Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20 FEVRIER 2023
Procès Verbal - PV SIGNE 26 JANVIER 2026
Procès Verbal - PV 22 MAI 2023
Procès Verbal - PV 8 JUILLET 2025
Procès Verbal - PV du 20 aout 2024
Procès Verbal - PV DU 16 JANVIER 2023
Procès Verbal - pv 18102022
Procès Verbal - PV DU 13 decembre 2024
Procès Verbal - PV 25 MAI 2025
Compte-Rendu - cr du 20 01 22 1
Procès Verbal - PV 20 JANVIER 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Coupiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
PROCES VERBAL
Séance du 20/01/2025
MAIRI
1 Place de la mairie
12550 COUPIAC
05.65.99.77.38
mairie@coupiacsudaveyron.fr
Etaient_ présents : Jean-Claude SOUYRIS, Marcelle OSBORNE, Pascale BERGER, Martine
VERACHTERT, Delphine ONCINO, Marcel DALICHOUX, Jean-Claude CONDOMINES, Nicole
BATAILLET-HEULLY, Ginette CADAS.
Absent excusé : SAYSSET Elian (pouvoir à Jean-Claude SOUYRIS)
Absent : CAREL Alain
Secrétaire de séance : Nicole BATAILLET-HEULLY
Mr le Maire réitère tous ses vœux surtout de SANTE et diffuse les cartes de vœux reçues par les différents élus, annonce l’ajout de 2 délibérations (plan de financement voirie et adressage) puisque le dépôt des dossiers de subventions DETR doivent être déposés avant le 01/02/2025, il précise que le « fond vert » pour demande de subventions concernant la rénovation énergétique du bâtiment de La Poste se fera dans un second temps (site internet « dépôt subvention fonds vert » non ouvert à ce jour).
Nomination de la secrétaire de séance
1 - COMPTE RENDU DERNIERE REUNION :
PV du 13 décembre 2024 est approuvé à l'unanimité
2 —- ORDRE DU JOUR
Suite à sa proposition de modification d’ordre du jour concernant l’ajout de 2 délibérations : - Délibération 20250120 DLOI - VOIRIE: Mr le Maire énumère les sections de Moussac, La Calmette, Monteillet, Longuevergne, La Pailharié, Brugayroux et précise le montant estimé par ses soins est de 46 612.21 €/HT - la subvention (DETR) estimée à 25 % (attente devis de l’entreprise Guipal) -
Approuvée à l'unanimité
- Délibération 20250120 _DLO02 - ADRESSAGE : L’estimation des panneaux prévus pour l’adressage sans pose est de 18 652.84 €/HT. A cette valeur sont inclus les frais du SMICA 2000 € HT, se déduisent les subventions sollicitées de la DETR 25% (4 663.21€) et du DEPARTEMENT 25% (4 663.21€)
Les panneaux seront sur fond « pourpre », lettres blanches ; en fonction du tarif pour rajout : en haut à gauche annotation « COUPIAC » en dessous sera apposé le blason de la commune de Coupiac. Approuvée à l'unanimité
DIMANCHE 26 JANVIER : organisation pour présentation des vœux.
BULLETIN MUNICIPAL : organisation de la distribution des bulletins et invitation aux vœux. Les employés municipaux s’occuperont du village, les élus de tout le reste de la commune ;
TRANSFERT ASSAINISSEMENT COLLECTIF : Une délibération sera nécessaire courant février pour décider le choix du transfert de la compétence en 2026. Cependant il est possible de choisir le transfert au Syndicat de l’eau directement dès 2025. L'objectif financier prévoit :
- Eau potable de 2,70 € / m° à 3,10 €/ m°
- Assainissement de 1,95 € / m° à 2,50 €/ m°
EXTINCTION ECLAIRAGE PUBLIC : Suite aux différents échanges, le créneau horaire d’éclairage public est maintenu en l’état.
ECLAIRAGE CHATEAU : il est retenu que l’allumage s’effectuera au mois de mai
3 - QUESTIONS DIVERSES
I- Les dépenses communales et les investissements sont stabilisés. IH- Mme Ginette Cadas explique que la pépinière départementale nous donne des arbustes pour remplacer les arbres morts.
IT - Mrle Maire signale que 2 arrêtés ont été mis en place :
1 — interdiction de stationnement abord de l’école et restriction pour emplacement PMR (handicapé)
2 - zone à 30 km/h en agglomération (traverse de Coupiac)
IV - En complément de l’arrêté de la zone 30 un radar pédagogique est prévu. Il sera situé en agglomération en venant de Montclar avant maison N° 37
V- Une artiste de Rieucros demande une subvention suite à création d’un livre photos où la commune de Coupiac est présentée, décision sera prise lors de l’élaboration du budget. VI- Le Masnaut : attente de la décision du gérant ; Mr le Maire, Ginette Cadas et Martine Verachtert prendront contact avec celui-ci.
VII - Mr Condomines Jean-Claude demande le nettoyage des spots du château (au sol)
Fin de séance 17h40
La secrétaire Mr Le Maire
_