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Déliberation - n 89avril mai juin 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 22 septembre 2016
unknown - aout 2016
Déliberation - no90 juilller aout septembre 2016
Document publié le Mardi 5 juillet 2016 par la commune de Lumbres.
Lien du pdf (Déliberation - no90 juilller aout septembre 2016)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
de
LUMBRES
DÉPARTEMENT
:
PAS-DE-CALAIS
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
L'an deux
mille seize
ST
se
le MARDI
05 JUILLET
à dix-huit heures trente
le Conseil Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse DUPONT
», sous Ja
CANTON
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
LUMBRES
en suite de convocation
en date du Vingt-trois Juin
en
—
dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers Municipaux
en exercice,
à l’exception de :
N°
2016/27
Mme
BOURBON
Patricia (proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents non
excusés.
OBJET
:
DESIGNATION
DU
La séance
ouverte,
Madame
le Maire rappelle
aux
Conseillers Municipaux
les
SECRETAIRE
DE
modalités
de désignation
du
secrétaire
de séance.
SEANCE
À lunanimité,
Madame
Marie-Laurence
BERQUEZ
est élue secrétaire pour
l’ensemble
de la séance du Conseil Municipal
du Mardi
05 Juillet 2016.
Pour Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le 06/07/2016
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
Acte rendu
exécutoire
après
dépôt
en Sous-Préfecture
jé
0
2
PEU
et publication
ou
notification
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160705-201627-DE Date
de télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAÏS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
Délibération N°
2016/28 OBJET
:
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L’an
deux
mille
seize
le MARDI
05 JUILLET
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-trois Juin
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient présents
: Tous
les Conseillers Municipaux
en exercice,
à l’exception de :
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La séance
ouverte,
Madame
le Maire
soumet
au Conseil
Municipal
le compte-rendu
de la réunion
du
Conseil
Municipal
du Jeudi
12 Mai
2016.
Après
délibérations,
les membres
du Conseil
Municipal
adoptent, à l’unanimité,
ce
compte-rendu
annexé
à la présente délibération.
Pour
Copie
Conforme,
A
Eumbres,
le 06/07/2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
après dépôt
en Sous-Préfecture
06
MR.
et publication
ou notification
a
PAT
l
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160705-201628-DE Date
de
télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 __
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
de
LUMBRES
DÉPARTEMENT
a
É
SR
ee
PAS-DE-CALAIS
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
L’an
deux
mille
seize
ne
—
le
MARDI
05
JUILLET
à dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
Salle
de
Réunion
« Ulysse
DUPONT
»,
sous
la
CANTON
présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
LUMBRES
en suite
de
convocation
en
date
du
Vingt-trois
Juin
en
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la
porte
de
la
Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
À l’exception
de
:
N°
2016/29
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
OBJET
:
DECISION
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
soumet
aux
Conseillers
Municipaux
les
BUDGÉTAIRE
décisions
budgétaires
modificatives
suivantes
:
MODIFICATIVE
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
-
Recettes
: Art
775:
- 1.800,00
€
-
Dépenses
:Art,
675
:
- 1.800,00
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT :
-
Recettes
: Art.
2111
:
-
1.800,00
€
Art.
024
:
+
1.800,00
€
-
Dépenses
—
Opérations
d’Equipement
:
©
304
:Aménagement
du
cimetière
:
+ 380.000,00
€
©
486
:Aïnénagement
du
Chemin
d’Acquembronne:
- 380.000,00
€
©
351
:Eclairage
public
:
+
6.000,00
€
©
481
:Aménagement
des
abords
de
l'Eglise
:
-
6.000,00
€
©
384
:Gros
travaux
de
voirie
:
+
28.000,00
€
©
485
: Aménagement
du
Chemin
du
Pressart
:
-
28.000,00
€
o
478
:Aménagement
de
l’Ecole
R.
Salengro
:
+
26.138,77
€
©
487
:Rénovation
façade
de
l’ Annexe
de
la
Mairie:
+
4.1
12,07
€
-
Recettes
—
Opérations
d’Equipement
:
©
478
:Aménagement
de
l’Ecole
R.
Salengro
:
+
26.138,77
€
©
487
:Rénovation
façade
de
l’Annexe
de
la
Mairie:
+
4.1
12,07
€
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à l'unanimité,
ces
propositions.
Acte
rendu
exécutoire
Pour
Copie
Conforme,
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
A
Lumbres,
le
06/07/2016
lé
*0.6
JUL.
206
QE
DE
7e
Maire,
et
publication
ou
notification
SE
\
e DELRUE.
du
0 6-JUL.
2016
A
AS
F
4
216205344-20160705-201629-DE
:de-
C
Date
de télétransmission
: 06/07/2016
|
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS SAINT-OMER Délibération N°
2016/30 OBJET
:
ATTRIBUTION DU
MARCHE
POUR
LA
CONSTRUCTION
DU
NOUVEAU
CIMETIERE
CHEMIN
D’ACQUEMBRONNE Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mille
seize
le MARDI
05 JUILLET
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-trois Juin
dont un
exemplaire
a été affiché
à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à lexception
de :
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
qu’une
consultation
des
entreprises
sous
la
forme
d’un
marché
à procédure
adaptée
a été
menée
pour
la
réalisation
du
nouveau
cimetière
et
l’aménagement
du
Chemin
d’Acquembronne. Les
critères
de
jugement
des offres
étaient
les
suivants
:
1.
