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Procès Verbal - PV CM 2023.09.18
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune d'Avoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023.09.18)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL
À Vo/ne CONSEIL MUNICIPAL Page 1 /5 |
Du 18 SEPTEMBRE 2023 à 20h00 |
L'an deux-mil-vingt-deux, le dix-huit septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune d'AVOINE était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocation
légale en date du 11 septembre 2023, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur
GODOY Didier,
PRÉSENTS
M. GODOY Maire
M. LALOUETTE - Mme HENRY— M. DESBLACHES — Mme BERTAULT — M. PELOYE Adjoints au Maire Mmes BERGMANN — DEPAIX — MM. FREJOUX — WERKMEISTER — Mmes POUPARD — MAUGUIN — MM. AVICE — CHARRIER— Mme MAZELLA— M. GRENIER — Conseillers
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR
Mme LOIRAT à Mme POUPARD
M. MARTIN à Mme HENRY
M. SORAIS à M. CHARRIER
Secrétaire de séance : M. Jean-Loïc WERKMEISTER
Procès-verbal du 24/07/2023 : Approbation à l'unanimité.
Décisions prises depuis le dernier conseil :
2023.07.25/42 : Contrat avec la société ER COMMUNICATION dans le cadre du suivi commercial du
Festival Avoine Zone Groove 2024 du 01/09/2023 au 30/06/2024 pour un montant de
17.448,30 € TTC.
2023.07.25/43 : Bail locatif en faveur de M. FRADET à compter du 15/08/20233 pour un loyer
mensuel de 397,93 € TTC.
2023.08.09/44 : Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réfection des façades de deux commerces sis
Place Emile Zola avec la Société Et Demain pour un montant de 8.100 € TTC
2023.08.21/45 : Contrat de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation électrique du restaurant Le Fil de
l'eau avec la société OKEDO pour un montant de 6.260,00 € H.T.
2023.09.08/46: Marché relatif à l'aménagement de la RD 122 rue Lucien Rouzier et création d’une
voie verte avec la société EUROVIA pour 437.050,49 € H.T, avec la société LES ARTISANS
PAYSAGISTES pour un montant de 136.642,01 € H.T et avec la société ESVIA pour un montant de
52.875,00 € HT.
2023.09.14/47 : M57 Fongibilité des crédits — Décision budgétaire modificative portant virement de
crédits de chapitre à chapitre pour un montant de 60.200,00 €.
Ajout à l’ordre du jour : Dons pour le Maroc, la Libye et Les Restos du Coeur
M. GODOY aborde l’ordre du jour :
e Finances
Intervenant : Didier GODOY
o Don- Victimes du Séisme au Maroc
Afin d'apporter notre soutien aux victimes du séisme au Maroc, Monsieur le Maire informe le Conseil
Municipal de la possibilité de faire un don auprès du Fonds d'action extérieure des collectivités
territoriales (FACECO). Le FACECO permet aux collectivités qui le désirent d'apporter une aide d'urgence aux victimes de
crises humanitaires à travers le monde, qu'il s'agisse de crises soudaines (comme les catastrophes)
ou durables (comme en cas de conflit).
l'est proposé de faire un don d'un montant de 1.000,00 €.
Approbation à l'unanimité
o Don- Victimes des inondations en Libye
Afin d'apporter notre soutien aux victimes des inondations en Libye survenues le 10 septembre 2023,
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité de faire un don auprès de la Croix
Rouge Française.
l'est proposé de faire un don d’un montant de 1.000,00 €.
Approbation à l'unanimité
o Don-Restos du Cœur
En cette période de crise inflationniste, il est important de soutenir l’action des « Restos du Cœur »
envers les personnes les plus défavorisées.
l'est proposé de faire un don d’un montant de 1.000,00 €.
Approbation à l'unanimité
e Personnel
Intervenant : Didier GODOY
o Poste Culture - Evènementiel
Considérant la vacance de poste d'assistant communication depuis le 8 janvier 2023,
Considérant le besoin du service culturel, notamment pour l’aide à la préparation des évènements
culturels de la collectivité,
Monsieur le Maire propose de modifier le poste d'assistant de communication par un poste
d’assistant(e) de production / organisation d'évènements à temps complet, pour le service culturel et
évènementiel, à compter du 1° octobre 2023.
Monsieur le Maire propose d'ouvrir le poste au cadre d'emplois des adjoints administratifs dans son
ensemble.
Approbation à l'unanimité
o Création de postes — Accroissement temporaire d’activité — Service Technique
Considérant la nécessité de renforcer les effectifs de la collectivité, Monsieur le Maire propose de
créer un emploi non permanent au cadre d'emplois des adjoints techniques et sur l’ensemble des
grades de ce cadre d'emplois, catégorie C, affecté au service des espaces verts et propreté urbaine
pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, notamment à l'inventaire
des arbres à compter du 1°’ octobre 2023 pour une durée de 12 mois,
Approbation à l'unanimité o Mise à jour du tableau des effectifs
Vu les différents mouvements de personnel : départ en retraite, mutation.
