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Document publié le Lundi 18 septembre 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170432 02)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT Communes de 1 000 DE LA SEINE-MARITIME habitants et plus _ COMMUNE : LE HAVRE
ARRONDISSEMENT Élection du maire
LE HAVRE et des adjoints
Effectif légal du conseil municipal
59 PROCÉS-VERBAL
DE L’ÉLECTION DES ADJOINTS Nombre de conseillers qui
assistent à la séance
L’an deux mil dix-sept, le vingt-huit du mois de mai à neuf heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune du Havre se
sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville du Havre, sur la convocation qui leur a été adressée par Luc LEMONNIER, maire,
conformément aux articles L. 2121-10 et suivants du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Valérie AUZOU Nicolas BEAUCHE Karim BENAOUDA
Bruno BEQUET Laurence BESANCENOT Augustin BOEUF
Chastian BOUCHARD Matthieu BRASSE Agnès CANAYER
Malika CHERRIERE Virginie CHEVRIER Natacha CHICOT
Romain COSTA-DROLON Louisa COUPPEY Gelette-CREY
Laëtitia DE SAINT NICOLAS Muriel DE VRIESE Régis DEBONS
Brigitte DECHAMPS Véronique DUBOIS Alexis DECK
Emmanuel DIARD Fanny DROCOURT Marie-Laure DRONE
Sandrine DUNOYER Christian DUVAL Valérie EGLOFF
Philippe FOUCHE-SAILLENFEST André GACOUGNOLLE Solange GAMBART
Jean-Baptiste GASTINNE Sandrine GOHIER Baptiste GUEUDIN
Yves HUCHET Jean-Louis JEGADEN Nadine LAHOUSSAINE
Luc LEMONNIER Demier-LENOIR Linda MAHDJOUB
Michel MAILLARD Gérelk-MANHABLE Marc MIGRAINE
Stéphanie-MINEZ Carlos MORAIS Nathalie NAIL
Bineta NIANG Edexard-PHILIDRE Josépha RETOUT
Florent SAINT MARTIN dearLueSALADEN Geneviève SERRANO
Sébastien TASSERIE Patrick TEISSERE Florence THIBAUDEAU-RAINOT
Seydou TRAORE Salim TURAN Alix VAILLANT
Collette CREY, Damien LENOIR, Stéphanie MINEZ, Edouard PHILIPPE, Jean-Luc SALADIN et Richard YVRANDE étaient excusés
et ont donné pouvoir respectivement à Christian BOUCHARD, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST, Carlos MORAIS, Agnès
CANAYER, Geneviève SERRANO et Alix VAILLANT.
Gérald MANIABLE et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
1. Ouverture de la séance
La séance a été ouverte sous la présidence de Luc LEMONNIER, maire, qui a procédé à l’appel nominal (article L. 2122-8 du
code général des collectivités territoriales).
2. Désignation du secrétaire de séance
Augustin BOEUF, benjamin de l’assemblée, a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article L. 2121-H5
du code général des collectivités territoriales).
3. Fixation du nombre des adjoints au maire
En application des articles L. 2122-2 et L. 2122-2-1 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a fixé à
17, le nombre des adjoints au maire de la commune.
Page 14. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de
scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité
relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (articles L. 2122-4 et L.
2122-7-2 du code général des collectivités territoriales).
Le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au
présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints
au maire.
5. Election des adjoints au maire
Sous la présidence de Luc LEMONNIER, maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints au maire,
conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122-2, L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du code général des collectivités
territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a déposé son bulletin de vote dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins
déclarés nuls ont été annexés au procès-verbal.
6. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 45...
b. Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0...
c. Nombre de suffrages exprimés (a-b) : 45...
d: Majorité absolue : 23, ennemies
LISTES DES ADJOINTS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Liste présentée par Luc LEMONNIER 45 Quarante-cinq
7. Proclamation de l’élection des adjoints au maire
Ont donc été proclamés adjoints au maire et immédiatement installés les candidats de la liste ayant obtenu la majorité légale.
L'ordre de cette liste figure sur la feuille de proclamation ci-jointe.
8. Observations et réclamations
9. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 18 septembre 2017, à 18 h 25, en double exemplaire ! a été signé par le maire, le
conseiller municipal le plus âgé et le secrétaire.
Le maire, Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,
Luc LEMONNIER Philippe FOUCHE-SAILLENFEST Augustin BOEUF
! Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'Etat.Page 2LISTE DES ADJOINTS
1ER Jean‐Baptiste GASTINNE
2 André GACOUGNOLLE
3 Yves HUCHET
4 Florence THIBAUDEAU‐RAINOT
5 Sébastien TASSERIE
6 Marc MIGRAINE
7 Sandrine DUNOYER
8 Laurence BESANCENOT
9 Patrick TEISSERE
10 Florent SAINT MARTIN
11 Valérie EGLOFF
12 Stéphanie MINEZ
13 Christian DUVAL
14 Laëtitia DE SAINT NICOLAS
15 Marie‐Laure DRONE
16 Régis DEBONS
17 Louisa COUPPEY