Leprix
: 60%,
2.
La
valeur
technique
:40
%.
Après
présentation
par
Madame
le
Maire
de
l’analyse
du
Maître
d'œuvre,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité
:
-
d'attribuer
les
marchés
relatifs
à cette
opération
aux
entreprises
suivantes
:
o
LOT
1 :
Voirie
—
Assainissement
— Caveaux
Entreprise
DUCROCQ
T.P.
de
NIELLES-LES-BLEQUIN
Montant
HT.
: 598
537
€,
Montant
T.T.C.
:718
244,40
€,
o
LOT2
:
Réseaux
Divers
Entreprise
RESEELEC
d’ARQUES
Montant
HT.
: 76
894
€,
Montant
T.T.C.
: 92
272,80
€.
-
d’autoriser
Madame
le
Maire
à signer
les
marchés
de
travaux
avec
les
entreprises
mentionnées
ci-dessus,
aux
conditions
financières
évoquées,
-
de
autoriser
à signer
tout
document
relatif
à cette
attribution
de
marché
de
travaux.
Pour
Copie
Conforme,
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
Lumbres,
le
06/07/2016
le
06
JUL.
7016
LEUR
Maire,
et
publication
ou
notification
&
3
e DELRUE.
du
IL 2016
S]
HA
# (€
&
,
£
Le
fs
satee
>
sé
dèrécerno
En prétequre
TIPas-v]
067
5344-20160705-207630-DE
Date
de
télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON
Délibération N°
2016/31 OBJET
:
TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES Acte
rendu
exécutoire
1
6 JUIL, 2016
et publication
ou
notification
du
* 06
JUIL 206
NT
SI
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
L'an
deux
mille
seize
le MARDI
05
JUILLET
à dix-huit heures
trente
le Conseïl
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du
Vingt-trois
Juin
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient présents
:Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l'exception
de :
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire propose
au
Conseil
Municipal
d’adopter
à
compter
du
1”
Septembre
2016
les
tarifs
des
cantines
scolaires
suivants
:
-
Maternelles
2,70
€,
-
Primaires
2,96 €,
-_
Non
Lumbrois
3,45
€,
-
Adultes
4,20
€.
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
adoptent,
à l'unanimité,
cette
proposition.
La
recette
sera
encaissée
à l’article
7067
du
Budget.
Pour Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le 06/07/2016
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
après dépôt
$
SquE Page cture
e
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160705-201631-DE Date
de télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°2016/32
OBJET :
MODIFICATION DES
LIMITES
D’AGGLOMERATION ROUTE
DE
NIELLES
Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait
du
Registre
des Délibérations du
Conseil Municipal
L’an
deux
mille
seize
le MARDI
05 JUILLET
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-trois Juin
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
:Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de
:
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
informe
les
Conseillers
Municipaux
que
compte
tenu
de
l’urbanisation
Route
de
Nielles,
il
y a
lieu
de
modifier
les
limites
d'agglomération
sur
la
Route
Départementale
202.
Un
panneau
est actuellement
au
PR
2 : +0.
Il est proposé
de le déplacer au PR
2
: + 618.
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
émettent,
à l’unanimité,
un
avis
favorable
à cette
proposition.
Pour
Copie
Conforme,
À
Eumbres,
le 06/07/2016
Le Maire, oëlle DELRUE.
après dépôt
en Sous-Préfecture
le
à
06
Ja
206
Jicati
ificati
am
UFULOE
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160705-201632-DE Date
de télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 ns
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
de LUMBRES
DÉPARTEMENT
Rs
PAs-DE-CALAIS
Exfrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
L’an deux
mille
seize
snnesennennns
le MARDI
05 JUILLET
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
CANTON
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
LUMBRES
en suite de convocation
en date du Vingt-trois
Juin
ee
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception de :
N°2016/33
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
OBJET
:
SUPPRESSION
DE
La séance
ouverte,
Madame
le Maire
retrace aux membres
du Conseil Municipal,
LA
ZAC
DU
FONDS
dans
le rapport annexé à
la présente délibération,
l’historique de la ZAC
du Fonds
de
DE
QUELMES
Quelmes. Au
vu de ce rapport,
et considérant qu’une procédure d’élaboration du P.L.U.I. est
en cours,
élle proposé
la suppression
de la ZAC
du
Fonds
de Quelmes
à compter
du
06 Juillet 2016.
L'ensemble
de ce secteur concerné
va faire l’objet d’une étude
spécifique du projet d’aménagement
qui sera intégré dans
le P.L.U.L
avec
notamment
la production
d’une
orientation
d'aménagement
et de programmation.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
émettent,
à l’unanimité,
un
avis favorable
à cette proposition.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le 06/07/2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
après dépôt
en Sous-Préfecture
lé
: 06
JUL. 206
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160705-201633-DE Date
de
télétransmission
: 06/07/2018
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE
de LUMBRES
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
L’an deux
mille seize
nn
_
le MARDI
05 JUILLET
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse DUPONT
», sous la
CANTON
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
LUMBRES
en suite de convocation
en date du Vingt-trois Juin
a
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Délibération
Etaient présents
: Tous
les Conseillers Municipaux
en exercice, à l’exception de :
N° 2016/34
Mme
BOURBON
Patricia (proc. M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M,
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents non
excusés
OBJET
:
ATTRIBUTION
La séance
ouverte,
Madame
le Maire
propose
aux
Conseillers
Municipaux
DE
SUBVENTION
d’attribuer à l'Association du Chemin
de Fer Touristique
de la Vallée de l’Aa une
Acte
rendu
exécutoire
subvention
d’un
montant
de 600
€.
