Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - no97 avril mai juin 2018
Déliberation - no105 avril mai juin 2020
Déliberation - no85 avril mai juin 2015
Arrêté - no101 avril mai juin 2019
Arrêté - no93 avril mai juin 2017
Déliberation - no81 avril mai juin 2014
Déliberation - no90 juilller aout septembre 2016
Arrêté - brocante mai
Compte-Rendu - compte rendu du 14 juin 2016
Arrêté - brocante juin
Déliberation - n 89avril mai juin 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lumbres.
Lien du pdf (Déliberation - n 89avril mai juin 2016)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
Délibération N°
2016/11 OBJET
:
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE Acte
rendu
exécutoire
le
73
AYR
206
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mille
seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures
trente
le Conseil Municipal
s’est réuni
à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date
du
17
Avril
2016
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseïllers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de
:
Me
WESTENHOEFFER
Véronique (proc. Mme DELRUE)
; Mr LELIEVRE
Serge
(proc.
Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc.
Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia
; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc.
Mme
CODRON)
; Mr
BOTEZ
Adam
(proc.
Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr
EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent
non
excusé.
La
séance
ouverte,
Madame
ie Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
les
modalités
de désignation
du
secrétaire de séance.
A
lunanimité,
Mme
BERQUEZ
Marie-Laurence
est élue
secrétaire pour
l’ensemble
de la séance
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
12 Avril
2016.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
13/04/2016
Le Maire, Joëlle DELRUE. Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201611-DE Date
de
télétransmission
: 13/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/04/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/12 OBJET
:
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
a
————
L'an
deux
mille
seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite de convocation
en
date
du
1° Avril
2016
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc. Mme
DELRUE)
; Mr
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc. Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia
; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc.
Mme
CODRON)
; Mr
BOTEZ
Adam
(proc.
Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr
EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent
non
excusé.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
le compte-rendu
de la réunion
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
08
Mars
2016.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
adoptent,
à l’unanimité,
ce
compte-rendu
annexé
à la présente
délibération.
Pour
Copie
Conforme,
À Lumbres,
le 13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
13 AVR
2006
et publication
ou
notification
du
LE ANR
2016
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201612-DE Date
de
télétransmission
: 13/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/04/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/13 OBJET
:
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2016
Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre
des Délibérations
du Conseil Municipal
L’an deux
mille seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Sale
de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du
1* Avril 2016
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc. Mme
DELRUE)
; Mr
LELIEVRE
Serge
(proc. Mr
COLIN)
; Mr LOUIS
Daniel
(proc. Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia ; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc. Mme
CODRON)
; Mr BOTEZ
Adam
(proc. Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOMR
Fabrice,
absent
non
excusé.
La séance
ouverte,
Madame
le Maire
soumet
au
Conseïl
Municipal
le vote
des
taux d’imposition
applicable
à chacune
des
taxes
directes locales.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
décident,
à l'unanimité,
de
retenir les taux
suivants
pour
l’année
2016
:
-
Taux
de
la Taxe
d’Habitation
:
21,11
%,
-
Taux
de
la Taxe
sur
le Foncier
Bâti
:
21,18
%,
-
Taux
de
la Taxe
sur le Foncier Non
Bâti
3
54,69
%.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
après dépôt
en
Sous-Préfecture
le
1,3
AVR.
2016
et publication
ou
notification
du
Es
1:
Date
de
télétransmission
: 13/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/04/2016
Accusé
de
réception
en
préfecture
D
062-216205344-20160412-201613-DE
o "a
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS SAINT-OMER Délibération N°
2016/14 OBJET
:
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mille
seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de
Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation en date du
1 Avril
2016
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
:Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de
:
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc.
Mme
DELRUE)
; Mr
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc.
Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia
; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc.
Mme
CODRON)
; Mr
BOTEZ
Adam
(proc.
Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr
EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent
non
excusé.
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
l’attribution
des
subventions
suivantes
:
N’a pas pris part au vote de la subvention
suivante
:
-
M.
CAZIN
Marc :
subvention
« Lyre
et Harmonie
».
ASSOCTATIONS
:
- La Truite Lumbroise
:
900€
- Lyre
et Harmonie
: 22.100
€
- Anciens
Combattants
de Lumbres
:
300€
-DDEN.
:
150€
- Association
des Parents
d’Elèves
du Collège
A.
Camus
:
700€
- Association
des
Parents
d’Elèves
des
Ecoles
Publiques
:
500€
- Tritons
Lumbrois
:
2.000 €
- N'oublions jamais
Lumbres
1944
:
800€
- Apiculteurs
Audomarois
:
200€
- Les
Archers
du Marais
de Lumbres
:
300€
- Société
des
Médaillés
du Travail
:
300€
- Groupe
Nature
Georges
Pontier
:
350€
- Comité
Gym’s
Club Pays de Lumbres
:
1900€
- Ju-Jitsu Lumbrois
:
150€
- Association
« Par Monts
et Vallées
»
:
100€
- Courir
dans
le Lumbrois
:
2000€
Et subvention
exceptionnelle
de
1000
€
- BMX
Club
de Lumbres
:
3000€
- Comité
de Quartier Léon Blum
:
800€
- Olympique
Lumbrois
: 22800
€
Ces
subventions
seront versées
en Mai
2016.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201614-DE Date
de
télétransmission
: 14/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 14/04/2016 - Refus
d’attribution
d’une
subvention
à Mr
Cyrille MARQUANT
pour
sa
participation
au Championnat
du
Monde
de
BMX
en
Colombie.
Après
délibérations,
les membres
du Conseil
Municipal
acceptent,
à l’unanimité,
ces
propositions
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte rendu
ex
Ï
lé:
TER
do
et publication
ou
notification
a
HE ANR: 2018
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201614-DE Date
de télétransmission
: 14/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 14/04/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/15 OBJET
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
POUR
L’AMENAGEMENT DU
CHEMIN
D’ACQUEMBRONNE Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
43
AVR.
2016
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre
des Délibérations
du Conseil Municipal
L'an
deux
mille
seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la Salle
de
Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation en date du
1° Avril
2016
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc.
Mme
DELRUE)
; Mr
LELIEVRE
Serge
(roc.
Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc. Mr FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc.
Mme
CODRON)
; Mr
BOTEZ
Adam
(proc. Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent
non
excusé
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
à la
création
du
nouveau
cimetière,
il y a lieu de prendre
des mesures
afin de mettre
en
sécurité
les riverains
et les usagers
du
Chemin
d’Acquembronne
en réalisant
notamment
des trottoirs
aux
normes
PMR
et la pose
de réseau
d’éclairage
public.
Le
coût
des travaux
pour
ces aménagements
s’élève
à 97
608,50
€ HT.
En
conséquence,
Madame
le Maire
propose
de
solliciter auprès
de Monsieur
le
Président du
Conseil
Départemental
une
subvention
d’un
montant
de
15 000
€ au
titre des
amendes
de police.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
émettent,
à l’unanimité,
un
avis
favorable
à cette proposition
et autorisent
Madame
le Maire
à effectuer toutes
les démarches
nécessaires à
l’aboutissement
de
cette demande.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle DELRUE. Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201615-DE Date
de
télétransmission
: 13/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/04/2036 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/16 OBJET
:
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE COMMUNAUTAIRE Acte
rendu
exécutoire
ue
dépôt
Ÿ
ÊRE
Bffecture
, LE
|
“ aneongE
kb
b
È
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre
des Délibérations
du
Conseil
Municipal
L'an
deux
mille
seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures
trente
le
Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de
Réunion
« Ulysse
DUPONT
»,
sous
la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du
1° Avril
2016
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de :
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc. Mme
DELRUE)
; Mr LELIEVRE
Serge
(proc.
Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc.
Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia ; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc. Mme
CODRON)
; Mr
BOTEZ
Adam
(proc.
Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr
EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent
non
excusé
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il y a lieu
de désigner un Conseiller Municipal
supplémentaire pour
siéger au sein du Conseil
Communautaire
de la Communauté
de Communes
du Pays
de Lumbres.
Elle invite donc
les membres
de l’assemblée
à procéder,
selon les articles L 5211-7
et L
5212-7
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
à l’élection
d’un
délégué
au
scrutin
secret.
