Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 09 09

Documents similaires

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 09 15

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 04 08

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 10 14

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 03 11

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 06 03 bdd325d6

Compte-Rendu - cr conseil municipal 05 09 2022 8adfa8705269e43dfe

Compte-Rendu - cr conseil municipal 06 11 2023

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2026 02 23

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2025 10 06

Compte-Rendu - cr conseil municipal 12 12 2022

Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 09 09 Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Rosnay. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 09 09)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

De l'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le NEUF du mois de SEPTEMBRE

Commune de Rosnay

Ordre du jour :

> Délibération concernant le vote d'un adjoint en remplacement de Katia DEROUSSY démissionnaire

> Délibération concernant une décision modificative pour l'achat du logiciel AGEDI

> Délibération concernant la validation du devis de chez NET VERT

> Délibération concernant le devis de chez IMS (radar pédagogique) - Point sur la modification du permis

pour la ferme photovoltaïque

> Mise en place Coteaux Propres

> Point sur les travaux en cours

> Questions diverses

Date de la convocation : 30 août 2024

Étaient présents : Nicolas CARNOYE; Françoise BOUTROY; Dominique COUTELET ;

Patricia GIANNETTA; Fabien GOBRÉAU ; Philippe KHEDADI; Julien PAUL ;

Bérénice ROUSSIN ; Armelle SAGET

Absent

Excusé :

Secrétaire de séance : Bérénice ROUSSIN

L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le NEUF du mois de SEPTEMBRE le conseil municipal de Rosnay s’est réuni

et a délibéré selon l’ordre du jour mentionné dans la convocation du 30/08/2024.

La séance est ouverte à 19h30.

l Délibération concernant le vote d'un adjoint en remplacement de Katia DEROUSSY démissionnaire

Vu le fait qu’il y lieu d’élire un seul adjoint,

Vu le fait que le conseil municipal n’a perdu le tiers ou plus de son effectif légal, ni ne comporte moins de

cinq membres (article L.2122-8)

Le conseil municipal décide, sur proposition du maire, qu'il sera procédé à l’élection d’un adjoint sans

élections complémentaires préalables.

1. Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2122-7 et les articles L

2122-7-1;

Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de

scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection

a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

De l'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le NEUF du mois de SEPTEMBRE

Commune de Rosnay

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après (établir pour les trois tours de scrutin, le décompte

de la majorité et des voix obtenues comme pour l'élection du maire) :

Premier adjoint

ler tour de scrutin

Majorité absolue : 9 (neuf) voix sur 9 voix

- Mme Bérénice ROUSSIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée première adjointe.

Deuxième adjoint

ler tour de scrutin

Nombre de bulletins : 9

3 blancs Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 6

Ont obtenu :

- M. Dominique COUTELET 1 (une) voix ;

- M. Julien PAUL S (cinq) voix ;

- 3 (trois) votes blanc.

- M. Julien PAUL ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé (e) deuxième adjoint et a été

immédiatement installé (e).

[LR Délibération concernant une décision modificative pour l'achat du logiciel AGEDI

Monsieur le Maire indique au conseil municipal que l'acquisition du logiciel AGEDI a été actée en date du 4

septembre 2023 par la délibération n° 2023/04/06.

Il convient de procéder à une décision modificative pour son paiement.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec voix 9 Pour, 0 voix Contre et O voix d'Abstention

d'effectuer une décision modificative de la façon suivante :

Une dépense au chapitre 20 compte 2051 pour la somme de 1360.00 euros

021 pour un montant de 1360.00 euros

023 pour un montant de 1360.00 euros

Une dépense au chapitre 011 compte 615231 pour la somme de -1360.00 euros

I. Délibération concernant la validation du devis de chez NET VERT

Monsieur le Maire présente le devis de chez NET VERT pour l'entretien des espaces verts.

Le cout est de : 15552.00 euros annuel soit 1296.00 euros TTC par mois

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 9 voix Pour, 0 voix Contre et O voix d'Abstention de

valider le devis de chez NET VERT pour un montant de 15552.00 euros TTC annuel.

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette affaire.COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

De l'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le NEUF du mois de SEPTEMBRE

Commune de Rosnay

IV. Délibération concernant le devis de chez IMS (radar pédagogique)

Monsieur le Maire présente le devis de chez IMS concernant le radar pédagogique sis rue des Prés Lieux.

Suite à la maintenance effectuée par la société IMS en date du 21 aout 2024, plusieurs travaux ont été faits

afin de le rendre plus opérationnel.

Le devis : 846.00 euros TTC

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 9 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d'Abstention de

valider le devis de chez IMS pour un montant de 846.00 euros TTC.

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à cette affaire.

V. Point sur la modification du permis pour la ferme photovoltaïque

La société AKUO a déposé de nouveau un permis de construire relatif au projet de ferme photovoltaïque sur les

terres agricoles du plateau de Treslon. La surface initiale a été réduite. Le maire a réitéré son refus de voir la

RD27 abîmée par le passage des câbles. Une réunion publique sera organisée prochainement par AKUO afin de

présenter le projet modifié.

La date sera communiquée à la population dès que possible.

VI. Mise en place de Coteaux Propres 2024

Rendez-vous est donné comme chaque année pour l'Opération Coteaux Propres, qui consiste en une

opération de ramassage des déchets dans et aux abords de notre commune. Plusieurs parcours seront

proposés ; gants et sacs fournis par la mairie.

9h30 samedi 5 octobre — Cour de la mairie.

Nous clôturerons cette matinée en partageant le verre de l’amitié.

VII. Point sur les travaux en cours

Les travaux relatifs au giratoire entre Rosnay et Muizon se poursuivent.

- Les travaux dans la rue des Bémonts sont presque achevés. Les luminaires seront installés

prochainement.

VIII. Questions diverses

- Un professeur de yoga a fait une proposition de cours dans notre commune. On envisage de

réaliser un sondage afin de déterminer si des habitants seraient éventuellement intéressés par ce

type de prestation.

- Dans la rue Théodore Dubois: les massifs de plantes vivaces vont être entretenues par le

cantonnier.

- La nouvelle ligne de bus E6 reliant Rosnay à Reims a eu quelques ratés les premiers jours — retards

notamment. Ces irrégularités ont été remontées au Grand Reims Mobilités, qui ne nous a pas fait

de retour pour l'instant. Pour autant la situation semble s'être rétablie.COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

De l'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE et le NEUF du mois de SEPTEMBRE

Commune de Rosnay

- L’acquisition du terrain de l’ancien terrain de pétanque par la mairie de Rosnay (donnant rue du

Coulmier) — a été actée. Pour rappel, ce terrain était enclavé dans des terrains dont la commune

était déjà propriétaire.

- Il faut racheter une dizaine de rosiers pour le massif dans le virage de la rue du Vieux Château et au

lavoir.

- Une troisième table de pique-nique sera rachetée et installée au City.

- Un grand sapin sera commandé - comme les années précédentes — et installé pour la période de

Noël au stop de l’église. Les autres sapins seront achetés directement en jardinerie.

L'ordre du jour ayant été épuisé, la séance est levée à 21h30.

Rosnay, le 9 septembre 2024 Le Maire,