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à l’unanimité,
cette
proposition.
Pour
Copie
Conforme,
A Lumbres,
le 06/07/2016
Le Maire, Joëlle DELRUE.
je
dépôt SPRL
A
ture
et publication
ou notification
du
0 6"JUIL. 206
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160705-201634-DE Date
de
télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
de
LUMBRES
DÉPARTEMENT
sbR
ce
;
PAS-DE-CALAIS
Extrait
du
Reise
des
Déllbérations
du
Conseil
Municipal
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
L’an
deux
mille
seize
Es
=
le
MARDI
65
JUILLET
à dix-huit
heures
trente
|
le
Conseïl
Municipal
s’est
réuni
à la
Salle
de
Réunion
« Ulysse
DUPONT
»,
sous
la
CANTON
présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
LUMBRES
en
suite
de
convocation
en
date
du
Vingt-trois
Juin
eee
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à a
porte
de
la
Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à lexception
de
:
N°
2016/35
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.E
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
OBJET
:
DEMANDE
DE
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
que
le
SUBVENTION
AU
Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
en
date
du
08
Mars
2016
avait
décidé
de solliciter
TITRE
DE
LA
auprès
de
Madame
la
Préfète
une
subvention
au
titre
du
soutien
à l'investissement
DOTATION
DE
des
communes
(enveloppe
n°
1)
pour
le
remplacement
des
menuiseries
et
isolation
SOUTIEN
A
thermique
de
l’Ecole
Roger
Salengro.
L'INVESTISSEMENT
Î
DES
COMMUNES
Madame
la
Préfète
a informé
Madame
le
Maire
que
la
demande
de
subvention
a été
(enveloppe
n°
1)
retenue
pour
un
montant
de
20
911,01
€.
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à l'unanimité,
cette
subvention
et
adopte
le
plan
de
financement
ci-dessous
:
Dépenses
Montant
HT.
Ressources
Montant
ET.
|
Taux
Travaux
26
138,77
€ |
- Fonds
de
soutien
à
20911,01€
|
80%
l'investissement
(1°
enveloppe)
ee
26138,77€|
Sous-total
20911,01€
|
80%
- Fonds
propre
5227,16€
|
20%
Sous-total
5227,16
€ |
20%
RE
page
26
138,77
€ |
Total
de ressources
|
26 138,77€
|
100
%
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
06/07/2016
Acte
rendu
exécutoire
E
LUN
e Maire,
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
<
M
e DELRUE.
le
‘O6
UL2R
TT
5,
Ÿ
et
publication
ou
notification
&
UK:
|
du
0.6:
JUIL:
2016
LATTES
Le
OU
UT
usé
de
ri
fecture
62-216205344-20160705-201635-DE Date de télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016
)
A RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2016/36 OBJET
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
DE
SOUTIEN
À
L'INVESTISSEMENT DES
COMMUNES
(enveloppe
n° 2)
Acte
rendu
exécutoire
Lee
dépôt
ÿ GE
Eure
et publication
ou notifications
Lg Afaire
du
0 6 JUL.
206
COMMUNE
de LUMBRES
Exirait
du
Registre des
Délibérations
du Conseil Manicipal
mr
a
L’an
deux
mille
seize
le MARDI
05 JUILLET
à dix-huit
heures
trente
le Conseil Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-trois Juin
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de Ja Mairie.
Etaient
présents
:Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l'exception
de
:
Mme
BOURBON
Patricia
(proc.
M.
LOUIS),
Mme
CODRON
Nathalie,
absentes
excusées, M.
EVRARD
Dominique,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
que
le
Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
en
date
du
08
Mars
2016
avait
décidé
de
solliciter
auprès
de
Madame
la
Préfète
une
subvention
au
titre
du
soutien
à l'investissement
des
communes
(enveloppe
n°
2)
pour
les
travaux
de
traitement
et
de
rénovation
de
la
façade
de
1’ Annexe
de
la
Mairie.
Madame
la
Préfète
a informé
Madame
le
Maire
que
la
demande
de
subvention
a été
retenue
pour
un
montant
de
4 112,07
€.
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à l’unanimité,
cette
subvention
et
adopte
le
plan
de
financement
ci-dessous
:
Dépenses
Montant
H.T.
Ressources
Montant
HT.
|
Taux
Travaux
16
448,26
€ |
-
Fonds
de
soutien
à
4112,07€
|
25%
l'investissement
(2°*
enveloppe)
Coût
total
de
l'opération
16
448,26
€
Sous-total
411207€
!
25%
- Fonds
propre
12336,19€
|
75%
Sous-total
12336,19€
|
75%
ue
16 448,26
€ |
Total
de
ressources
|
1644826
€ |
100
%
Pour
Copie
Conforme,
À Lumbres, le 06/07/2016
S\UMB»
Le Maire,
ÿ
Se
&
le DELRUE.