Nombre
de bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 17
Bulletins
nuls
: 0
Suffrages
exprimés
: 17
Majorité
absolue
: 9
A
obtenu
:
Mme
Béatrice
BEAUBOIS
: 17
Mme
Béatrice
BEAUBOIS,
ayant
obtenu
17 voix,
donc
la majorité
absolue,
est
proclamée
Conseillère
Communautaire
pour
siéger
au
sein de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201616-DE Date
de
télétransmission
: 14/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 14/04/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°2016/17
OBJET
:
DEPENSES
A
IMPUTER
A
L'ARTICLE
6232
Acte
rendu
exécutoire
ue
PRENOM
ocre
a
publication
ou
notification
du
43 AVR
2016
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre
des Délibérations
du Conseil Municipal
L’an
deux
mille seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du
1° Avril 2016
dont
un exemplaire
a été
affiché à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception de :
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc.
Mme
DELRUE)
; Mr
LELIEVRE
Serge
(proc. Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc. Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia
; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc.
Mme
CODRON)
; Mr
BOTEZ
Adam
(proc. Mr LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr EVRARD
Dominique
(proc. Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent
non
excusé.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il y a lieu de
définir
les principales
dépenses
à imputer
à l’article
6232.
Elle propose
que
les manifestations
suivantes
soient prises
en charge
à cet article
:
- _ Cérémonie
des vœux,
-
17
Mai,
-
Ducasse,
-
Fête
du
14
Juillet,
-
Echange
Franco-Allemand,
-
Noël
des
écoles
(livres,
spectacles,
sorties
cinéma,
coquilles
et clémentines),
-
Réception
des
sportifs
-
Kermesse
de
l’A.L.S.H.,
-
Remise
des
décorations,
-
Bouquets
pour
récompenses
et inaugurations,
-
Cérémonies
commémoratives
(1°
Mai,
08
Mai,
11
Novembre),
-
Réception
des
Maisons
Hluminées,
Maisons
fleuries,
-
Fêtes
des
voisins,
- _
Gerbes
pour
deuils.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
émettent,
à l’unanimité,
un
avis favorable
à cette proposition.
Pour Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201617-DE Date
de
télétransmission
: 13/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/04/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
Délibération N°
2016/18 OBJET
:
RECOURS
AUPRES
DU
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
A
L’ENCONTRE
D’UNE
DECISION
DE
LA
COMMUNE Acte
rendu
exécutoire
après dépôt
en Sous-Préfecture
le
lication ou
notification
45
AVR.
2016
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du Conseil Municipal
L'an deux
mille
seize
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures
trente
le Conseil Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation en date du
1° Avril 2016
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice, à l’exception de :
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc.
Mme
DELRUE)
; Mr
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc.
Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia
; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc.
Mme
CODRON)
; Mr
BOTEZ
Adam
(proc.
Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr
EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent non
excusé.
La séance
ouverte,
Madame
le Maire
informe
le Conseil Municipal
qu’un administré
a déposé
une
requête
auprès
du Tribunal
Administratif de LILLE
à l’encontre
de la décision
du
25
février 2016
refusant
l’octroi
d’un
certificat d’urbanisme
sur le
terrain cadastré
D
1639.
Elle sollicite en conséquence
l’autorisation du Conseïl
Municipal
d’ester en justice
pour
défendre
la commune
dans
les actions
intentées
contre
elle et de confier
au
cabinet d’avocats
FILLEUX-FASSEU
d’instruire cette affaire en justice.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
émettent,
à l’unanimité
un
avis favorable à cette proposition.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201618-DE Date
de
télétransmission
: 15/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 15/04/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
de
LUMBRES
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
Extrait du Registre
des Délibérations
du Conseil Municipal
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
L’an
deux
mille
seize
eee
le MARDI
12 AVRIL
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
CANTON
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
LUMBRES
en suite de convocation
en date du
1* Avril 2016
neennnnen
dont un exemplaire
a été affiché
à la porte de la Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les Conseïllers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
N°
2016/19
Mme
WESTENHOEFFER
Véronique
(proc.
Mme
DELRUE)
; Mr
LELIEVRE
Serge
(proc. Mr
COLIN)
; Mr
LOUIS
Daniel
(proc. Mr
FOURNIER)
; Mme
BOURBON
Patricia ; Mme
LAMIABLE-DOXIN
Murielle
(proc. Mme
CODRON)
; Mr BOTEZ
Adam
(proc.
Mr
LEFEBVRE)
; Mme
QUENON-VASSEUR
Sophie
; Mr EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
DEGREMONT),
absents
excusés,
Mr
DUMANOIR
Fabrice,
absent
non
excusé.
OBJET
:
TARIFS
POUR
LE
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
rappelle
au Conseil
Municipal
que
le Gala
GALA
DE
DANSE
de l’école
municipale
aura lieu ie samedi
4 juin
2016.
Acte
rendu
exécutoire
Elle propose
de fixer les tarifs d’entrée
suivants
:
-
Enfants
de moins
de 4 ans
: gratuit
-
Enfants
de
4 à 12 ans
: 4 Euros
-
À partir de
12 ans
: 7 €uros
Après
délibérations,
les membres
du Conseil Municipal
acceptent,
à l’unanimité
cette proposition.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
13/04/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
“ee
dépôt
ESA
PTE
ue
et publication
ou notification
du
15 AR.
2016
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160412-201619-DE Date
de
télétransmission
: 15/04/2016
Date
de
réception
préfecture
: 15/04/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/20 OBJET
:
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE Acte
rendu
exécutoire
après dépôt
en Sous-Préfecture
le
FIM
et publication
ou notification
du
#3 MAI
206 GE
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Bélibérafions
du
Conseil
Manicipal
L'an
deux
milie
seize
le JEUDI
12 MAI
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suîte de convocation
en date du Vingt-neuf Avril
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie. Etaient
présents
:Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l'exception
de :
M.
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mme
DEGREMONT),
Mme
QUENON
Sophie
(proc.
Mme
BEAUBOIS),
Mme
CODRON
Nathalie
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
absents
excusés,
Mme
BOURBON
Patricia,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
les
modalités
de
désignation
du
secrétaire
de
séance.
À
l’unanimité,
Madame
Marie-Laurence
BERQUEZ
est
élue
secrétaire
pour
l’ensemble
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
12
Mai
2016.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
13/05/2016
Le Maire, Joëlle DELRUE. Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-dellB201620-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 ne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS SAINT-OMER Délibération N°
2016/21 OBJET
:
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE Acte rendu
exécutoire
après
dépôt
en
ture
æ
Favre
et publication
ou notification
du
13 MAI
2016
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrali du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an
deux
milie
seize
le JEUDI
12 MAI
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-neuf Avril
dont un exemplaire
a été affiché à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de
:
M.
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mme
DEGREMONT),
Mme
QUENON
Sophie
(proc.
Mme
BEAUBOIS),
Mme
CODRON
Nathalie
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
absents
excusés,
Mme
BOURBON
Patricia,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La séance
ouverte,
Madame
le Maire
soumet
au Conseil
Municipal
le compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
12 Avril
2016.
Après
délibérations,
les membres
du Conseil
Municipal
adoptent,
à Funanimité,
ce
compte-rendu
annexé
à la présente délibération.
Pour Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
13/05/2016
Le
Maire,
Joëlle DELRUE. Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201621-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
Délibération N°
2016/22 OBJET
:
MODIFICATION
DU
COMPROMIS
DE
VENTE
DE
LA
PARCELLE CADASTREE SECTION
ZC
N°
142
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
‘F3
MA
8
et publication
ou notification
du
#3 MAI
2016
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mille seize
le JEUDI
12
MAI
à dix-huit
heures
trente
le Conseïl
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en
date du Vingt-neuf Avril
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie. Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
M.
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mme
DEGREMONT),
Mme
QUENON
Sophie
(proc.
Mme
BEAUBOIS),
Mme
CODRON
Nathalie (proc. M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le Maire),
absents
excusés,
Mme
BOURBON
Patricia,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
que,
lors de la réunion du 06 Novembre
2015, le Conseil
Municipal
a décidé de signer un
compromis
de vente pour
la parcelle cadastrée
Section ZC
n°
142 avec la Société
Immo
Mousquetaires
en vue de la construction
d’un Brico
Cash
d’une
surface de
vente
de
5 000
m°.
Le permis
de construire a été, à ce
jour, déposé
et il prévoit une
surface
de vente
de
5
153
m2.
Compte
tenu de ces éléments
et du
fait que
des
modifications
peuvent
encore
être
apportées
au projet, le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
d’autoriser la
construction
d’une
surface
de
vente
de
5
153
m?
avec
une
marge
de
modification
de
plus ou moins
10 %
de superficie
de vente.
