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Déliberation - liste des deliberations registre 06 12 2024
Procès Verbal - pv cm du 27 septembre 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 28 fevrier 2025
Déliberation - liste des deliberations registre 27 09 non signe 1
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations registre 27 09 non signe 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024
(en application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2024-09-060 Sommaire des arrêtés
2024-09-061 FINANCES : Budget général – décision modificative n° 1
2024-09-062 FINANCES : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public – terrasses – demande de dégrèvement
2024-09-063 FINANCES : Port de plaisance – remboursement suite sinistre
2024-09-064 URBANISME : Acquisition à titre gratuit d’une partie des parcelles cadastrées section AI n° 223 et 151 pour une surface de 15 m²
2024-09-065 URBANISME : Acquisition à titre gratuit d’une partie des parcelles cadastrées section AM n° 67 pour une superficie de 30 m² et AM n° 68 pour une superficie de 9 m²
2024-09-066 URBANISME : Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AH n° 221
2024-09-067 PERSONNEL : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de
fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire) –
actualisation
2024-09-068 PERSONNEL : Création d’emplois
2024-09-069 ADMINISTRATION GENERALE : Programme de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eau pluviale sur la commune de
Bénodet – convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour les travaux route du Canvez, chemin de Kerhos et route du Letty
2024-09-070 ADMINISTRATION GENERALE : Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques pour la période de septembre 2024 à juin 2025
2024-09-071 ADMINISTRATION GENERALE : Rapport d’activité 2023 du SDEF (Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère) Numéro délibérations
2024-09-072 ADMINISTRATION GENERALE : Concession GRDF – compte-rendu annuel 2023
2024-09-073 ADMINISTRATION GENERALE : Convention-cadre d’assistance juridique et de représentation en justice – année 2025
2024-09-074 ADMINISTRATION GENERALE : Vestiaires stade de Poulpry – Association « FC Odet » - convention
2024-09-075 ADMINISTRATION GENERALE : Vestiaires stade de Kéranguyon – Association « FC Odet » - convention d’occupation
2024-09-076 ADMINISTRATION GENERALE : Bibliothèque municipale – autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque
2024-09-077 ADMINISTRATION GENERALE : Conseil Portuaire – désignation du représentant
2024-09-078 DIVERS : Dénomination de voie – lotissement « Le Domaine de Carn Palud »