Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2023 143 PM Deambulation Onda Da Bahia
Arrêté - 2024 1492 PM Animations de Noel Deambulation
Arrêté - 2022 1251 PM Deambulation Noel Le Bal
Arrêté - 2025 787 PM Centre Socioculturel Le WagAbond
Arrêté - 2022 0790 PM Deambulation association Les Amis du
Arrêté - 2022 0762 PM Deambulation Les amis du Vieux Chatea
Arrêté - 2025 1572 PM quai du Port FidelegreniersConcorde e
Arrêté - 2023 979 PM Association Les Amis du Vieux Chateau
Arrêté - 2024 1290 PM Centre des Amarres Stationnement
Arrêté - 2024 1081 PM Centre des Amarres Stationnement
Arrêté - 2025 1476 PM Onda da Bahia deambulation dans le centre ville pour le Tlethon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 1476 PM Onda da Bahia deambulation dans le centre ville pour le Tlethon)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
+ Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE
Dpartnenti Le Tao
LL
oint
Gill
Croix
DE
Certifié exécutoire
par le Maire
compte
tenu
de
la
publication
le
POLICE
MUNICIPALE
l4
=
Nf
none
&
0251552955
FB/SM
UF,
LE
N°
2025
-1476
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Article
1
-
Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6 -
Article
7
-
Article
8
-
Réglementation
de
l'occupation
du
domaine
ouvert
à
la
circulation
publique
à
l'occasion
d'une
animation
musicale
organisée
dans
le
cadre
du
Téléthon
par
le
Centre
Socioculturel.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3
et
L.
22134;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R 411.21.1
et
R 417.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière ; Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
:
Vu
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif aux
bruits
de
voisinage
;
Considérant
qu'il
convient
de
mettre
en
place
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
de
préserver
la
sécurité,
l'ordre
et
la tranquillité
publique.
-
ARRETE-
Dans
le
cadre
du
Téléthon,
une
déambulation
animée
par
la
Batucada
de
l'association
« Onda
da
Bahia
»
est
autorisée
en
Centre-Ville.
Le
départ
se
fait
Quai
des
Greniers
depuis
la
salle
de
la
conserverie.
Le
cortège
avance
sur
le
trottoir
du
quai
des
Greniers
jusqu'à
la
rue
du
Général
de
Gaulle
qui
sera
empruntée
dans
sa
totalité,
puis
traversée
de
la
rue
du
Bac
pour
se
rendre
place
de
la
Gare
où
un
point
fixe
sera
fait
près
du
manège
«
Petit
Boy
».
À
l'issue
du
point
fixe,
le
cortège
traverse
à
nouveau
la
rue
du
Bac
et
entre
par
l'accés
principal
de
la
place
Kergoustin
pour
rejoindre
la
rue
de
la
Broche
jusqu'à
l'Ecole
Sainte
Croix.
La
circulation
des
véhicules
sera
temporairement
interrompue
le
temps
des
2 traversées
du
cortège
rue
du
Bac.
La
déambulation
se
fait
uniquement
sur
les
espaces
ouverts
à
la
circulation
piétonne.
Cette
prescription
est
applicable
le samedi
6 décembre
2025
de
10h
à
12h30.
Par
dérogation
à
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022,
l'usage
d'une
sonorisation
est
autorisé
pour
la
durée
de
la
manifestation.
Toutes
les
mesures
nécessaires
pour
le
maintien
du
volume
sonore
de
la
sonorisation
à
un
volume
raisonnable
et
compatible
avec
le
voisinage
devront
être
prise.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
les
lieux
de
l'animation.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'organisateur
qui
demeure
responsable
des
accidents
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
de
la
manifestation.
Les
contraventions
au
présent
arrêté
sont
constatées
par
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
wwwr.telerecours.fr.
L'organisateur,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
où
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
12
novembre
2025
Pour|
4,