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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 04 08
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Rosnay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 04 08)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le HUIT du mois d’AVRIL 2024
COMMUNE DE ROSNAY
Ordre du jour :
- Délibération concernant le choix de l'entreprise pour les travaux sur l'éclairage de l'église et de la mise en place de la sonorisation
- Délibération concernant l'acquisition d'une sono
- Délibération concernant la signature de la convention de services communs gérés par la commune de Rosnay
- Point sur l'avancement des travaux
- Questions diverses
Date de la convocation : 25 mars 2024
Etaient présents : Françoise BOUTROY, Nicolas CARNOYE, Dominique COUTELET,
Katia DEROUSSY DUBOIS, Patricia GIANNETTA, Fabien GOBREAU,
Philippe KHEDADI, Armelle SAGET
Etaient excusés : Julien PAUL qui donne son pouvoir à Nicolas CARNOYE
Bérénice ROUSSIN qui donne son pouvoir à Françoise BOUTROY
Secrétaire de séance : Françoise BOUTROY
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le HUIT du mois d'AVRIL, le conseil municipal de Rosnay s’est réuni et a délibéré selon l'ordre du jour mentionné dans la convocation du 25 mars 2024.
Adoption du précédent compte-rendu de conseil municipal à l'unanimité.
La séance est ouverte à 19h30.
I. Délibération concernant le choix de l'entreprise pour les travaux sur l'éclairage de l'église et de la mise en place de la sonorisation
Monsieur le Maire présente 2 devis concernant les travaux sur l'éclairage de l'église et la mise en place de la sonorisation.
1er devis : entreprise MC ELEC pour un montant de 2470.00 euros TTC
2e devis : entreprise EURL LOTH ELECTRICITÉ pour un montant de 6860.35 euros TTC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 10 voix Pour, 0 voix Contre et O voix d'Abstention de retenir le devis de l’entreprise MC ELEC pour un montant de 2470 euros TTC. Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à ces travaux.
Il. Délibération concernant l'acquisition d'une sono
Monsieur le Maire présente le devis proposé par l'Entreprise Sonovente concernant l'acquisition d'une sono pour un montant de 1023.00 euros TTC.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 10 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d'Abstention de retenir ce devis pour un montant de 1023.00 euros TTC.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette acquisition.
II. Délibération concernant la signature de la convention de services communs gérés par la commune de Rosnay
La présente convention a pour objet de définir les modalités de création et de mise à disposition des services communs, notamment la situation des agents, la gestion du fonctionnement des services communs, les modalités de remboursement, et les conditions du suivi des services communs.
Après avoir recueilli l'avis des instances consultatives, la commune de Rosnay sera, au titre des services communs, chargée de la gestion des services suivants :
- Services techniques : entretien des locaux, maintenance des bâtiments (groupe scolaire)
La mise en place des services communs, s'agissant du personnel, s'exerce dans les conditions fixées par la présente convention et sur le fondement de l'article L. 5211-4-2 du code général des collectivités territoriales (voir fiches d'impact en annexe 1)
La commune de Rosnay, en qualité de gestionnaire du service commun, est chargée de s'acquitter de l'intégralité des dépenses afférentes au fonctionnement et à l'investissement des services communs.
En application de l’article D. 5211-16 du CGCT, la Communauté urbaine remboursera à la commune de Rosnay, le montant des frais de fonctionnement des services communs, sur la base d'un coût unitaire de fonctionnement, pour chaque service commun, multiplié par le nombre d'unités de fonctionnement constaté par la commune.
Sur présentation de justificatifs, et à titre exceptionnel, le remboursement de charges non prévues dans les coûts ainsi déterminés pourra être réalisé (frais de déplacements, prélèvements sur les stocks de fourniture, etc...).
Chaque année, la commune de Rosnay transmettra à la Communauté urbaine, à l'attention du pôle Champagne Vesle, avant le 1er novembre, un titre de recette accompagné d’un état récapitulatif indiquant le recensement des recours au service au 30 septembre de l'année N. Cet état reprendra notamment :
a) Le montant estimatif de l’année N, sur la base du montant constaté pour les trois premiers trimestres multiplié par 4/3 (avec le coût horaire du service tel que défini à l’article 5.1 et le nombre d'unités d'oeuvre) ;
b) L'’ajustement à réaliser entre le montant estimatif issu de la facturation N-1 et le montant réel constaté en année pleine ;
c) Le montant total facturé (a+b).
Le pôle territorial Champagne Vesle, en lien avec la commune de Rosnay, sera chargé du contrôle de la bonne exécution de la mise à disposition et de la conformité de la facturation avec le service rendu.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote avec 10 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d'abstention cette convention pour une durée de 6 ans à partir du 1er janvier 2024.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la mise en place de cette convention.
Point sur l'avancement des travaux
e Voirie :
Les travaux rue des Voyeux proposés par le Grand Reims pour ralentir la circulation ont été validés par Monsieur le Maire qui a également demandé la pause de 2 stops.
Une réunion complémentaire pour réfléchir à la sécurité dans le reste du village et notamment pour la rue de la montagne est également sollicitée auprès du Grand Reims.
Questions diverses
e Discussion sur le local technique
La commune réfléchi à l'acquisition de la parcelle D 932, située Cul de Sac Saint- Rémy à Rosnay, sur laquelle est édifié un hangar. La commune envisage d'y stocker son matériel.
L'achat d'un hangar est envisagé
e Manifestation Théodore Dubois
Cette manifestation a pour but de fêter le centième anniversaire de la mort de Théodore Dubois, natif de Rosnay.
Il est prévu dans l’église Notre Dame de Rosnay : e le 8 juin, une déambulation dans le village, l'inauguration d'une exposition à double volet : sur la vie de Théodore Dubois d'une part, sur l'œuvre de Théodore Dubois. D'autre part, un concert en l'église de Rosnay par Monsieur Christophe MAYNARD.
e Les 21 et 22 septembre, dans le cadre des Journées du Patrimoine, un concert en l'église de Rosnay, une conférence sur Théodore DUBOIS par Monsieur Pierre MEA, organiste titulaire du grand orgue de la Cathédrale de Reims, un concert à la Basilique de Saint Remi avec la participation de la chorale Ars Vocalis
L'ordre du jour ayant été épuisé, la séance est levée à 21h30.
Rosnay, le 8 avril 2024 Le Maire