée par la Région Centre Val-de-Loire pour stimuler la recherche d'emploi.
Double objectif de cette manifestation :
-__ Localiser ce type d'évènement pour les entreprises et les demandeurs d'emplois.
-_ Convaincre les jeunes même s'ils sont formés ailleurs, de revenir sur le territoire, créateur
d'emploi où il fait bon vivre.
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Brigitte BERFAULT Didier GODOY