Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - o3aclsp1baehuy
Compte-Rendu - rprmme4ep9ld63
Arrêté - cijlac7latpjtv
Compte-Rendu - ctd6lta9l2uw2jq
Procès Verbal - e21yg1iygsbgf3
Compte-Rendu - vmc18x8rv2u4h02
Déliberation - xbi09w0dak4lz2a
Déliberation - cof6sb7xtaldvqj
Déliberation - 79lb7uhljx58uyf
Compte-Rendu - xcugcpwssuyanuj
Déliberation - hoj8q3jalpo7c1
Document publié le Mercredi 24 octobre 2012 par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Déliberation - hoj8q3jalpo7c1)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Commune de DENICE
Canton de GLEIZE
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 24 OCTOBRE 2012
Bâtiments communaux
Logements au-dessus du tabac
La pose des compteurs électriques (un dans chaque appartement et un pour les communs) s’élève à 2982 € HT. Les appartements devraient pouvoir se louer début 2013. La régie immobilière Oralia- Pondevaux sera contactée pour déterminer le montant des loyers.
Mairie
Le secrétariat actuel va être modifié avec la création d’un bureau pour la secrétaire de mairie. Les plans proposés par le Cabinet d’Architecture A.EX.CO sont étudiés. La salle du conseil sera rafraîchie (peinture et plancher).
En raison de son état obsolète et d’une défaillance soudaine , l’ordinateur portable de la mairie a été changé dans un délai très bref. La société MIB a fourni le nouveau PC portable HP pour un montant de 1 435 € TTC. Une décision modificative du budget est adoptée permettant de virer du compte 2313-108 (école) au compte 2313-110 (acquisition) la somme de 1 500 € pour financer la dépense.
Salle des fêtes
Daniel Ligeron, assistant au maître d’ouvrage, établit un cahier des charges pour le recrutement d’un architecte en vue de la mise aux normes phoniques et acoustiques et de l’agrandissement du bâtiment.
Salle du marronnier
Des devis complémentaires vont être demandés pour la pose de glaces pour les danseuses de zumba et les personnes qui font de la gymnastique.
SYDER
La ligne aérienne EDF qui traversait les terrains sis « aux Louattes » entre la route de Cercié, la route de Buffavent et la route de Montmelas a été enterrée. La dépense a été prise en charge pare ERDF.
Le changement d’un candélabre au carrefour des Louattes s’élève à 2 233 € TTC. La dépense est budgétisée et payée en une seule fois.
En raison des nouvelles habitations au Pirevert , le réseau électrique basse tension sera renforcé et enterré en partie, ce qui permettra de déposer et d’enfouir les lignes téléphoniques en même temps. Le poste transformateur sera modifié et implanté plus près du hameau. Le coût à la charge de la collectivité sur 15 ans s’élève à 8 266 € et sera fiscalisé.
Communauté de communes
Le compte-rendu de la réunion en date du 24 juillet précédemment diffusé n’appelle aucune observation. Le raccordement au réseau d’assainissement des hameaux « la Caillotière, la Place Buyat, La Picardie, Pouilly, Pouilly-le-Châtel, La Veinerie » sera réalisé en 2013 et 2014.
Urbanisme
Déclarations préalables :
Accord tacite pour les déclarations déposées par :
- le 28 juillet, par Monsieur Fabien TERZI pour une modification de façades et la construction d ‘un garage lieu dit « Chevennes ».
- Le 19 septembre par M. Bernard CHOMIENNE pour la construction d’une piscine, 225, chemin du Rocher,
Déclaration préalable refusée :
- le 10 octobre 2012 à TC PROMOTION, représentée par Thierry COQUILLAT, pour une division de terrain en vue de la construction, lieu dit « le bourg » , en raison de sa non-conformité avec le PLU (place de parking et défense incendie).
Permis de construire accordé le :
- 13 septembre 2012 à M. et Mme Cyril BENAY pour la construction d’une maison d’habitation, route du Mondard
Permis d’aménager pour une division de terrain en 4 lots, lieu dit « les bruyères » déposé le 7 août 2012 par LB FINANCES/SARL CHOUN refusé le 26 septembre 2012 en raison de sa non-conformité avec le PLU (problème assainissement).
Modification du PLU
Le dossier a été transmis aux services de l’Etat. La commune est toujours en l’attente de leurs avis.
Réforme territoriale
L’arrêté préfectoral en date du 19 décembre 2011 relatif au Schéma Départemental de Coopération Intercommunal regroupe la Communauté d’Agglomération de VILLEFRANCHE, la Communauté de Communes Beaujolais-Nizerand-Morgon, la Communauté de Communes Beaujolais- Vauxonne et les communes de Jarnioux, Ville-Sur-Jarnioux, Liergues et Jassans-Riottier, soit 21 communes et 76 450 habitants.
Les communes ont jusqu’au 10 décembre pour délibérer et se prononcer sur le périmètre de fusion proposé, solliciter la création effective de la future communauté d’agglomératon et adopter le projet de statuts. Des études sont menées conjointement par les 21 communes concernées.
Ecole publique
En raison de la qualité d’enseignement qu’apporte un tableau blanc interactif (TBI) et à la demande de la directrice Madame PINCELOUP, l’école sera équipée d’ un tableau blanc interactif acheté à la Société MEDIA-PERFECT d’ANDREZIEUX-BOUTHEON, pour un coût de 2 866 € TTC.
Marathon du beaujolais.
Il a lieu le 17 novembre et comme les années précédentes, un relais se tient sur la commune au lieu dit « les Bruyères de Pouilly ». Marché du vendredi
Il est proposé d’étoffer le marché aux fruits et légumes du vendredi avec d’autres commerçants sans bien sûr faire concurrence aux commerces du village.
Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie intercommunautaire aura lieu à DENICE à 11 h.
Cadoles et sens
Cyril Picard, président de l’association Cadoles et Sens, invité de 20 h à 20 h 30, en prélude à la réunion, a expliqué que Denicé fera partie d’un des trois pôles de la 4ème édition qui se déroulera pour le week-end de Pentecôte 2013, avec Jarnioux et St. Germain-sur-l’Arbresle/Glay.
Sur chacun des trois pôles, auront lieu des balades pique-nique (5 km environ avec un pique-nique acheté) et des balades gourmandes, en groupe de 30 à 50 personnes, avec un guide pour le patrimoine de la région et un guide viticulteur. Au cours de ces dernières balades, des propriétés viticoles sont visités avec un plat servi au sein de chacune d’elle.
Cet évènement festif de grande ampleur a pour objectif la valorisation du territoire des Pierres Dorées, et le développement économique touristique et viticole. Il permet de faire découvrir la diversité des paysages beaujolais, la qualité des vins et la convivialité régionale.
Il impliquera à tous les échelons la participation de nombreux bénévoles, viticulteurs ou non,