KT
R, EN
EP
RS
TS
cé
£
re
TA
_ Hé
sé de réception à
cure
C7
(par
ne at
a a
636-DE
—
Date de télétransmission
: 06/07/2016
Date
de
réception
préfecture
: 06/07/2016 DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les travaux
de taille de
haie
par les
Services
Techniques
de la Ville
au terrain
de boules
à
l'entrée
de la Résidence
Léon
Blum,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Résidence
Léon
Blum,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
à l’entrée
de
la
Résidence
Léon
Blum
du
Dimanche
03
Juillet
2016
au
Vendredi
08
Juillet
2016.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services Techniques,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 1* Juillet 2016
Le Maire, Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
Je
TRETTR DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
réglementer
le stationnement
Place
Jean
Jaurès
en raison
des
manifestations
Jeudi
14 Juillet 2016,
ARRETE
Article
1 : le stationnement
sur les %4 de la partie haute
de la
place Jean Jaurès
sera interdit du
Jeudi
14 Juillet 2016
de 08 heures
à 13 heures.
Article
2 : la pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée
par
les
Services
Techniques
de la Ville de LUMBRES.
Article 3 : le présent
arrêté sera publié
et affiché dans
la commune
de LUMBRES.
Article
4
: -
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
-
Monsieur
le Responsable
des Services
Techniques
de la Ville de Lumbres,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 4 Juillet 2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE
Acte
rendu
exécutoire
le
‘04
JUL 2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
INTERRUPTION
DE
LA
CIRCULATION
Nous,
Maire
de
la Commune
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L2212-1
et L2213-1,
Considérant
qu’il est nécessaire
de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents
en raison des manifestations
du jeudi
14 Juillet 2016,
ARRETE
Article
1
: la circulation
sera
interdite
rue
Pasteur
du
Jeudi
14
Juillet
2016
à 22
heures
au
Vendredi
15 Juillet 2016
à
1 heure.
Article
2 : Une
déviation
sera mise
en place par les rues du 8 Mai
et Candide
Couzin.
Article
3 : La pose
de la signalisation
réglementaire
sera assurée
par
les Services
Techniques
de la Ville de Lumbres. Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de
la Ville
de Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à Lumbres,
le 4 Juillet 2016
Le Maire,
Joëlle DELRUE
Acte
redu
exécutoire
Le
‘94
JUL.
2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le programme
des manifestations
du
14 juillet 2016
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
les mesures
nécessaires
afin
d’éviter
tout
incident
lors du tirage du
Feu
d’Artifice
du
14 Juillet 2016
à 22
H
30.
ARRETE
Article
1
: Le
Feu
d’Artifice
sera
tiré
le Jeudi
14
Juillet
2016
à 22
H
30
au
stade
« Jean
Lebas
» de LUMBRES
par la Société
Sédi-équipement.
Article
2:
La
délimitation
du
périmètre
de
sécurité
sera
matérialisée
par
la
main
courante
du
terrain
de
football.
Les
tubes
de
mortier
seront
placés
à
une
distance
minimum
de 50 m
de cette clôture.
Article
3 : Aucune
personne
n’aura
le droit
de
franchir
cette
limite,
à
l’exception
des
personnes
autorisées
à tirer le Feu
d’Artifice
et les services
de
sécurité.
Article
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
sur
l’enceinte
du
terrain
de
football
et
en
Mairie.
Il
sera
notifié
à
la
Société
Sédi-équipement
ainsi
qu'aux
services
de
sécurité. Article
5 : Monsieur
le Secrétaire
Général
de
la Mairie
de LUMBRES.
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de Gendarmerie
de LUMBRES
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de LUMBRES
Les
responsables
de
la
manifestation
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d’assurer
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 4
Juillet 2016
Le
Maire
— Joëlle
DELRUE
Rendu
exécutoire O4
JUIL. 2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
l'essai pour les illuminations
sur la façade
de la Mairie
à réaliser par les Services
Techniques
et les Etablissements
BLOT
sis 4, Rue
François Mitterrand — 62570
WIZERNES,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Place Jean
Jaurès en vue de
cet essai,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit sur le haut de la Place Jean Jaurès, au droit des
iluminations,
le Mardi
05
Juillet 2016
de 20
h 00
à 23
h 00.
Article
2
: La pose des panneaux
conformes
à la réglementation sera réalisée
par les Services
Techniques
de la Ville.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article 4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des Services Techniques,
- Monsieur
le Directeur des Etablissements
BLOT,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 05
Juillet 2016
Acte
rendu
exécutoire
AU res DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
3
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
d’ouverture terrassement
réseau
gaz pour
intervention
GRDF
Rue
Pontier à
réaliser par l’Entreprise
SADE
CGTH
- Lamblin
T.P. — 5, Rue
Louis
Blanqui
— 59792
GRANDE
SYNTHE,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir lès accidents,
ARRETE
Article
1°” :
La circulation sera restreinte au droit des travaux
du n° 3 Rue
Pontier du
Méreredi
20 Juillet 2016
au Mercredi
03 Août
2016.
Article
2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores.
Le
stationnement
et le dépassement
seront interdits.
