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Déliberation - liste des deliberations 01042026
Déliberation - liste des deliberations 04042025
Déliberation - liste des deliberations 6 mars 2026
Déliberation - liste deliberations cm du vendredi 23 juin 2023
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm du vendredi 23 juin 2023)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 23 JUIN 2023
lication du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règies de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2023-06-047 Sommaire des arrêtés
2023-06-048 FINANCES : Taxe de séjour — tarifs 2024
2023-06-049 FINANCES : Taxe de séjour — versement du solde année 2022 sur l’exercice 2023
2023-06-050 FINANCES : Marché de plein air — demande de dégrèvement
2023-06-051 FINANCES : Garantie d’un emprunt réalisé par ESPACIL ACCESSION -— « Résidence Les Ajoncs » à Bénodet
2023-06-052 FINANCES : Construction d’un boulodrome — stade de Poulpry — demande de Subvention
2023-06-053 FINANCES : Séjour à Branféré — école primaire de Kernevez
2023-06-054 URBANISME : Taxe d’aménagement — année 2024
2023-06-055 URBANISME : Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée section AN n° 188 pour une superficie de 233 m°
2023-06-056 URBANISME : Acquisition à titre gratuit d’une partie de la parcelle cadastrée section AS n° 46 (lieu-dit Kerlénar) pour une superficie de 459 m°?
2023-06-057 URBANISME : Cession à titre onéreux de 106 n° de la parcelle cadastrée section AP n° 42 — route de Trévourda
2023-06-058 URBANISME : Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AD n° 779 — avenue de Fouesnant
2023-06-059 PERSONNEL : Attribution de bourses pour le financement
2023-06-060 PERSONNEL : Gratification stagiaires BAFA
2023-06-061 ADMINISTRATION GENERALE : Convention de mise à disposition d’un zodiac avec moteur — préfet de la Loire Atlantique
2023-06-062 ADMINISTRATION GENERALE : Gendarmerie saisonnière — convention d’hébergement 2023-06-063
2023-06-064
2023-06-065
2023-06-066
2023-06-067
ADMINISTRATION GENERALE : Gendarmerie de Bretagne — convention de mise à disposition — locaux situés 13 rue du Phare
ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de Service Public Casino —
Examen du Rapport du Délégataire — exercice 2021/2022
ADMINISTRATION GENERALE : Convention d’occupation temporaire du
domaine public — la Paillote Iodée — le Letty
ADMINISTRATION GENERALE : Transports scolaires — convention de délégation de compétence
DIVERS : Dénomination de voie — lotissement PA 0290062200004