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Ordre du Jour - ODJ 21 05 2021
Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 21 05 2021)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Institutions publiques, Banque,
Conseil Municipal du Vendredi 21 mai 2021 à 19h00
En visioconférence et retransmis en direct sur le site Internet
de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
a) Sur la situation sanitaire et la vaccination
b) Sur l’exécution du budget 2021
c) Sur la subvention exceptionnelle DSIL Travaux rues le Corbusier – la Cathédrale
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 02 avril 2021 (annexe)
2. Convention de reversement des financements liés à la gestion du Centre de vaccination de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
3. Adoption du plan d’actions Egalité Femmes/Hommes (annexe)
4. Adhésion au dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d'agissements sexistes du centre de gestion des Vosges (annexe)
5. Odonymie – Modification du nom d’une rue
6. Acquisition du Chemin de croix de la Chapelle de Foucharupt
7. Acquisition d’un bien immobilier lieudit Au Quenet
8. Acquisition et transfert d’un bien immobilier dans le domaine public de voie sise 17 rue Rovel
9. Cession d’un bien immobilier sis 26 route du Camp Celtique
10. Adoption de la Convention de Délégation du Service Public portant sur l’exploitation du service de restauration scolaire et extrascolaire (annexe)
11. Adoption du Règlement intérieur du service de restauration scolaire (annexe)
12. Approbation du compte de gestion de comptabilité public pour l’exercice 2020 (annexe)
13. Compte administratif 2020 (annexes)
14. Affectations des résultats 2020
15. Budgets supplémentaires 2021 (annexes)
16. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en créances éteintes et en non-valeur
17. Présentation des comptes 2020 et des garanties octroyées par la Ville au Toit Vosgien 18. Subventions accordées aux associations de maisons de quartier et au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
19. Désignation d’un représentant au sein de l'Association pour le Développement du Festival International de Géographie (ADFIG)
20. Enquête publique – Institution de servitudes d’utilité publique après cessation d’activité d’une ancienne carrière par la Société Sablière de la Pêcherie à Saint-Dié-des-Vosges
21. Pôle d’Echange Multimodal : Transfert de conventions financières à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
22. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention « Très Bien » au baccalauréat
23. Société SPL-XDEMAT : Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social (annexe)
24. Modification du tableau des effectifs
25. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
26. Questions diverses