La vitesse
sera limitée à 30 km/heure
au
droit du chantier. Article 3 : La pose de la signalisation réglementaire
sera assurée par l'Entreprise
SADE
CGTH
— Lamblin
TP.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l’Entreprise
SADE
CGTH,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06 Juillet 2016
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
d’ouverture
sur réseau
Gaz
pour pose prise potentiel
en bordure
de chaussée
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par l’Entreprise
SADE
CGTH
— Lamblin
TP — 5 Rue
Louis
Blanqui
— 59792
GRANDE
SYNTHE,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°”
: Le
stationnement
sera
interdit au droit
du
n°
89
Avenue
Bernard
Chochoy
et la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Mercredi
20
Juillet
2016
au
Mercredi
03
Août
2016. Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
SADE
CGTH
-
Lamblin
TP.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l'Entreprise
SADE
CGTH
— Lamblin
TP,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06 Juillet 2016
Acte
rendu
exécutoire
CLONE Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRÇULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L2213-1,
Ë
Vu
les travaux d'ouverture
sur réseau gaz pour pose prise potentiel et borne
S50
PC
sur
trottoir Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par l’Entreprise
SADE
CGTH
— Lamblin
TP — 5
Rue
Louis
Blanqui
— 59792
GRANDE
SYNTHE,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1”
: Le
stationnement
sera interdit au droit des travaux
à la Gendarmerie,
Avenue
Bernard
Chochoy
et la circulation à cet endroit
sera restreinte du
Mercredi
20 Juillet 2016
au
Mercredi
03 Août
2016.
Article 2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux
tricolores.
La
vitesse
sera limitée
à 30 km/heure.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l’Entreprise
SADE
CGTH
-— Lamblin
TP.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l’Entreprise
SADE
CGTH
-— Lamblin
TP,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06 Juillet 2016
MATH QUEUE DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités
Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de terrassement pour contrôle
conduite
gaz transport Rue
du Docteur
Pontier
à
réaliser par l’Entreprise
EIFFAGE
GC
Pipeline
Services
— 553
Boulevard
de la République
—
62232
ANNEZIN,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit
au droit des travaux
Rue
du Docteur
Pontier
et la
circulation
à cet endroit
sera restreinte
du
Lundi
18
Juillet 2016
au
Lundi
17
Octobre
2016.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la circulation
se fera sur chaussée
rétrécie
avec
alternat
par feux tricolores.
Le
stationnement
sera interdit et la vitesse
sera limitée à 30 km/heure
au
droit du
chantier.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l'Entreprise EIFFAGE
GC
Pipeline
Services.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
EIFFAGE
GC
Pipeline
Services,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent arrêté,
Fait à LUMBRES,
le 06 Juillet 2016
Acte
rendu
exécutoire rt
Acte
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Lumbres,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et L 2213-1,
Vu
les travaux
de branchement
d’eau potable
Cité des Cheminots
à réaliser par le SIDEALF
sis 7 ZAL
des
Rahauts
— B.P.
80023
LUMBRES
— 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
La
circulation
sera
interdite
au droit
des
travaux
Cité des
Cheminots,
première
impasse,
du
Mardi
19
Juillet
2016
au
Mercredi
20
Juillet
2016.
Article
2
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
le
SIDEALF.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Président
du
SIDEALEF,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 18 Juillet 2016
rendu
exécutoire Acte rendu
exécutoire
Pa
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Lumbres,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et L 2213-1,
Vu
les travaux
de branchement
d’eau potable
Cité des Cheminots
à réaliser par le SIDEALF
sis 7 ZAL
des
Rahauts
— B.P.
80023
LUMBRES
— 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
sera
interdite
au
droit
des
travaux
Cité
des
Cheminots,
première
impasse,
du
Mercredi
27
Juillet
2016
au
Vendredi
29
Juillet
2016.
Article
2 :
Le
stationnement
sera interdit
au
droit
des
travaux.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
le
SIDEALF.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Président
du
SIDEALF,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
26
Juillet
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE. 7 4 Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
sur
le
parking
entre
la
Saile
Léo
Lagrange
et
la
Résidence
Kennedy
en
raison
de
la
Fête
de
l’A.L.S.H.
et
sa
kermesse
le
Jeudi
28
Juillet
2016,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit sur
le
parking
entre
la
Salle
Léo
Lagrange
et la
Résidence
Kennedy
le
Jeudi
28
Juillet
2016
de
06
h 00
à 20
h
00.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la Ville
de
LUMBRES.
&rticle
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Madame
la
Diréctrice
de
1” Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
HU Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Place Jean Jaurès en vue de
la
manifestation
organisée
par
l’
Association
« Atipic Car’s
Passion
» présidée
par
Monsieur
Gérard
PRINGAULT
le
Dimanche
04
Septembre
2016,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
Place Jean
Jaurès
sur
20
places
de
parking
au droit
de
PAssociation
« Atipic
Car’s
Passion
» le
Dimanche
04
Septembre
2016
de 08
heures
à
20
heures.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
le
demandeur.
icle
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Président
de
l Association
« Atipic
Car’s
Passion
»,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
03
août
2016
(UE >
Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les
travaux
de
réfection
d’une
canalisation
de
gaz
Rue
Pontier
à réaliser
par
l’Entreprise
EIFFAGE
pour
le
compte
de
GRT-gaz
représenté
par
TOPODOC
sis
Immeuble
Le
Tripode
-
230
Rue
Jean
Jaurès
- 59790
RONCHIN,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1”
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
Rue
du
Docteur
Pontier
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Mardi
16
Août
2016
au
Lundi
05
Septembre
2016.