Pour Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
13/05/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201622-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/23 OBJET
:
MODIFICATION DU
PROJET
DE
PERIMETRE
D'UN
MAGASIN
A
L’ENSEIGNE BRICO
CASH
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
ecture
après dépôt et publication
ou notification
du
#3 MAI 2016
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
=
sers
Se
L’an
deux
mille
seize
le JEUDI
12 MAI
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du
Vingt-neuf Avril
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie. Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l'exception
de
:
M.
LELIEVRE
Serge
(proc. Mme
DEGREMONT),
Mme
QUENON
Sophie
(proc.
Mme
BEAUBOIS),
Mme
CODRON
Nathalie
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le Maire),
absents
excusés,
Mme
BOURBON
Patricia,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
que,
lors
de la réunion
en
date
du
08
Mars
2016,
le Conseil
Municipal
avait décidé
de
mettre
à disposition
la parcelle
cadastrée
Section
ZC
n°
141,
propriété
de la
Commune,
d’une
surface
de 3 544
m°
à l’Immobilière
Européenne
des Mousquetaires
en vue
de
la construction
d’un
magasin
Brico
Cash.
Or,
il s’avère
que,
pour
ce projet, une
superficie
de
2
163
m?
est suffisante.
En
conséquence,
les membres
du
Conseïl
Municipal
décident,
à l’unanimité,
de
mettre
à disposition
de l’Immobilière
Européenne
des Mousquetaires
2 163 m?
situés
au nord
de la parcelle
cadastrée
Section
ZC
n°
141. Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
13/05/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201623-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
Délibération N°
2016/24 OBJET
:
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS Acte
rendu
exécutoire
le du
4
après dépôt
en Sn
cture
et publication
ou
notification
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
se
=
L’an
deux
mille
seize
le JEUDI
12 MAI à
dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-neuf Avril
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice, à l’exception de
:
M.
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mme
DEGREMONT),
Mme
QUENON
Sophie
(proc.
Mme
BEAUBOIS),
Mme
CODRON
Nathalie
(proc. M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le Maire),
absents excusés,
Mme
BOURBON
Patricia,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La séance
ouverte, Madame
le Maire propose
au Conseïl
Municipal
l’attribution
des subventions
suivantes
:
N’a pas pris part au vote de la subvention
suivante
:
-
M.
BOTEZ
Adam
: subvention
« Les
Etoiles
d’Argent
».
ASSOCIATIONS
:
- Société
Colombophile
de Lumbres
:
700
€
- Les
Etoiles
d’Argent
:
500
€
- Tennis
Club
Lumbrois
:
4.000 €
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
:
- BMX
Club
de
Lumbres
5
%
1500
€
- Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
de
Lumbres
:
700
€
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à l’unanimité,
ces
propositions.
Pour Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
13/05/2016
Le
Maire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201624-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/25 OBJET
:
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt en Sous-Préfecture
1e
MA
10
et publication
ou notification
di
_
F3MAINE
LeMsra
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an
deux
mille
seize
le JEUDI
12 MAÏ
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous ja
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en
suite de
convocation
en date
du Vingt-neuf Avril
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie. Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
M.
LELIEVRE
Serge
(proc.
Mme
DEGREMONT),
Mme
QUENON
Sophie
(proc.
Mme
BEAUBOIS),
Mme
CODRON
Nathalie
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le Maire),
absents
excusés,
Mme
BOURBON
Patricia,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
rappelle
au Conseil
Municipal
que,
lors de
sa
réunion
en date du 27
Septembre
2011,
le Conseil
Municipal
avait donné
son accord
à Monsieur
BOUTROUILLE
Yannick
pour l’exploïtation d’une
friterie sur le
domaine
public
communal,
Place
Jules
Leriche.
Or, celui-ci a fait savoir qu’il allait cesser son activité à compter
du
19 Juin 2016.
Madame
Carole
LEMOINE,
demeurant
45
Rue
Pasteur
à 62380
LUMBRES,
souhaiterait
reprendre
cette activité.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
décident,
à l’unanimité
:
-__
d’autoriser
Madame
LEMOINE
à exploiter
ladite friterie
;
-
de fixer
le droit de place
à 75 € par
mois
;
-
La
superficie
est de 6 m
x 4 m
pour
la friterie
et 20
m2
pour
la terrasse.
La présente
autorisation pourra
être dénoncée
par chacune
des parties par lettre
recommandée
avec
accusé
de réception
3 mois
avant
la date
de résiliation
de la
présente
autorisation.
Pour
Copie
Conforme.
À
Lumbres,
le
13/05/2016
Le
Maire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201625-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 +
4
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/26 OBJET :
59/62 - TRANSFERT DE COMPETENCE «RESEAUX
ET
SERVICES
LOCAUX
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du Conseil
Municipal
L’an deux mille seize le JEUDI
12 MAI
à dix-huit heures
trente
le Conseil Municipal s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation en date du Vingt-neuf Avril dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient présents
: Tous
les Conseillers Municipaux
en exercice,
à l'exception de :
M. LÉLIEVRE
Serge
(proc, Mme
DEGREMONT),
Mme
QUENON
Sophie
(proc.
Mme
BÉAUBOIS),
Mmé
CODRON
Nathalie (proc. M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine (proc. Mme
le Maire), absents excusés,
Mnie
BOURBON
Patricia, M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents non
excusés
La
séance ouverte, afin de poursuivre la mise en œuvre des objectifs fixés par le
Schéma directeur
du très haut débit en Nord — Pas-de-Calais, en lançant les procédures
de marchés
publics, le Syndicat
mixte
« Nord
— Pas-de-Calais
numérique
» a procédé
à la modification de ses statuts lé 17 Décémbre
2014.
Il est donc
désormais
compétent
en matière
de réseaux
de communications
DE
COMMUNICATIONS
électroniques,
au
lieu
et
place
de
ses
membres
fondateurs,
la
Région
Nord
— Pas-de-
ELECTRONIQUES
»
Acte
rendu
exécutoire
Calais,
le Conseil
Départemental
du
Nord
ét le
Conseil
Départemental
du
Pas-de-
Bieñ
que
conçu
à un
échelon
régional,
il èst
indispensable
que
les
EPCI
acquièrent
également
une
compétence
nativement
dévolue
aux
communes
par
l’article
L.1425-1
du
CGCT
:
-
D'une
part,
par
souci
d’efficacité,
en
réduisant
le
nombre
d’interlocuteurs
du
Syndicat,
-
D'autre
part,
parce
que
les
autorités
nationales attendent
des
EPCI
qu’ils
détiennent
cette
compétence,
quelle
que
soit
la
nature
de
leu
contribution
au
projet
régional,
I
convient
donc
de
s’assurer
que
les
EPCI
détiennent
la
compétence
réseaux
et
communications
électroniques
et
ce,
de
façon
conforme
à
la
législation.
Le
transfert
de
la
compétence
L.1425-1
des
communes
à la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbrès
suppose
une
délibération
du
Conseil
Commünautaire,
la
consultation
de
l’ensemble
des
Conseils
Municipaux
des
Communes
membres
et
un
arrêté
préfectoral
constatant
le
transfert
de
la
compétence
dès
lors
qu’une
majorité
qualifiée
de
communes
(deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
intéressées
représentant
plus
de
la
moitié
de
la
population,
ou
la
moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
représentant
les
deux
tiers
de
la
population,
cette
majorité
devant
en
outre
comprendre
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
dont
la
population
est
la
plus
nombreuse,
lorsque
celle-ci
est
supérieure
au
quart
de
la
population
totale
concernée)
a fait
part
de
son accord.
201 be
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201626-DE Date
de
tététransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 Le transfert de la compétence
en matière
de réseaux
et services
locaux
de
communications
électroniques entraînera, de plein
droit, le transfert dés
services
ou
partie de
services nécéssaires
à sa mise
en œuvre.
L'ensemble
des biens,
droits
et
obligations attachés, à 1a date du transfert à lacornpétence seront mis
à disposition
de la Communauté de
Communes
du Pays de Lumbres
qui sera seul compétent en
application des principes
de spécialité et d’exclusivité (CE,
10 Octobre
1973,
Commune
de
Saint Vallier).
