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Convocation - odj convocation 29 03 2026
Document publié le Dimanche 29 mars 2026 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Convocation - odj convocation 29 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du dimanche 29 mars 2026 à 09h30
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Sous la présidence du conseiller municipal le plus âgé (art. L. 2122-8 du C.G.C.T.)
a) Appel nominal – Article L.2121-17 du C.G.C.T.
b) Désignation du secrétaire de séance – Article L.2121-15 du C.G.C.T.
1. Election du maire
Sous la présidence du maire nouvellement élu
2. Fixation du nombre des adjoints au maire
3. Election des adjoints au maire
4. Lecture de la charte de l’élu local
5. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 janvier 2026
6. Délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal
7. Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale maximale autorisée
8. Modulation des indemnités votées après répartition de l’enveloppe
9. Désignation des membres de la conférence des présidents de groupes VILLE DE
SAINT-DIÉ-DES-VOSGES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Saint-Dié-des-Vosges, le 23 mars 2026
Le Maire de Saint-Dié-des-Vosges,
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération,
À
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux
de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Objet Conseil municipal
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
BT/AR/BD/SGD
Madame et Chère Collègue,
Monsieur et Cher Collègue,
Conformément aux articles L.2121-7, L.2121-9, L.2121-1 O et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion d'installation du Conseil municipal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges qui aura lieu le:
Dimanche 29 mars 2026 à 09 h 30
Salle du Conseil municipal - I cr étage de l'Hôtel de Ville
Cette séance sera principalement dédiée à l'élection du Maire et de ses Adjoints.
En cas d'empêchement, je vous serais très obligé de bien vouloir m'en aviser avant la séance, conformément à la loi, ou de faire parvenir un pouvoir écrit au Secrétariat Général (secretariat_general@ville-saintdie.fr).
Je vous prie de croire, Madame et chère collègue, Monsieur et cher collègue, à l'assurance de mes sentiments distingués.
HOTEL DE VILLE - B8.P.275 88107 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX
TÉL.:03 29 526666-FAX:03 29 52 66 89
www .saint-die.eu