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Compte-Rendu - compte rendu 64 1
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 64 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Éducation, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE CHAUSSIN — JURA
PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 18 OCTOBRE 2022
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le lundi 10 octobre 2022, conformément aux articles du Code Général des collectivités territoriales,
s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Chantal TORCK, Maire.
PRÉSENTS : TORCK Chantal + BELOVIC Claude + BORDE Aline + CAMUS Jacky + CLEON Yann + COLSON Sylvie e FAIVRE Michelle - FERRAROLI
Noémie + GIBOUDEAUX Denis - GOUBY Maurice + LEFEVRE Nicolase MARCHAL Christine + MICHEL Jean Marc + PATENAT Sophie e VILMONT
Françoise
ABSENTS EXCUSÉS : BALAY Jean (pouvoir à Mme COLSON Sylvie) « GRAPPIN Céline (pouvoir à Mme BORDE Aline) + JACQUOT François (pouvoir à
TORCK Chantal) « PONSOT Danièle (pouvoir à MICHEL Jean Marc}
SECRÉTAIRE : PATENAT Sophie
Validation du plan de l'agrandissement de la gendarmerie
Le cabinet d'architecte ROUX (Dole) nous a fait parvenir des plans pour l'agrandissement de la gendarmerie.
La commission bâtiments, lors de sa séance du 3 octobre 2022, les a étudiés et acceptés.
Le conseil municipal doit les valider, afin que le cabinet d'architecture puisse poursuivre sa mission.
Voté à l'unanimité.
Logement communal sis 5 Rue de l'Hôtel de Ville
Le cabinet BATICONSEIL.SN nous a fait parvenir les consultations pour la rénovation du logement communal et de son
annexe.
Examen des offres par la commission bâtiments
Maçonnerie : Entreprise LABANTI (Villette-les-Dole) 16 206.80 € HT; menuiseries extérieures : Entreprise PEGUILLET
(Longwy-sur-le-Doubs) 14 416.00 € HT; menuiseries intérieures : Entreprise PEGUILLET (Longwy-sur-le-Doubs)
9 180.18 € HT; plâtrerie-lsolation : Entreprise FILIPPI (Dole) 15 085.59 € HT ; Electricité-ventilation : SARL MELINE et
Fils (Longwy-sur-le-Doubs) 11 077.80 € HT ; Sanitaire : EURL Jacques GROS (Asnans) 5 376.83 € HT; Chauffage : EURL
Jacques Gros (Asnans) 2 836.20 € HT ; Sols-Revêtements souples : Entreprise PERRIN-MAZIER (Dole) 2 874.15 € HT ;
Carrelage — faïence : Entreprise BC Carrelage (Chemin) 3 682.58 € HT; Revêtements muraux : Entreprise FILIPPI
{Dole) 8 324.90 € HT.
Voté à l'unanimité.
Entretien des chaudières des bâtiments communaux
Les conventions annuelles d'entretien et de dépannage des chaudières des bâtiments communaux doivent être
renouvelées.
EURL Jacques GROS (Asnans) : chaudières gaz de l'atelier municipal (15 Route de Dijon), salle Jean Guillemot (Place
du 11 Novembre 1918), école maternelle (15 Impasse des Platanes), maison communale (1Bis Route d’Asnans),
école de musique (LRoute de Longwy), logement communal (5 Rue de l'Hôtel de Ville), logement communal (rez-
de-chaussée 23 Rue des Ecoles et 1° étage 23A rue des Ecoles), chaudière fuel gymnase (rue Henri Gagneur) et
climatiseurs école de musique (1 Route de Longwy).
Entreprise DBM (Bans) : chaudières gaz de l’école élémentaire et de la cantine scolaire (9 Rue des Ecoles),
climatiseur réversible du centre de loisirs (9 rue des Ecoles) et les VMC de l’école élémentaire (9 rue des Ecoles).
Entreprise Franc Comtoise de Confort (Dole) : chaudières à gaz de la mairie (3 Place du 11 Novembre 1918), salle
des fêtes (10 Grande Rue), de la Poste (12 Grande Rue) et les climatiseurs de la mairie (3 Place du 11 Novembre
1918).
Voté à l'unanimité. Extinction de lampadaires la nuit
Au niveau sécurité on ne peut pas éteindre toutes les lampes en raison de la présence de nombreux carrefours.
Toutefois, l'éclairage sera mis en lampes leds, ce qui permettra de programmer l'intensité des lampes et de
diminuer les plages horaires de l'éclairage.
Beaucoup de lampes sont à reprendre, la programmation se fera en plusieurs tranches.
La première tranche partira du rond-point du commerce « chez Aline », jusqu’à la maison située au 40 route de
Dijon. Des lampadaires seront supprimés, environ 1 sur 2.
Le programme RVS par le SIDEC va se poursuivre.
Voté à l’unanimité.