Article
2
:Pendant
cette
restriction,
la
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure
au
droit
du chantier.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
EIFFAGE.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
TOPODOC,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
EIFFAGE,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
Fait
à LUMBRES,
le
03
Août
20167 |
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de renouvellement
de réseau HTA
réalisés par la Société
Laonnoise
de
Travaux
Publics
—
13
Rue
de
la Rivière
— 02000
ETOUVELLES
pour
le compte
d’ERDEF,
Considérant qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: La circulation sera restreinte et le stationnement
sera interdit au droit des travaux
:
Route
de Nielles RD
202, RD
131
partie en agglomération,
Lieu-dit
Les
Fiefs au Lin, Rue
Emile
Zola, Lieudit La Brudane
et Rue
du Docteur
Pontier RD
192,
du
Lundi
22 Août
2016
au
Vendredi
23
Décembre
2016.
Article 2 : La
circulation se fera sur chaussée
rétrécie
avec
alternat par feux tricolores et la
vitesse sera limitée à 30 km/h. Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par la Société
Laonnoise
de
Travaux
Publics.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de la Société
Laonnoïse
de Travaux
Publics,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté,
Fait à LUMBRES,
le 03
Août
2016
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT-OMER COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
pose
de
barrières
par
les Services
Techniques,
Considérant
qu'il
est nécessaire
de
réglementer
le stationnement,
ARRETE
Article
1 ; Le stationnement
sera
interdit
sur
3 places
au
parking
à côté
de
l’école
Roger
Salengro
du
Mardi
16 Août
2016
au
Vendredi
26 Août
2016.
Article
2 : La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les Services
Techniques.
Article
3 : Le présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
4 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 11 Août
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoi DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
peinture
au
sol par
l’entreprise
Signaux
Girod
—Z
A
Eurocap
— 62231
COQUELLES, Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le stationnement,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera
interdit
au
droit des
travaux
sur voies
communales
du
Mardi
16 Août
2016
au Vendredi
16 Septembre
2016
Article
2 : La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les Services
Techniques.
Article
3 :
Le
présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
4 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la Ville de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
la Ville
de
Lumbres,
- L'entreprise
Signaux
Girod,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 11 Août
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
renduu
Srécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
de voirie
et d’assainissement,
en vue
de
la viabilisation
du lotissement
de
11 parcelles libres de constructeur et de
10 locatifs, Route
d’Acquin
et ZAL
des Rahauts
à
réaliser par l'Entreprise
BAUDE-BILLET
T.P.
— 2,
La Place — 62134
LISBOURG,
Considérant qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Route
d’Acquin
et
ZAL
des
Rahauts
du
Mercredi
24
Août
2016
au
Mardi
15
Novembre
2016.
Article
2
:Pendant
cette
restriction,
la
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
et la
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure
au
droit
du
chantier.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
BAUDE-
BILLET
TP.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
BAUDE-BILLET
T.P.,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 29 Août
2016
Acte
rendu
exécutoire
SRE
RATES DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
Vu
l’organisation du 79“
Congrès
Départemental
des
Sapeurs
Pompiers
le
Samedi
10 Septembre
2016,
Vu
l'arrêté municipal
du 26 Avril 2016,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
complémentaires
pour assurer la sécurité
des usagers
et prévenir les accidents,
ARRETE
Article 1° : Le stationnement sera interdit le Samedi
10 Septembre
2016 :
-
Place Jules
Leriche
de 06
heures
à 23 heures,
-
De
la Médiathèque
au carrefour dé la Rue
Broncquart
de 06 heures
à 14 heures.
Article
2
: Pendant
la
durée
du
défilé,
la
circulation
sera
interdite
Résidence
des
Impressionnistes
et
Impasse
du
Cimetière.
Article 3 : La pose de la signalisation réglementaire
sera assurée par l’organisateur,
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
l’organisateur
du
Congrès
Départemental
des
Sapeurs
Pompiers,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 29 Août
2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DEBALLAGE
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
la Loi du
02 Mars
1982
relative
à la décentralisation,
Vu
l’article
L 2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article L 312-2
du Nouveau
Code
de Commerce,
Considérant
la demande
formulée
par Monsieur
Loïc
DAROUSSIN,
Président
de
l’APEEP
de
Lumbres
démeurant
5 Rue
Henri
Russel
à 62380
LUMBRES,
d’organiser une
vente
au
déballage
Salle Michel Berger,
le Marais
à Lumbres
reçue le 26/08/2016
enregistrée sous le
n° 2016/03,
ARRETE
Article
1 : Monsieur
Loïc DAROUSSIN
est autorisé à organiser des ventes au déballage
à
l’occasion du « Vide
Grenier des Enfants
» le Samedi
08 Octobre
2016.
Participeront
à ces ventes
uniquement
des particuliers dans
les domaines
de
l’habillement,
des
jouets
pour enfants
et de
la puériculture.
Article
2
: Ces
ventes
se dérouleront
Salle Michel
Berger,
Le
Marais
à Lumbres.
Article
3:
- Madame
le Maire,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent arrêté dont l’ampliation
sera transmise
à Monsieur
le Sous-Préfet de Saint-Omer.
