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Déliberation - Liste delib 15 janvier 2024
Conseil Municipal - 15 Liste des délibérations CM du 18 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 15 Liste des délibérations CM du 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Justice et droit,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 18 JANVIER 2024
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé
2 Adhésion au groupement d'intérêt public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (RESAH) - Approbation Approuvé
3
OPHEOR - Construction de 12 logements situés 22, place
Gabriel Péri - Demande de garantie d'emprunt -
Approbation
Approuvé
4 OPHEOR - Acquisition en VEFA de 18 logements situés îlot Foch Sully - Demande de garantie d'emprunt - Approbation Approuvé
5 Renouvellement de l'éclairage public en LED - Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2024 - Approbation Approuvé
6 Subvention d'équipement - Demande de l'Amicale du Personnel Inter-Collectivités Roannaises - Approbation Approuvé
7
Animation d'ateliers lecture dans les écoles - Convention
avec l'association Lire et Faire Lire dans la Loire -
Approbation
Approuvé
8
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette -
Dépôt de l'œuvre "Nu dans l'atelier" de Raoul Dufy -
Convention avec le Centre national d'art et de culture
Georges Pompidou - Approbation
Approuvé
9
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette -
Convention de partenariat avec le Comité d'Amis d'Emmaüs
de Mably - Approbation
Approuvé
10
Lutte contre l’habitat indigne - Protocole d'accord entre les
parquets des tribunaux judiciaires de Roanne et Saint-
Etienne, la Préfecture de la Loire, l'Agence Régionale de
Santé Auvergne-Rhône-Alpes et les Villes de Roanne et de
Saint-Etienne - Approbation
Approuvé
11
Cession d'un local commercial situé 10, avenue Centrale,
copropriété Les Platanes et de 5 emplacements de parking
à la SCI EX MARCHAND - Approbation
Approuvé
12 Cession de parcelles de terrain situées 56, rue Claude Bochard à M. AKYOL Mickaël - Approbation Approuvé
13
Aménagement du carrefour rue de Charlieu/avenue du
Polygone - Retrait partiel de la délibération n° 13 du 9 mars
2023 - Cession d'une parcelle à la SCI ANPL - Approbation
Approuvé
14 Aménagement de l'îlot République Gambetta - Constitution de servitudes sur diverses parcelles - Approbation Approuvé
15 Impasse Marcel Cerdan - Déclassement partiel du domaine public - Approbation Approuvé
16 Dénomination de voie - Approbation Approuvé
17
Plan Climat Energie Air Territorial (PCEAT) - Implantation
de centrales photovoltaïques sur différents sites
communaux- Promesses de baux emphytéotiques
administratifs avec la SEM Roannaise des Energies
renouvelables - Approbation
Approuvé
18 Gestion de la forêt communale de Bécajat 2024-2043 - Programme d'actions - Approbation Approuvé
19 Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 3ème trimestre 2023 - Compte-rendu Approuvé