Dans
ce contexte,
Madame
le Maire
propôse:
d’approuver
le principe
du
transfert
dé la compétence
en matière
de
réseaux
et services
locaux
de
communications
électroniques,
telle que
prévue
à l’article L.1425-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
À la Communauté
de Communes
du Pays de Lambres;
de modifier
l’article 2 des
statuts
de la C
inmunauté
de Conmunes
du
Pays
de Lumbres
pour y insérer, au titre des compétences
facultatives, « la
compétence
en
matière
de
réseaux
et sérvicés
locaux
de communications
électroniques
» précitée dans les présents
termes:
« Coinpétence
en matière
de télécommunications
d'intérêt communautaire
et
compétence
en matière de réseaux et services locaux de communications
électroniques.
Le projet de résorption
des zones blanches exclues du Haut
Débif présente
un
intérêt communautäire ve
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les articles
L.1425-1
et L.52i1-17,
|
Vu l’arrêté du Préfet du Pas-de-Calais du 17 Novembre
1997 portant création de
la Communauté
de Communes
du Pays de Lumbres,
Vu
les arrêtés
du Préfet du Pas-de-Calais
du
18 Novembre
2005
et du
24
Juin
2008
portant
modifications
des statuts de la Communauté
de Communes
du Pays
de Lumbres, Vu
les statuts de la Communauté
de Communes
du
Pays
de Lumbres,
Considérant
les éléments
ci-dessus,
Considérant que le transfert d’une compétence
à la Communauté
de Communes
du Pays
de Lumbres
suppose,
conformément
aux dispositions de l’article
L.5211-17
du Code
Général
des Collectivités
Territoriales, une délibération du
Conseil
Communautaire,
la consultation de l’ensemble des conseils municipaux
des communes
membres
et un arrêté préfectoral constatant le transfert de ladite
compétence, Considérant
que,
pour
que
le transfert de compétences
soit acté par le Préfet,
fa
délibération
du
Conseil
Communautaire
proposant
la modification
doit
être
approuvé
par les deux tiers au moins
des conseils municipaux
des communes
membres
représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci ou ia
moitié au moins des conseils municipaux
des communes
membres
représentant
les deux
tiers de la population,
cette majorité
devant
en outre comprendre
le
Conseil
Municipal
de la Commune
dont la population est la plus nombreuse,
lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population totale concernée, ARTICLE
1 : APPROUVE
le transfert
à la Communauté
de Communes
du
Pays
de
Lumbres
de la compétence
en matière
de réseaux
et services
locaux
de
communications
électroniques,
telle qu’elle
est prévue
à l’article L.1425-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
1.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201626-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2016 ARTICLE
2 : APPROUVE
la modification
de l’article 2 des
statuts
de la
Communauté
de Communes
du
Pays
de Lumbres
:
Conformément
à l’article L.5211-17
du
CGCT,
il revient
à chaque
commune
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de Lumbres
de
se prononcer
à son tour
sur cette question, cette modification
des statuts étant subordonnée
à l’accord
des conseïls municipaux
des communes
membres,
dans les conditions
de
majorité requise pour la création
de l’EPCI.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
Conseil
Municipat
DECIDE
d’accepter
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres.
comme
suit
:
Modification
de
l'article
2 des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
:
«
Compétence
en
matière
de
télécommunications
d’intérêt
communautaire
et
compétence
en
matière
de
réseaux
et
services
locaux
de
communication
électroniques.
Le
projet
de
résorption
des
zones
blanches
exclues
du
Haut
Débit
présente
un
intérêt
communautaire
».
Pour Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le 13/05/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE,
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160512-DELIB201626-DE Date
de
télétransmission
: 13/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 13/05/2036 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
d’abattage
d’arbres
Rue
Candide
Couzin à
réaliser par la SARL
LUC
JARDIN
CLOTURE
- 161
rue Principale
- 62380
COULOMBY
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
et l’accès
au chemin
piétonnier
seront interdits au droit des
travaux
Rue
Candide
Couzin
du
mardi
5 avril 2016
au
vendredi
8 avril
2016
de
8 h 00
à
18 h 00. Article
2
: L'accès
aux
riverains
sera maintenu.
Article
3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par la SARL
LUC
JARDIN
CLOTURE.
Article
4 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la SARL
LUC
JARDIN
CLOTURE,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 4 avril 2016
Le Maire, Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
GES Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire de LUMBRES, Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de curage
de réseaux
Rue
Marx
Dormoy
à réaliser par le SIDEALF
- 7 ZAL
des
Rahauts,
B.P.
23
- 62380
LUMBRES,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1
: La
circulation et le stationnement
seront
interdits
au
droit
des
travaux
Rue
Marx
Dormoy
du lundi 4 avril 2016
au jeudi
7 avril 2016
de 8 h 00
à 18 h 00.
Article 2 : Une
déviation
sera mise
en place par l’ Avenue
Bernard
Chochoy.
Article
3
: L’accès
aux
riverains
sera maintenu.
Article
4
: La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le SIDEALF.
Article
5
: Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
6:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Président
du
SIDEALF,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 01
avril 2016
Le
Maire,
Joëlle DELRUE. Arrêté
portant
réglementation
de
la
vente
du
muguet
le
1°
mai
sur
la
voie
publique
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-2
et
suivants,
Vu
le
Code
du
Commerce,
notamment
ses
articles
L.310-2
et
L.442-8,
Vu
Je
Code
Pénal,
notamment
son
article
R.644-3,
Considérant
qu’il
convient
de
fixer
les
conditions
dans
lesquelles
la
vente
du
muguet
le
1*
mai
est
tolérée
sur
le
territoire de
la
Commune
de
LUMBRES
ARRETE Article
1 :
La
vente
du
muguet
sur
la
voie
publique
les
29
et
30
avril,
et
les
2 et
3 mai
est
interdite
sur
l’ensemble
du
territoire
de
la
commune.
Le
vente
du
muguet
sur
la
voie
publique
est
autorisée
le
1°
mai
mais
uniquement
à plus
de
200
mètres
des
boutiques
de
fleuristes.
Article
2 :
Les
vendeurs
occasionnels
ne
pourront
en
aucun
cas
installer
des
bancs
et
tréteaux
pour
effectuer
la
vente
de
leurs
produits.
Article
3 :
Le
muguet
devra
être
vendu
en
l’état
sauvage
sans
racines,
sans
vannerie,
ni
poterie,
ni
cellophane
ou
papier
cristal,
sans
adjonction
d’aucune
autre
fleur,
plante
ou
végétal
de
quelque
nature
que
ce
soit.
Article
4 :
Les
infractions
au
présent
arrêté
sont
constatées
et
poursuivies
conformément
à la
réglementation
en
vigueur
. Elles
seront
sanctionnées
par
une
amende
prévue
pour
les
contraventions
de
4**
classe
(750
€).
Article
5
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
gendarmerie
de
Lumbres,
tous
les
agents
assermentés,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché.
de
124
an16 Acte
rendu
Le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les travaux
de raccordement
d’électricité au
1 Chemin
du Pressart à réaliser par la Société
SATELEC
Région
France
Nord
— 141
boulevard
Edouard
Braniy
— 62110
HENIN-
BEAUMONT, Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
et le stationnement
seront
interdits
au droit
des travaux
1 Chemin
du
Pressart du
lundi 2 mai
2016
au mercredi
31 mai 2016
de 8 h 00
à 18 h 00.
Article
2
: L’accès
aux
riverains
sera maintenu.
Article 3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par la Société
SATELEC
Région
France Nord.
Article
5 : Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
6:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
la Société
SATELEC
Région
France
Nord,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le
18 avril 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
exécutoire {YRA7T DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALATS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Vu
Je Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
d’un camion
de déménagement
demandée
par Madame
QUAGEBEUR-BOULENGER
Marie-Agnès
demeurant
2 Avenue
Bernard
Chochoy
à
LUMBRES, Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Avenue
Bernard
Chochoy,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera autorisé
au droit du n° 2 Avenue
Bernard
Chochoy
le
mercredi
20 avril 2016
de 06
heures
à 18
heures,
pour
le véhicule
de déménagement.
Article
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le
demandeur. Article
3
: Le
présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Madame
QUAGEBEUR-BOULENGER
Marie-Agnès,
sont
chargés,
chacun
en ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 18 avril 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de rénovation
de
1’ Annexe
de
la Mairie,
Vu
l'installation d’un échafaudage
devant
l’annexe
de la Mairie
par l'Entreprise
LARIDANT
—
ZAL
des Rahauts
— 62380
LUMBRES
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des piétons
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1
:Le
stationnement
des
véhicules
sera interdit
devant
l’annexe
de
la
Mairie
du
mercredi
20
avril
2016
au
samedi
14
mai
2016.
Article
2
: Les
piétons
seront
invités
à emprunter
le
trottoir
d’en
face.