Fait à LUMBRES,
le 29 Août
2016
Le
Maire,
Joëlle DELRUE,
‘3
0'AOU 2016
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160829-201601-AI Date
de
télétransmission
: 30/08/2016
Date
de
réception
préfecture
: 30/08/2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la demande
de stationnement
d’un
camion
pour emménagement
demandée
par
l'Entreprise JC ASSISTANCE
sise
120, Rue
Louis Pasteur
— 49800
TRELAZE
pour le
compte
de
Monsieur
Claude
VASSEUR,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Résidence
Les
Impressionnistes,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera autorisé au droit de la Résidence
Les
Impressionnistes
pour
l’Appartement
n° 4 de la Résidence
Suzanne
Valadon
le Mardi
27
Septembre
2016,
pour
un
camion
pour emménagement,
Artiéle
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article 3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché dans la Commune
de LUMBRES.
FA
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l’Entreprise
JC ASSISTANCE,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 31
Août
2016
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L2213-1, Vu
la compétition
de BMX
organisée par le BMX
Club
de Lumbres
le Dimanche
04
Septembre
2016, Vu
les mesures
à prendre compte
tenu de la prolongation
de l’état d’urgence,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°” : Le
stationnement
sera interdit du
Samedi
03
Septembre
2016
à 14 heures
au
Lundi
05 Septembre
2016
à 12
heures
Rue
des Ecoles
et Rue
Salvador Allendé jusqu’au
Camping. Article 2 : La circulation sera interdite le Dimanche
04
Septembre
2016
de 06 heures
à
23
heures
Rue
des Ecoles
dans
le sens de la Rue
Jules Guesde
vers la Rue
Salvador Allendé
ainsi que Rue
Salvador Allendé
dans
le sens Rue
des Ecoles vers la Place Jean Jaurès.
Article 3 : Une
déviation
sera mise
en place Rue
Jules Guesde
et Rue
Salvador Allendé.
Article
4 : A partir du Camping,
il sera procédé
à la mise
en place d’obstacles physiques
sur la
route. À cet endroit,
il sera également
procédé
à des contrôles pour l’accès au site de la
compétition. Article
5 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par les organisateurs
de la
manifestation. Article6:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Brigade
de Gendarmerie,
- Les organisateurs,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 1° Septembre
2016
Le Maire, Acte
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Lumbres,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et L 2213-1,
Vu
les travaux
sur le réseau d’eau
Cité des Cheminots à
réaliser par le SIDEALEF
sis 7 ZAL
des Rahauts — B.P. 80023
LUMBRES
-— 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
sera interdite
au droit des travaux
Cité
des
Cheminots
du
Mercredi
07 Septembre
2016
au Mercredi
14 Septembre
2016.
Article
2
: Le
stationnement
sera interdit au droit
des travaux.
Article 3
: La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par le SIDEALF.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Président
du SIDEALEF,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 05
Septembre
2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
endu
exécutoire Acte
rendu
exécutoire
(fe
DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Nous,
Maire
de la Commune
de Lumbres,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et L 2213-1,
Vu
les travaux
sur le réseau d’eau
à réaliser par le SIDEALEF,
sis 7 ZAL
des Rahauts — B.P.
80023
LUMBRES
-
62508
SAINT-OMER
Cedex,
en cas
d’urgence,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
Lorsque
le
SIDEALF
devra
intervenir
en
urgence
sur
le
réseau
de
la
Commune
de
Lumbres,
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
et
la
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h.
Article
2
: Le
cas
échéant,
la
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores
ou
manuellement.
Article
3
: En
cas
d’obligation
de
fermer
totalement
la
voirie,
des
déviations
seront
mises
en
place. Article
4 :
La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
le
SIDEALF.
Article
S
: La
Mairie
devra
obligatoirement
être
avisée
par
téléphone
ou
par
mail
à
lumbres.mairie@orange.fr. Article
6:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
du
Centre
de
Secours
de
la
Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Président
du
SIDEALF,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 05
Septembre
2016
TEE DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
la pose
d’armoire Eclairage Public pour la Mairie Rue
Victor Hugo
à réaliser par
l'Entreprise
RESEELEC
-— 32 Rue
Denis
Papin
— 62510
ARQUES,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le stationnement
sera autorisé sur 3 places de parking
face au transformateur
au
droit des travaux
Rue
Victor Hugo
et la circulation à cet endroit sera restreinte le Jeudi
08
Septembre
2016.
Article 2
: Pendant
cette restriction, la circulation se fera sur demi-chaussée.
La vitesse sera
limitée à 30 km/h
au droit du chantier.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l'Entreprise RESEELEC.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
RESEELEC,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06
Septembre
2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
RAR
T IE
HSE
PET DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux de construction de
14 logements
Chemin
du Pressart pour le compte
de la
Société
« Chacun
chez
Soi
», à réaliser par l'Entreprise COLAS
EST
- Agence
Terres d’Opale
— Desvres, Rue de l'Epinoy — 62240 MENNEVILLE, Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
: La circulation sera restreinte
au droit des travaux Chemin
du Pressart,
du
Mercredi
14 Septembre
2016
au Samedi
31
Décembre
2016.
Article
2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores.
Le
stationnement
sera interdit au droit du chantier.
La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l’Entreprise
COLAS
EST
- Agence
Terres d’Opale.
