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Ordre du Jour - odj convoc 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj convoc 05 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
Généré le 29/05/2026 à 16h32
République Française
Département des Vosges
Arrondissement de Saint-Dié-des-Vosges
Commune de Saint-Dié-des-Vosges
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville - Salle du Conseil - 1er étage, le
vendredi 05 juin 2026 à 19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
• Convocation
• Ordre du jour
• a) Appel nominal
• b) Désignation du secrétaire de séance
• c) Points d'information
• 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 avril 2026
• 2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 (budget principal et budgets annexes)
• 3. Affectation des résultats 2025
• 4. Budgets supplémentaires 2026
• 5. Avenant n°2 au règlement d’intervention du dispositif d’aide à l’installation de professionnels de
santé en tension sur le territoire de la commune de Saint-Dié-des-Vosges
• 6. Avenant n°1 au règlement d’intervention du dispositif d’aide à l’installation de vétérinaires sur
la commune de Saint-Dié-des-Vosges
• 7. Commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres représentants de
usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux
• 8. Dépôt de dossier de demande de subvention auprès du Conseil départemental des Vosges pour
l’aménagement de la rue des Genêts
• 9. Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Ministère de la transition écologique, de la
biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, pour la mise en place de mesures de lutte
contre le frelon asiatique
• 10. Attribution d’une subvention exceptionnelle au SRD Handisport de Saint-Dié-des-Vosges
• 11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Union déodatienne des artisans et commerçants (UDAC)
• 12. Adoption de la convention de délégation du service public de la fourrière automobile de la ville de
Saint-Dié-des-Vosges avec la SAS Garage Tanguy
• 13. Autorisation de signature d’un avenant de transfert de la convention d’occupation du domaine public du
site de télécommunication sis rue Mozart
• 14. Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
auprès de la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
• 15. Répartition du capital social de la SPL-Xdemat
• 16. Rétrocession de parcelles quai du Stade
• 17. Rétrocession de parcelles rue des Ecoles
• 18. Acquisition de 2 parcelles rue Gaston Save
• 19. Acquisitions et cession de biens immobiliers rue Joseph Nicolas-Guyot
• 20. Transfert de propriété à la Région Grand Est • 21. Attribution de chèques cadeaux aux bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention Très bien au Baccalauréat
• 22. Règles de remboursement des frais de mission des élus
• 23. Droit à la formation des élus
• 24. Modification du tableau des effectifs
• 25. Elections sénatoriales
• Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics
Monsieur Bruno TOUSSAINT, Maire
[--FIN_CONVOCATION--]
1780065133