Article
3
:L'entreprise
LARIDANT
sera
chargée
de
la
mise
en
place
de
la
signalétique
et
de
la
sécurisation
du
site.
Article
4 :
Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article5:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’entreprise LARIDANT,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 18 avril 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
gere
Or ANR
0 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
travaux
sur
le
mur
de
la
Médiathèque
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville
de
LUMBRES Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
Place
Margot
du
lundi
18
avril
2016
de 20
heures
au
mardi
19
avril
2016
à
18
heures.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques. Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 18 avril 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
forage
dirigé
pour
la pose
d’un
réseau
ERDF,
Route
départementale
131
et
Rue
Emile
Zola,
à réaliser
par
l’entreprise
Nordique
de
Forage,
20
bis rue
de
Beaurain,
62870
GOUY
ST
ANDRE, Considérant
qu’il y a lieu de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1:
La
circulation
sera
restreinte
au
droit des
travaux
Route
Départementale
131
et
Rue
Emile
Zola
du
Lundi
25
Avril
2016
au
Lundi
13 Juin
2016.
Article 2:
La
circulation
sera
alternée
manuellement.
Le
stationnement
et
le dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La vitesse
sera
limitée
à 30km/heure.
Article 3:
La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’entreprise
Nordique
de
Forage. Article
4 :
- Monsieur
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
- L'Entreprise
Nordique
de
forage,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Acte
rendu
exécutoire
THERE
RES
Le LERAMRIOR DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
forage
dirigé
pour
la pose
d’un
réseau
ERDF,
Route
départementale
131
et
Route
de
Nielles,
à réaliser
par
l'entreprise
Nordique
de
Forage,
20
bis
rue
de
Beaurain,
62870
GOUY
ST
ANDRE, Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1:
La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Route
Départementale
131
et
Route
de
Nielles
du
Lundi
25
Avril
2016
au
Lundi
13
Juin
2016.
Article
2 :
La
circulation
sera
alternée
manuellement.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à 30km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’entreprise
Nordique
de
Forage. Article
4:
- Monsieur
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
la
Ville
de
Lumbres,
- L'Entreprise
Nordique
de
forage,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Acte
rendu
exécutoire
Le LCR ANREAD DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la
Route,
Vu
les travaux
d'ouvrages
divers,
26
Rue
Jules
Guesde,
à réaliser
par
l'Entreprise
Satelec
Région
France
Nord,
141
Boulevard
Edouard
Branly,
62110
HENIN
BEAUMONT
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1:
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
Rue
Jules
Guesde,
face
à
la
maison
des
Associations
du
Mercredi
04
Mai
2016
au
Lundi
6
Mai
2016.
Article
2:
La circulation
sera
limitée
à 30km/h.
Article
3:
La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
Satelec
Région
France
Nord
Article
4:
- Monsieur
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
- L'Entreprise
Satelec
Région
France
Nord,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Acte
rendu
exécutoire
Le
MUÉS DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
le stationnement
Place
Jean
Jaurès
en
raison
de
l'inauguration
du
magasin
Hugo
Fermetures,
ARRETE
Article
1 :
Le stationnement
sera
interdit
Place
Jean
Jaurès
sur 8 emplacements,
face
au
magasin
Hugo
Fermetures
le Jeudi
21
Avril
2016
de 07h00
à 22h00.
Article
2
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
Lumbres.
Article
3
: - Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 19
Avril
2016
ire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation
d’un bal trap par l’ Association
de Chasse
« La Saint Hubert
» de Lumbres
le Dimanche
15 Mai
2016,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des
mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : La pêche
ainsi que
les promenades
seront interdites
le long de 1” Aa
le Dimanche
15 Mai
2016
de 08
heures
à 23
heures
du terrain de Camping jusqu’à
la limite territoriale
entre Lumbres
et Setques.
Article
2
: La pose
des panneaux
annonçant
cette mesure
sera réalisée par l’ Association
de
Chasse
« La
Saint Hubert
».
Article
3
: Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Président
de
la Société
de
Chasse
« La
Saint
Hubert
»,
- Monsieur
le Président
de
la Société
de
Pêche
« La
Truite
Lumbroise
»,
- Monsieur
le Président
de l’Olympique
Lumbrois,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 19 avril 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
REC
F3 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
dans
la Médiathèque
par la Société
AT3D
— 112 rue de la Mairie — 62850
BAINGHEN Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer
la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera interdit devant
la Médiathèque
du jeudi
21
avril 2016
au
vendredi
22
avril
2016
de
08
heures
à 18
heures.
Article 2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par la Société
AT3D.
‘
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de la Société AT3D,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 19 avril 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
dans
la Médiathèque
par la Société
AT3D
—
112 rue de la Mairie — 62850
BAINGHEN Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera interdit devant la Médiathèque
du
lundi
25
avril 2016
à
8 heures
au vendredi
29
avril
2016
à 18
heures.
Article
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par la Société
AT3D. Article
3
: Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la Société
AT3D,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 22
avril 2016
Le Maire, Joëlle DELRUE. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
forage
dirigé
pour
la pose
d’un
réseau
ERDF,
Route
de
Nielles,
à réaliser
par
l’entreprise
Nordique
de
Forage,
20
bis rue
de
Beaurain,
62870
GOUY
ST ANDRE,
Considérant
qu’il y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1:
La circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Route
de
Nielles
du
Lundi
2 Mai
2016
au
Lundi
8 Août
2016.
Article
2 :
La circulation
sera
alternée
manuellement.
Le
stationnement
et
le dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La vitesse
sera
limitée
à 30km/heure.
Article
3:
La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’entreprise
Nordique
de
Forage. Article
4:
- Monsieur
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
- L'Entreprise
Nordique
de
forage,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Acte
rendu
exécutoire
Fait à LUMBRES,
le 21
Avril
2016
SET
CHERS RE7ORE. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire de LUMBRES, Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
d’un
camion
de déménagement
demandée
par Monsieur
QUAGEBEUR
Nicolas
demeurant
2 Avenue
Bernard
Chochoy
à LUMBRES,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Avenue
Bernard
Chochoy,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera autorisé au droit du n° 2 Avenue
Bernard
Chochoy
le samedi
30
avril 2016
de 06 heures
à 21
heures,
pour
le véhicule
de déménagement.
Article
2
: La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le
demandeur. Article
3
: Le
présent Arrêté
sera
publié
et affiché dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
QUAGEBEUR
Nicolas,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 26
avril 2016
Le Maire, Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le mariage
de
Mr
SEGALEN
Florent
et Mme
COMBAUX
Céline
qui
sera
célébré
le vendredi
6 mai
2016
à l’église
de
Lumbres,
Considérant
qu’il y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
Le stationnement
sera
interdit
Rue
Victor
Hugo
face
au
n°2
et n°4
le Vendredi
6 mai
2016
de
8h00
à
17h00.
Article
2:
Le
Présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la commune
de
LUMBRES.
Article
3 :
La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
le demandeur.
Article 4 :
- Monsieur
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
SEGALEN
Florent
et
Madame
COMBAUX
Céline,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
pavage
réalisés
par
la Société
REBERGUE
Jonathan
- 3 À
Rue
du
8 Mai
- 62380
LUMBRES, Considérant
qu'il y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 : Le stationnement
sera
interdit
du
N°56
au
N°59
et du
N°106
au
N°108
Résidence
Léon
Blum
du Vendredi 29 Avril
2016
au Mercredi
25
Mal 2016
de 08 heures à 19 heures.
Article
2 : La vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
4 :
La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les Services
Techniques.
Article
5 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
et
Madame
NOEL-LEULIET
Abel,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Acte
rendu
exécutoire
Le
NRe20
Ft. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de suppression
de branchement
Gaz
en trottoir Avenue
Bernard
Chochoy
à
réaliser par l'Entreprise
LOCATRA
—
1 Rue
du Dronckaert — 59223
RONCQ,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit au
droit
du
n°
69
Avenue
Bernard
Chochoy
et la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Lundi
23
Mai
2016
au
Mercredi
22
Juin
2016.
Article
2
:La
circulation
se
fera
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/heure.
Article
3
: La pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
LOCATRA.
Article
4:
_- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
LOCATRA,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06 Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et L 2213-1,
Vu
les travaux
sur la ligne haute
tension
« 90kV
Desvres
— Lumbres
» à réaliser sur la route
départementale
D
342
par la Société
Cteam
Lignes
Aériennes
SAS
sise 38 Boulevard
de
l’Europe
67500
HAGUENAU,
Considérant
qu’il convient de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des usagers
et de
prévenir
des accidents,
ARRETE
Article
1°”
: La
circulation
sera restreinte
au
droiît des travaux
du
Lundi
30
Mai
2016
au
Vendredi
19
Août
2016.