Article 4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise COLAS
EST
- Agence
Terres
d'Opale,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 12 Septembre
2016 pans Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L2213-1, Vu
l’organisation des ateliers du Festival d’Art
Singulier par la Communauté
de Communes
du Pays
de
Lumbres
le Samedi
17
Septembre
2016
Rue
Candide
Couzin,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité
des organisateurs
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°” : Le
stationnement
sera interdit le long du terrain de tennis Rue
Candide
Couzin
le
Samedi
17 Septembre
2016.
Article
2
: La vitesse sera limitée
à 30 km/h.
Article 3 : La pose
de barrières sera à la charge de l’organisateur.
Article 4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Président
de la Communauté
de Communes
du Pays
de Lumbres,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13
Septembre
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE. DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux de forages dirigés pour renouvellement
HTA
DA22/001504
Route
de Nielles à
réaliser par l'Entreprise
COQUART
ET
FILS
— 10 Ter Rue
Wathieumetz
— 62130
ST
MICHEL
SUR
TERNOISE,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
: La circulation sera restreinte Route
de Nielles
du Lundi
03
Octobre
2016
au
Jeudi
1° Décembre
2016.
Article 2 : La circulation se fera avec
alternat par feux tricolores ou manuellement.
Le
stationnement
et le dépassement
seront interdits au droit des travaux.
La vitesse sera limitée à
30 km/heure. Article 3 : La pose de la signalisation réglementaire
sera assurée par l’Entreprise COQUART
ET
FILS. Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l'Entreprise
COQUART
ET
FILS,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 16 Septembre
2016
Acte
rendu
exécutoire
AT
4191; DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la réalisation de pèinture voirie à effectuer Place Elisée Thomas
par les Services
Techniques
de la Ville,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
Place
Elisée
Thomas
sera
interdit
au
droit
des
travaux
du
Lundi
19
Septembre
2016
au
Vendredi
23
Septembre
2016.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville,
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 16 Septembre
2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
Ia Route,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
afin
de
faciliter
la
pose
des
illuminations
des
fêtes
de
fin
d’année
dans
les
rues
de
la
Ville
par
les
Etablissements
BLOT
sis 4
Rue
François
Mitterrand
—
62570
WIZERNES,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera interdit
dans
les
rues
de
la
Ville
au droit
de
la
pose
des
illuminations
de
Noël
et la
circulation
sera
restreinte
du
Lundi
14
Novembre
2016
au
Mercredi
30
Novembre
2016.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
demi-chaussée
avec
alternat
manuel.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Etablissements
BLOT.
Article
4 :
Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
ArticleS
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur des Etablissements
BLOT,
sont
chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 27
Septembre
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la mise en place du sapin pour
les fêtes de Noël
Place Jean Jaurès
à réaliser par les
services techniques
de la Ville de Lumbres,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Place
Jean
Jaurès
en
vue
de
l'installation
des
décorations
de
Noël,
ARRETE
Article
1”
:Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
haut
de
la
Place
Jean
Jaurès
au
droit
des
décors
de
Noël
du
Lundi
28
Novembre
2016
au
Mardi
29
Novembre
2016.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée par
les
services
techniques
de
la
Ville.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
27
Septembre
2016
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DEBALLAGE
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la
Loi
du
02
Mars
1982
relative
à la
décentralisation,
Vu
l’article
L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
L
312-2
du
Nouveau
Code
de
Commerce,
Considérant
la
demande
formulée
par
Monsieur
Dimitri
DOMART,
Directeur
du
Centre
Leclerc,
ZAC
des
Sars
à
62380
LUMBRES,
d’organiser
une
vente
au
déballage
dans
la
galerie
marchande
de
son
établissement
reçue
le
26/09/2016
enregistrée
sous
le
n°
2016/04,
ARRETE
Article
1 :
Monsieur
Dimitri
DOMART
est
autorisé
à organiser
des
ventes
au
déballage
à
Poccäsion
du
Marché
de
Noël
du
28
Novembre
2016
au
31
Décembre
2016.
Participeront
à ces
ventes
uniquement
des
artisans,
commerçants,
producteurs
et
des
particuliers
dans
les
domaines
des
denrées
alimentaires,
la
décoration,
les
produits
du
terroir
et
les
vêtements.
Article
2
:Ces
ventes
se
dérouleront
dans
la
galerie
marchande
et
sur
le
parking
du
Centre
Leclerc,
ZAC
des
Sars
à Lumbrés.
Article3:
- Madame
le
Maire,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
l’ampliation
sera
transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait
à LUMBRES,
le
27
Septembre
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20160927-2016004-A1 Date
de
télétransmission
: 27/09/2016
Date
de
réception
préfecture
: 27/09/2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de forage pour le branchement
des
eaux
usées
Avenue
Bernard
Chochoy
à
réaliser par l’Entreprise
STPA
— 20, Rue
Hennelle — 62136
RICHEBOURG,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article 1°” : Le stationnement sera interdit Avenue
Bernard Chochoy
et la circulation à cet
endroit sera restreinte
du
Lundi
17 Octobre
2016
au Lundi
14 Novembre
2016.
Article
2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores.
La
vitesse
sera limitée
à 30 km/heure.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l’Entreprise
STPA.
Article
4:
_- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
STPA,
;
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 30
Septembre
2016
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire