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Procès Verbal - Listedesdélibérations 0
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Dalhunden.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listedesdélibérations 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique,
.
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1 er DÉCEMBRE 2023
NUMÉRO OBJET DÉCISION
DU CONSEIL
2023-12-65 Désignation du secrétaire de séance APPROUVÉE
2023-12-66 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2023 APPROUVÉE 2023-12-67 Personnel communal : Prime de pouvoir d’achat exceptionnel APPROUVÉE 2023-12-68 Personnel communal : Mise à jour du contrat unique d’insertion (CAE)
APPROUVÉE
2023-12-69 Vente du bien immobilier 21 rue de la Moder APPROUVÉE
2023-12-70 Achat parcelle cadastrée section 23 n°230 APPROUVÉE
2023-12-71 Informatique : Remplacement et sécurisation poste
informatique accueil
APPROUVÉE
2023-12-72 Informatique : Remplacement baie informatique Mairie APPROUVÉE 2023-12-73 Demande d’emplacement pour une épicerie itinérante APPROUVÉE 2023-12-74 Approbation des rapports de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
APPROUVÉE
AFFICHÉE LE 04/12/2023