Article
2 : Le
stationnement
et le dépassement
seront interdits au droit des travaux.
La
circulation
se fera par demi-chaussée
avec
alternat par feux tricolores.
La vitesse
sera limitée
à 30 km/heure. Article 3 : La mise
en place et la maintenance
de la signalisation temporaire
seront assurées
par la Société
Cteam
Lignes
Aériennes
SAS.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la Société
Cteam
Lignes
Aériennes
SAS,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 09
Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DEBALLAGE
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la Loi
du
02
Mars
1982
relative
à la décentralisation,
Vu
l’article
L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
L
312-2
du
Nouveau
Code
de
Commerce,
Considérant
la demande
formulée
par
Monsieur
Dimitri
DOMART,
Directeur
du
Centre
Leclerc,
ZAC
des
Sars
à 62380
LUMBRES,
d'organiser
une
vente
au
déballage
dans
la
galerie marchande
de
son
établissement
reçu
le 09/05/2016
enregistrée
sous
le n°
2016/01,
ARRETE
Article
1 : Monsieur
Dimitri
DOMART
est autorisé
à organiser
des
ventes
au déballage
du
18
Mai
2016
au
28
Mai
2016
dans
le domaine
des
denrées
alimentaires.
Article
2
: Ces
ventes
se dérouleront
dans
la galerie marchande
du
Centre
Commercial
Leclerc,
ZAC
des
Sars
à Lumbres.
Article
3:
- Madame
le Maire,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
l’ampliation
sera transmise
à Monsieur
le Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait à LUMBRES,
le 09
Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
+0 MAI
2016
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160509-AR201601-AI Date
de
télétransmission
: 10/05/2016
Date
de
réception
préfecture
: 10/05/2016 DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de peinture
à réaliser chez Monsieur
Marc
CAZIN
au n° 32
Rue
Anatole
France, Considérant qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRÈTE
Article 1” :
Le stationnement sera interdit au droit des travaux devant le n° 32 Rue Anatole
France
du
Mardi
17 Mai
2016
au
Vendredi
17
Juin
2016.
Article 2 : Les piétons seront invités à emprunter
le trottoir de l’autre côté de la rue.
Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par le demandeur.
Article
4
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
ArticleS:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
Marc
CAZIN,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13
Mai
2016
Acte
rendu
exécutoi DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALATS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la modification
du stationnement
et la création
d’une place pour
les personnes
à mobilité
réduite Rue
Pasteur par les Etablissements
GP
Traçage
Service — 450
Rue
de Ronchoy,
Hameau
de Neuf Manoir
— 62380
LEDINGHEM,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
afin de faciliter la circulation et le
stationnement,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit au droit des travaux
devant
le n° 28
Rue
Pasteur
du
Lundi
23
Mai
2016
au
Vendredi
27
Mai
2016.
Article 2 : La signalisation réglementaire
sera mise
en place par les Etablissements
GP
Traçage
Service.
;
Article 3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur des
Etablissements
GP
Traçage
Service,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le
13
Mai
2016
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
afin
de
faciliter
la
circulation
et le
stationnement
des
personnes
handicapées,
ARRETE
Article
1°”
: Un
emplacement
sera
réservé
aux
personnes
handicapées,
devant
le
n°
28
Rue
Pasteur
à Lumbres.
Article
2
:La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques.
Article
3:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
sont
chargés,
chacun
en ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13 Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
4
ra
f
3 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la demande
de
stationnement
d’un
camion
de déménagement
Rue
Albert
Thomas
afin de
faciliter l’accès au n° 3 Bis Place Jean
Jaurès déposée
par Madame
MAQUET
Laëtitia
demeurant
14
Rue
du
Moulin
à WAVRANS-SUR-L'AA
(62380),
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
Albert
Thomas,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
devant
le
n°4
Rue
Albert
Thomas
sur
2 places
de
parking
le
Samedi
21
Mai
2016
de
08
heures
à 22
heures,
à l’exception
des
véhicules
de
déménagement. Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
le
demandeur. Article
3
:Le
présent Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Madame
MAQUET
Laëtitia,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le
19 Mai
2016
Françoise
DEGREMONT,
Adjointe
au
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
fe
‘4 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la demande
de stationnement
d’un camion
de déménagement
Rue
François
Cousin
déposée par Monsieur
GALLOIS
Nicolas
demeurant
15 Rue
des Haudits,
Hameau
d’Assinghem à WAVRANS-SUR-L'AA
(62380),
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
François
Cousin,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera interdit
devant
le
n°3
Rue
François
Cousin
sur
une
place
de
parking
le
Lundi
06
Juin
2016
de
09
heures
à 20
heures,
à l’exception
des
véhicules
de
déménagement. Article
2 :
La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
le
demandeur.
Article
3
: Le
présent Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
GALLOIS
Nicolas,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 20
Mai
2016
Acte
rendu
exécutoire
ve
: DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’une
Braderie
Brocante
organisée
par
l’
Amicale
du
Personnel
des
Collectivités
de
la
Ville
de
Lumbres
doit
avoir
lieu
le
DIMANCHE
24
JUILLET
2016,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
le
déroulement
de cette
manifestation
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
et la
circulation
interrompue
le
Dimanche
24
Juillet
2016
de
06
H
00
à
18
H
00,
Rue
Broncquart,
Rue
Henri
Russel,
Rue
Anatole
France,
Résidence
Trézéguet
et
Rue Pasteur
devant
le
Café
« Le
Phocéen
».
Article
2 :
La
circulation
sera
interdite
Rue
du
11
Novembre
dans
sa
partie
comprise
entre
le
carrefour
avec
la
Rue
Robert
Dufour
et
celui
avec
la
Rue
Broncquart.
Article
3 :
La
circulation
sera
déviée
par
la
Rue
du
11
Novembre,
Rue
du
8 Mai,
Rue
François
Cousin,
Rue Jean-Baptiste
Macaux,
Rue
Pasteur
et
Rue
Victor
Hugo.
Article
4 :
Le
libre
accès
aux
riverains
sera
maintenu.
Article
5
:Des
panneaux
de
signalisation
seront
placés
aux
extrémités
des
parties
concernées.
Article
6
: Le
stationnement
Rue
François
Cousin
du
côté
des
Ets
BREMEERSCH
sera
réservé
aux
Ambulances
du
Haut
Pays.
Article
7
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article8:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Président
de
l Amicale
du
Personnel
des
Collectivités
de
la
Ville
de
Lumbres,
Seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d’assurer
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 20
Mai
2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les travaux
à réaliser
chez
Monsieur
et Madame
LANFUMEY
Emmanuel
demeurant
13,
Rue
Marx
Dormoy
à LUMBRES,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
Marx
Dormoy,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
au droit
du
n°
13
Rue
Marx
Dormoy
sur
3 places
de
parking
du
Lundi
20
Juin
2016
au
Vendredi
22
Juillet
2016.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à
la
réglementation
sera
réalisée
par
le
demandeur.
Article
3
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
et
Madame
LANFUMEY
Emmanuel,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 20
Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Généräi
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation du 79°"
Congrès
Départemental
des
Sapeurs
Pompiers
le
Samedi
10 Septembre
2016,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article 1°” : Le stationnement
sera interdit Place Jean Jaurès le Samedi
10 Septembre
2016
de
06
heures
à 22
heures.
Article
2 : La circulation sera interdite de 08 heures
à 20
heures
autour
de la Place
Jean
Jaurès,
Rue
Albert
Thomas
et Rue
Victor
Hugo
dans
le sens
RD
225
vers
la Place
Jules
Leriche. En plus
de ces routes,
la circulation
sera interdite
de
11
heures
jusqu’à
la fin du
défilé
dans
les rues
suivantes
: Rue
Candide
Couzin,
Avenue
Bernard
Chochoy
(des feux tricolores
à la
Tour
Voltaire),
Rue
Pasteur,
Rue
Victor
Hugo
(dans
les 2 sens)
et Rue
Broncquart,
Article
3
: Des
déviations
seront
mises
en place
par la Rue
Jules
Guesde,
la Rue
Jean
Moulin,
la Rue
Louis
le Sénéchal,
la Rue
du
08
Mai,
la Rue
Anatole
France,
la Rue
François
Cousin,
la Rue
des
Ecoles,
la Route
du
Val,
le Chemin
VFIL,
l’Avenue
Bernard
Chochoy
et la Rue
du
11
Novembre.
