Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 016
Déliberation - 2024 04 09 DELI 2024 010
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 018
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 23
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 21
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 022
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 020
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 019
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 026
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 025
Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 024
Document publié le Vendredi 9 janvier 2026 par la commune de Recoules-de-Fumas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 09 DELI 2026 024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française
Département : LOZERE
Arrondissement : Mende
RECOULES DE FUMAS - COMMUNE
Séance du jeudi 09 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE RECOULES-DE-FUMAS
Délibération N° DE_2026_024
NOMBRE DE MEMBRES Le neuf ail deux mille vingt-six, à 20 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
exercice séances (Mairie - Salle du Conseil), sous la présidence
7 a 7 de Christophe SUDRE.
Date de la convocation :
Présents : Christophe SUDRE, Daniel BOUSSUGE, 01/04/2026 = .
- Marianne ROCHET, Jacques BONNET, Christine
Pour Contre | Abstention MOULIN, Jean-François OSTY, Perrine CHOQUET 7 0 0 Représentés :
Absents :
Résultat du vote : adoptée
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, Perrine CHOQUET est nommé(e) à l'unanimité secrétaire
de séance.
(Objet : Attribution de subventions aux associations |
Monsieur le Maire présente les courriers des associations sollicitant une subvention de fonctionnement auprès de la commune ;
+ _l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Serverette
+ Les visiteuses de malades en etablissement hospitalier
+ _ Paroles Gabales
-_ La ligue contre le cancer
+ _ France Alzheimer Lozère
+ demande d'adhésion à la fondation du patrimoine
Monsieur le Maire propose d'attribuer
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité ;
Décide d'allouer deux cents euros ( 200€) à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de
Serverette.
D'approvisionner le compte 65748 au budget primitif.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
Le secrétaire de séance Pour copie conforme Perrine QUET M. le maire, Christophe SUDRE
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
et publié ou notifié SJ
es ol 2026 Date de tran$mission de l'acte: 15/04/2026 Date de reception de l'AR: 15/04/2026.
048-214801243-DE _2026 -O24-DE _
AGEDI La présente décision peut faire l'objet d'un recours dans les deux mois à partir de la notification de cette décision. Le
recours doit être introduit auprès du tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa
publication, en vertu de l’article R 421-5 du Code de la justice administrative.
DE_2026 024