Monsieur le Maire propose de mettre à jour le tableau des effectifs comme suit :
- 1 agent au grade d’adjoint technique principal de 1° classe remplacé par un agent au grade
d’adjoint technique
- 1 agent d’adjoint technique principal de 2°" classe remplacé par un agent au grade d’adjoint
technique
- 1 agent recruté le 01/07/2023 au grade d’adjoint technique à la suite de la création de poste
du 24/01/2023
Personnels sur emplois permanents
Nouvelle situation
Filière/Cadre d'emplois/Grade Durée TC TNC .
hebdomadaire
Filière administrative
Attachés
Attaché 3
Rédacteurs
Rédacteur principal de 2ème classe 1
Adjoints administratifs
Adjoint administratif principal 1ère classe 1
Adjoint administratif principal 2ème classe 4 1 28/35
Adjoint administratif 4
Filière culturelle
Attaché de conservation du patrimoine
Attaché de conservation du patrimoine 1
Filière sportive
Educateur territorial APS
Educateur territorial APS 1
Filière technique
Ingénieurs
Ingénieur 1
Techniciens
Technicien principal de 1ère classe 1
Technicien principal de 2ème classe 1
Technicien 1
Agents de maîtrise
Agent de maîtrise principal 1
Adjoints techniques
Adjoint technique principal de 1ère classe 4
9
1 31.5/35
Adjoint technique principal de 2ème classe 1 29.5/35
1 26/35
1 20.5/35
7
Adjoint technique 2 30/35
1 20.5/35
40 8 Récapitulatif des postes non permanents
Durée / . Filière/Cadre d'emplois/Grade TC | TNC hebdo Durée de la mission Motif
Filière technique | — 2 - civité sai èr
Cadre d'emplois des Adjoints s es : MIE SRE - ——— : 2 7 mois accroissement temporaire d'activité techniques - - : nn
1 12 mois accroissement temporaire d'activité
Récapitulatif des postes non permanents de droit privé
Service TC |TNC |Durée hebddType et Durée du contrat
Ecoles/entretien des bâtiments 1 Contrat d'apprentissage de 24 mois
Sport 1 Contrat d'apprentissage de 12 mois
Technique 1 Contrat d'apprentissage de 24 mois
Approbation à l'unanimité
e Culture et Evènementiel
Intervenante : Brigitte BERTAULT
o Saison Culturelle 2023/2024 -— Contrats
Ilest présenté au Conseil Municipal les contrats suivants :
Contrat de cession CARAMBA CULTURE LIVE pour la prestation de « THOMAS KHAN
« Octet » » prévue le 25/11/2023 à 20h30 pour un montant de 4.747,50 € TTC.
Contrat de cession avec la Ville de TOURS pour la prestation « FEERIE MUSICALE DES
RONCHONS DE NOEL» prévue le 28/12/2023 à 15h00 pour un montant de
1.800,00 € TTC.
Contrat de cession avec l’ASSOCIATION DIONYSIAC TOUR pour la prestation de « KARPATT »
prévue le 20/01/2024 à 20h30 pour un montant de 4.220,00 € TTC.
Contrat de cession avec RONDOROYAL F 808 pour la prestation de « LA CANNE À SWING »
prévue le 02/02/2024 à 20h30 pour un montant de 1.620,00 € TTC.
Approbation à l'unanimité
o Saison Culturelle 2023/2024 — Convention d’accueil en résidence de création
l'est présenté au Conseil Municipal la convention suivante :
Convention d'accueil en résidence de création entre l'Association ZamZamRec, la Générale
des Mômes et La Mairie pour la création de « Dieu Lune et la Grenouille » à l'Espace Culturel
du 16 au 20 Octobre 2023.
Approbation à l'unanimité
o Festivités de Noël 2023 - Contrat
Ilest présenté au Conseil Municipal le contrat suivant :
Contrat de cession avec L'ARMADA PRODUCTIONS pour la prestation de « Escales par
Maclarnaque » » prévue le 21/12/2023 pour un montant de 2.045,01 € TTC.
Approbation à l'unanimité e Questions Diverses
Monsieur GODOY informe le Conseil Municipal de l'ouverture de 2 nouveaux commerces sur la
commune :
- Côté Jardin (qui remplace Le P'tit Bouchon) géré par Mme TAFFONNEAU ;
- Le Kiosque à légumes, géré par Les 4 saisons, installé à l'entrée du parking de l'Espace
Hilaire Mureau.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 9 octobre 2023.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Secrétaire de séance, Z Le Maire,
-Loïc WERKMESTER Didier GODOY