Article
4 : La pose
de la signalisation
réglementaire
sera assurée par l’organisateur.
Article
5 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de Lumbres,
- Monsieur
l’organisateur
du Congrès
Départemental
des
Sapeurs
Pompiers,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 25
Mai
2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire de LUMBRES, Vu
le Code
des
Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de pose
de bornes
de recharge
des véhicules
électriques par l'Entreprise
SATELEC
à la Maison
des Services
Chemin
du Pressart demandée
par la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Chemin
du Pressart,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
au droit des
travaux
de
la Maison
des
Services
sise
au
1 Chernin
du Pressart le Jeudi
16 Juin
2016
de
06
heures
à 18 heures.
Article 2
: La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par l’Entreprise
SATELEC. Article 3
: Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des Services
Techniques,
- Monsieur
le Président
de la Communauté
de Communes
du Pays
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
de l’Entreprise
SATELEC,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 25
Mai
2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation du Concert
« Emile
et Images
» organisé par la Commune
de Lumbres
le
Samedi
16
Juillet 2016
à 20 h 30
sur la Place
Jean
Jaurès,
Considérant
qu’il
y a
lieu de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:Aux
terrasses
des
cafés,
les
consommations
devront
être
servies
dans
des
verres
en
plastique
à partir
du
Samedi
16
Juillet
2016
à 16
heures
jusqu’à
la
fin
de
la
manifestation.
Toute
bouteille
en
verre
et
canette
en
métal
seront
interdites.
Article
2 :
Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article3:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 24
Mai
2016 DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT-OMER COMMUNE
DE LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation du Concert
« Emile
et Images
» organisé
par la Commune
de Lumbres
le
Samedi
16 Juillet 2016
à 20
h 30
sur la Place
Jean
Jaurès,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°”
: Le
stationnement
sera
interdit
Place
Jean
Jaurès
du
Samedi
16
Juillet
2016
à 06
heures
au
Dimanche
17
Juillet
2016
à 02
heures.
Article
2 :
Le
stationnement
sera
interdit
Rue
Salvador
Allendé
et
Rue
des
Ecoles
le
Samedi
16
Juillet
2016
de 17
heures
jusqu’à
la
fin
de
la
manifestation.
Article
3
: A
compter
du
Samedi
16
Juillet
2016,
la
circulation
sera
interdite
à 18
heures
:
-
Rue
Salvador
Allendé,
dans
le
sens
Rue
Salvador
Allendé
vers
la
Place
Jean
Jaurès,
-
Rue
des
Ecoles,
dans
le
sens
Rue
Jules
Guesde
vers
la
Rue
Salvador
Allendé,
-
Rue
Albert
Thomas,
-
Rue
Victor
Hugo,
dans
le
sens
RD
225
vers
la
Place
Jules
Leriche.
Article
4 :
Des
déviations
seront
mises
en
place
par
les
Rues
François
Cousin
et
Jules
Guesde.
Article
S
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres.
Article
6 :
Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article7:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 24 Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire 4% DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Considérant
que la Kermesse
des Ecoles
organisée par l’APEEP
doit avoir lieu le
VENDREDI
10 JUIN
2016,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Place
Elisée
Thomas
afin
de
faciliter
le
déroulement
de
cette
manifestation
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
sur
la
moitié
de
la
Place
Elisée
Thomas,
côté
parc
Léo
Lagrange,
le
Vendredi
10
Juin
2016
de
12
h
00
jusqu’à
la
fin
de
la
manifestation.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres.
Article
3
: Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville
de Lumbres,
- Monsieur
Loïc
DAROUSSIN,
Président
de
lAPEEP,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 26 Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
6
AU]
ts
ï DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les travaux
de pose
de borne
de recharge
des véhicules
électriques par l’Entreprise
SATELEC
à la Maison
des Associations
Rue
Jules Guesde
demandée
par la Communauté
de
Communes
du Pays
de Lumbres,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
Jules
Guesde,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera
interdit
au
droit des
travaux
de
la Maison
des
Associations
sise
au 26
Rue
Jules
Guesde
le Jeudi
16
Juin
2016
de
06
heures
à 18
heures.
Article 2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par l’Entreprise
SATELEC.
;
Article 3
: Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Président de la Communauté
de Communes
du Pays
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
de l'Entreprise
SATELEC,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 26
Mai
2016
Acte
rendu
exécutoire
Cremon,
4
ADITE rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation d’un bal trap par l’Association
de Chasse
« La
Saint Hubert
» de Lumbres
le Mercredi
13
Juillet 2016,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : La pêche ainsi que
les promenades
seront interdites le long de l’ Aa
du
Mercredi
13 Juillet 2016
à 16
h 30
au
Jeudi
14 Juillet 2016
à 08
heures
du terrain
de
Camping
jusqu’à la limite territoriale entre Lumbres
et Setques.
Article
2 : La pose
des panneaux
annonçant
cette mesure
sera réalisée par |’ Association
de
Chasse
« La
Saint Hubert
».
Article
3 : Le
présent Arrêté
sera publié et affiché dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Président
de
la Société
de
Chasse
« La
Saint
Hubert
»,
- Monsieur
le Président de la Société
de Pêche
« La Truite
Lumbroise
»,
- Monsieur
le Président des Archers
du Marais
de Lumbres,
- Monsieur
le Président
du BMX
Club
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président de l'Olympique
Lumbrois,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 30 Mai
2016
4,
MAUR" DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire, Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives
se jouer sur le Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» en
raison
des
travaux
de
remise
en
état
du
terrain
de
football,
ARRETE
Article
1®
: En
raison
des
travaux
de
remise
en
état
du
terrain
de
football
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
les
activités
sportives
(matchs
et
entraînements)
seront
interdites
du
Mercredi
1°
Juin
2016
au
Mardi
30
Août
2016,
24
h
00
inclus.
Article
2
:Le
présent
Arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et
aux
abords
du
terrain
Municipal.
Article
3
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUÜMBRES,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 31
Mai
2016
Acte rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il
est
préjudiciable
de
laisser
des
rencontres
sportives
se
jouer
sur
le
Terrain
du
Stade
« Jean
LEBAS
» en
raison
des
travaux
de
remise
en
état
du
terrain
de
football,
ARRETE
Article
1°
: En
raison
des
travaux
de
remise
en
état
du
terrain
de
football
du
Stade
« Jean
LEBAS
»,
les
activités
sportives
(matchs
et
entraînements)
seront
interdites
du
Lundi
13
Juin
2016
au
Mardi
30
Août
2016,
24
h
00
inclus.
Article
2
:Le
présent
Arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et
aux
abords
du
terrain
Municipal.
Article3:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerné,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 31
Mai
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de branchement
électrique
Route
d’Acquin
à réaliser par la SADE
SALLAUMINES
- 300
Rue
du
1° Mai
prolongée,
Parc de la Galance
— 62430
SALLAUMINES,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:
La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Route
d’Acquin
du
Lundi
13
Juin
2016
au
Mercredi
27
Juillet
2016.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
et la
vitesse
réduite
à
30
km/h
au
droit
du
chantier.
Article 3 : La
signalisation de restriction de circulation
sera à la charge
de la SADE
SALLAUMINES. Article
4 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de la SADE
SALLAUMINES,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 03
Juin 2016
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la pose
de barrières de
sécurité
à réaliser Rue
Broncquart
sur le parking
de l’école Roger
Salengro
par les Services
Techniques
de la Ville,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
Rue
Broncquart
sur le parking
de l’école Roger
Salengro
à côté de la
grille d’entrée
de l’école
sera interdit sur 3 places
de parking
du
Vendredi
03 Juin
2016
au
Mardi
05 Juillet 2016.
Article
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par les Services
Techniques
de la Ville.
Article
3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville
de Lumbres,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 03
Juin 2016
Acte
rendu
exécutoire
RUN DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
sur
la
Place
Margot
en
vue
de
travaux
de
rénovation
sur
le
mur
de
la
Médiathèque
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sur
le
parking
de
la
Place
Margot,
le
long
du
mur
de
la
Médiathèque,
sera
interdit
au
droit
des
travaux
du
Mardi
07
Juin
2016
au
Vendredi
10
Juin
2016.
icle
2
: La
pôse
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville.
