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Compte-Rendu - Compte rendu CM 18 10 2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 18 10 2022)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-deux, le 18 octobre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, A la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 11 octobre 2022,
PRÉSENTS : ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARAMEL Ludivine, CARPENTIER Lydie, DEFOIX Christophe, FERNANDES David, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean-Michel, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, STEULLET Emmanuelle,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ADAM Agnès par OLAGNIER Jocelyne, COUVERT-PAVAILLON Cloé par FERNANDES David, FAUCHER Dominique par PUGENS Véronique, PIET Jean-François par LIBELLI Patrice, ROCHETEAU Sylvie par CARPENTIER Lydie, YALA Akli par GRASSET Jean-Michel,
ABSENTS : COLUS Pierre-Henry, LESPINAS Michel, DEVOUGE Stéphane, LAZARE Muriel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : STEULLET Emmanuelle,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 17 - Votants : 23
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2022
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 19 OCTOBRE 2022
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Apurement du compte 1069. DCM20221018.01
2 Conventions de mécénat et de partenariat
pour le festival Jazz In Vaux 2022-2023.
DCM20221018.02
3 Demande de subvention au fonds d’aide
aux projets culturels du conseil
départemental – Jazz In Vaux.
DCM20221018.03
4 Demande de subvention au fonds d’aide à
la diffusion culturelle du Conseil
Départemental – spectacle « Aux Petits
Rognons »
DCM20221018.04
5 autorisation d'ouverture dominicale des
commerces de détail alimentaires 2023.
DCM20221018.05
2
6 Actualisation de la longueur de la voirie
communale pour la DGF 2023.
DCM20221018.06
7 Autorisation pour le dépôt d’une demande
d’autorisation d’urbanisme pour le
changement de destination du bien situé 8
rue des Anémones de Mer.
DCM20221018.07
8 Désaffectation et déclassement du domaine
public d'une parcelle de terrain située 143
boulevard de la Falaise.
DCM20221018.08
9 Révision du plan Communal de Sauvegarde. DCM20221018.09 10 Adhésion à la mission de médiation
préalable obligatoire proposée par le centre
de gestion de la Charente-Maritime.
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11 Création d'un emploi non permanent pour
accroissement temporaire d'activité.
DCM20221018.11