Ecoles élémentaire et maternelle
Les vitrages de l’école élémentaire, côté cour, ne sont pas équipés de stores. L'entreprise de menuiserie Peguillet (Longwy-sur-le-Doubs) propose la fourniture et pose de volets roulants
aluminium double paroi injecté de mousse isolante, manœuvre électrique avec capteur solaire pour la somme de
7 542.00 € HT.
Voté à l'unanimité.
L'éclairage de l’école maternelle est équipé en néon et ballast. Ce système est très énergivore et de nombreux
points d'éclairage ne fonctionnent plus. La fabrique de néon va s’interrompre en septembre 2023.
Une étude est en cours pour le remplacement des luminaires.
Des entreprises sont consultées afin de pouvoir y installer la climatisation.
Classe ULIS de Damparis :
Les frais de scolarité pour la classe ULIS, à la commune de Damparis, pour un enfant chaussinois sont à régler pour
l’année scolaire 2021-2022 pour la somme de 251.00 €.
Voté à l’unanimité
Subventions
Association MACADAM 39 : subvention 350.00 € Voté à l'unanimité
Association La Lyre Chaussinoise : subvention 500€ Voté à l'unanimité
Association DDEN : subvention 200€ Voté à l'unanimité
(FAIVRE Michelle concernée par cette association ne prend pas part au vote)
Gymnase
Le devis pour la commande du filet a été validé, mais la livraison n'interviendrait pas avant au moins 3 semaines.
L'entreprise France Filet de Dijon devrait pouvoir l'installer dans la semaine 46.
Le cabinet ROUX a été mandaté pour réaliser les missions suivantes : état des lieux (diagnostic) du bâtiment, étude de
faisabilité, fluides et structures pour la somme de 6 000.00€ HT.
Voté à l’unanimité.
Les joueurs du handball jouent dans les salles de Dole, Saint-Aubin et Tavaux, ainsi que dans le bas de notre salle des
fêtes (pour les enfants).
La convention tripartite passée entre la commune, le Conseil Départemental et le collège pour la mise à disposition du
gymnase au collège de Chaussin pour la période 2018-2022 arrive à expiration le 31 décembre 2022 rendant
nécessaire la rédaction d’une nouvelle convention pour la période 2023-2027.
Voté à l'unanimité Voiries
e La partie du fossé d'enceinte enterré côté rue Romanet était bouché sur 1/3 par des débris de bois et une
palette. Le passage caméra se poursuivra dans les semaines à venir.
Les puits perdus seront nettoyés tous les ans par l’entreprise BFC.
Un marquage au sol « dents de requin » a été réalisé route de Dijon au niveau du surélévateur.
Voie verte : les travaux d'aménagement du parking seront réalisés avant l'inauguration du Colruyt.
La Sogedo doit refaire les plaques de regards des eaux usées de la Grande Rue et rue Simone Michel-Lévy qui
bougent. La commune réalisera en même temps les regards d’eaux pluviales.
Salle Jean Guillemot
Les éléments de la cuisine (four, feux vifs, armoire réfrigérée, blocs de cuisson), ainsi que la plonge ne sont plus aux
normes.
BONNET THIRODE (Poligny) propose un devis pour : blocs de cuisson gaz (4 feux vifs sur placard ouvert) : 5 285.14 €
HT, four convection électrique : 5 554.59 € HT, armoire réfrigérée 2 portes : 4 401.68 € HT, plonges à bord droit
bac 1800x700 : 2 272.05 €, prestation de montage, dépose matériel existant compris mise à disposition ou
évacuation et traitement des déchets : 465.75 €HT, soit un total de 17 979.21 HT.
Voté à l'unanimité
Cantine
Le four chauffe-plat de la cantine doit être changé.
BONNET THIRODE (Poligny) propose un devis pour un four chauffe plat 10 plateaux pour la somme de 4 279.50 €HT.
Voté à l’unanimité
Salle des fêtes
La norme d'éclairage de la salle des fêtes doit être entre 300 lux et 500 lux, nous sommes à 50 lux, une étude est
en cours.
Eglise
Les travaux de chauffage vont se terminer prochainement.
Ancien vestiaires foot
Les travaux électriques sont terminés.
Bois - Environnement
30 inscriptions pour les affouages pour la saison 2022-2023.
L'entreprise Daubigney de Champdivers va intervenir pour nettoyer (élagage, coupe, ….) notre parcelle située au fond
du lotissement Clos du Donjon.
Les travaux sur l’ancienne voie de chemin de fer, remise en état des ponts, protections, vont démarrer
prochainement.
QUESTIONS DIVERSES
La cérémonie du 11 novembre aura lieu à 11h00 devant le monument aux morts. Participation des enfants du collège
et de l’école élémentaire.
67 personnes sont inscrites au repas des aînés qui aura lieu chez Jup's à Saint-Aubin et 133 ont choisi le bon d’achat.
Ouverture de séance : 19H30
Clôture de séance : 21h00