Article
3
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 07 Juin 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
sur la Place Margot
en vue
de travaux
de rénovation
sur le mur
de la Médiathèque
par les Services
Techniques
de la
Ville,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sur le parking
de la Place Margot,
le long du mur
de la Médiathèque,
sera interdit au droit des travaux
du
Lundi
13 Juin
2016
au
Vendredi
17 Juin
2016.
Article
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par les Services
Techniques
de la Ville.
Article 3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13
Juin 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire EUNETES DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les travaux
d’électricité
sur la façade
de la Mairie
Place Jean Jaurès à réaliser par
PEntreprise
BLOT
sise 4 Rue
François
Mitterrand
62570
WIZERNES,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
haut
de
la
Place
Jean
Jaurès
au
droit
des
travaux
le
Mardi
14
Juin
2016
de
08
h
00
à
18
h
00.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres.
Article
3
: Le
présent Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise
BLOT,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13 Juin 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE,
Acte
rendu
exécutoire
SE UN
TES DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'installation des manèges
et le déroulement
de la Ducasse,
Considérant
qu’en raison de la Ducasse,
il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Place
Jules
Leriche,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera
interdit
Place
Jules
Leriche
du
Mercredi
22
Juin
2016
à
partir
de 06
heures
jusqu’au
Mercredi
29
Juin
2016
à 14
h 00.
Article
5 : La pose
de signalisation réglementaire
sera assurée par les Services
Techniques.
Article
6:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 14 Juin 2016
Le Maire, Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire L
Di6à DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
en trottoir Rue
Pontier
à réaliser par
les
Services
Techniques
de
la Ville,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: La circulation sera restreinte
au droit des travaux
face au n° 3 Rue
Pontier
du
Vendredi
17
Juin
2016
au
Lundi
20
Juin
2016.
Article
2
: La
circulation
se fera
sur chaussée
rétrécie
avec
alternat manuel.
Le
stationnement
et le dépassement
seront
interdits.
La vitesse
sera limitée à 30 km/heure
au droit du chantier.
Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par les Services
Techniques
de
la Ville.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 17 Juin 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le passage
de caméra
dans
les eaux pluviales et eaux
usées Rue
Pontier par l’Entreprise
SATER
-— Rue
du Bras
— 62500
TATINGHEM,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
Pontier afin d’assurer
la
sécurité des usagers
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera interdit du n° 3 au n° 20 Rue
Pontier au droit des travaux
du
Vendredi
17 Juin
2016
au Lundi
20 Juin
2016.
Article 2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores. Le
stationnement
et le dépassement
seront interdits. La vitesse
sera limitée à 30 km/heure
au
droit
du
chantier.
Article
2 :
La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
l’Entreprise
SATER. Article 3 : Le
présent Arrêté
sera publié
et affiché dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise
SATER,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 17 Juin 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
JEAN
Es DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
travaux
à réaliser
chez
Monsieur
et
Madame
LANFUMEY
Emmanuel
demeurant
13,
Rue
Marx
Dormoy
à LUMBRES,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
Marx
Dormoy,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit au
droit
du
n°
13
Rue
Marx
Dormoy
sur
3 places
de
parking
du
Vendredi
17
Juin
2016
au
Dimanche
19
Juin
2016.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
le
demandeur.
Article
3
:Le
présent Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4 :
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
et
Madame
LANFUMEY
Emmanuel,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
17
Juin
2016
Gérard
COLIN,
Adjoint
au
Maire,
exécutoire Acte
rendu
exécutoire
ie
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le passage
de caméra
dans les eaux pluviales
et eaux
usées Rue
Pontier par l’Entreprise
SATER
-— Rue
du
Bras
— 62500
TATINGHEM,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
Pontier
afin d’assurer la
sécurité des usagers
et prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le stationnement
sera interdit du n° 3 au n° 20
Rue
Pontier au droit des travaux
le
Mercredi
22 Juin
2016
de 08 h 00
à 18 h 00.
Article 2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux
tricolores.
Le
stationnement
et le dépassement
seront
interdits.
La vitesse
sera limitée à 30 km/heure
au
droit
du
chantier.
Article 3
: La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par l’Entreprise
SATER. Article
4 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
ia Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l'Entreprise
SATER,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 20
Juin 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
ANSE Acte
rendu
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’une
Brocante
organisée
par
le
Comité
de
Quartier
Léon
Blum
de
Lumbres
doit
avoir
lieu
le
DIMANCHE
03
JUILLET
2016,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
le
déroulement
de
cette
manifestation
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
sera interdite
le
Dimanche
03
Juillet
2016
de
06
H
00
à
19
H
00
du
carrefour
formé
par
la
Résidence
Henri
Seïllier
et la
Résidence
Léon
Blum
au
carrefour
formé
par
la
Résidence
Léon
Blum
et
la
Cité
Denis
Cordonnier.
Article
2 :
La
circulation
Cité
Denis
Cordonnier
sera
autorisée
uniquement
dans
le
sens
Résidence
Léon
Blum
vers
la
Rue
Marie
Curie.
Article
3
:Le
libre
accès
aux
riverains
sera
maintenu.
Article
4
: Des
panneaux
de
signalisation
seront placés
aux
extrémités
des
parties
concernées.
Article
5
: Le
présent Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
6:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Président
du
Comité
de
Quartier
Léon
Blum
de
Lumbres,
Seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d’assurer
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
27
Juin
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE,
exécutoire UNE |
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
passage
de
caméra
dans
les
eaux
pluviales
et
eaux
usées
Rue
Pontier
par
l'Entreprise
SATER
—
Rue
du
Bras
—
62500
TATINGHEM,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
Pontier
afin
d’assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
du
n°
3 au
n°
20
Rue
Pontier
au
droit
des
travaux
du
Mardi
28
Juin
2016
à 08
h
00
au
Vendredi
1°
Juillet
2016
à 18
h
00.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure
au
droit
du
chantier.
Article
3
:La
pose
des
panneaux
conformes
à
la
réglementation
sera
réalisée
par
l’Entreprise
SATER. Article
4
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
SATER,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
27
Juin
2016
Le Maire, Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
11) Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DEBALLAGE
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la
Loi
du
02
Mars
1982
relative
à la
décentralisation,
Vu
Particle
L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
L
312-2
du
Nouveau
Code
de
Commerce,
Considérant
la
demande
formulée
par
Monsieur
Thierry
DARCHEVILLE,
Président
du
Comité
de
Quartier
Léon
Blum,
demeurant
19
Résidence
Léon
Blum
à 62380
LUMBRES,
ie
d’orgäniser
une
vente
au
déballage
Résidence
Léon
Blum
à Lumbres
reçue
le
27/06/2016
et
enregistrée
sous
le
n°
2016/02,
ARRETE
Article
1
: Monsieur
Thierry
DARCHEVILLE
est
autorisé
à organiser
des
ventes
au
déballage
à l’occasion
de
la
Brocante
le
Dimanche
03
Juillet
2016.
Participeront
à ces
ventes
des
particuliers
dans
les
domaines
divers
(Brocante-Braderie).
Article
2
: Ces
ventes
se
dérouleront
Résidence
Léon
Blum
à Lumbres.
Article
3:
- Madame
le
Maire,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l”
28 JUN 2016
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
exécution
du
présent
arrêté
dont
l'ampliation
sera
transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait
à LUMBRES,
le
27
Juin
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
DÉS
162080
20! 60627-201602-AR
Date
de
télétransmission
: 28/06/2016
Date
de
réception
préfecture
: 28/06/2016 DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, notamment
les articles L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
lés travaux de branchement
d’eau Route
d’Acquin
par le SIDEALF
sis 7 ZAL
des
Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
quily
a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Route
d’Acquin
du
Jeudi
30
Juin
2016
à 08
h
00
au
Vendredi
1°
Juillet
2016
à
18
h
00.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la
circulation
se
fera
avec
alternat
par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
et
la
vitesse
réduite
à 30
km/h
au
droit
du
chantier. Article
3 :
La
signalisation
de
restriction
de
circulation
sera
à la
charge
du
SIDEALF.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président
du
SIDEALF,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 29
Juin 2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
OR
A MARNE Acte
rendu
exécutoire
HE
NN
#12
HR,
#1
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
travaux
de
taille
de
haie
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville
au
terrain
de
boules
à
l'entrée
de
la
Résidence
Léon
Blum,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Résidence
Léon
Blum,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
à l'entrée
de
la
Résidence
Léon
Blum
du
Mercredi
29
Juin
2016
au
Jeudi
30
Juin
2016.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à
la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
28
Juin
2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE.